L'outil indispensable à tous les praticiens du droit des baux.


Les plus de l'édition 2023 :
- large commentaire explicatif;
- appendice thématique;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

 
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette édition prend notamment en compte :
- la loi " pouvoir d'achat " du 16 août 2022, - l'ordonnance du 29 juillet 2022 renforçant le contrôle des règles de construction, - les arrêtés des 6 et 23 mai et du 20 juin 2022 fixant les loyers de référence pour les établissements publics territoriaux Est Ensemble et Plaine Commune et dans les communes de Montpellier et de Bordeaux, - le décret du 14 mars 2022 modifiant les règles de calcul de l'indice des loyers commerciaux, - la loi " 3 DS " du 21 février 2022, - la loi " Activité professionnelle indépendante " du 14 février 2022.

Code des baux : annoté et commenté (édition 2023)

Bail commercial – Concurrence – Contrat – Droit économique : le Liber amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger, Professeur émérite de l'Université Paris-Dauphine, Directeur honoraire de l'Institut Droit Dauphine, Doyen honoraire de la faculté de droit de l'Université d'Orléans, par sa richesse et son éclectisme, est un reflet de la carrière et de l'oeuvre universitaires remarquables du dédicataire. Sa carrière, débordante de responsabilités académiques et éditoriales pour des publications en français, en anglais et en espagnol, en fait un universitaire accompli. Son oeuvre a pour domaine d'élection le bail commercial dont il est devenu la plume la plus autorisée dans l'enseignement et la recherche universitaires, mais également pour les patriciens et décideurs politiques. Elle s'étend cependant au-delà, à toute la sphère du droit économique avec cette singularité de l'approche comparatiste ; conséquence de sa pénétration des cultures juridiques étrangères, rendue possible par sa pratique de plusieurs langues et des relations professionnelles et amicales avec des universitaires sur tous les continents. C'est donc avec un enthousiasme manifeste que ses nombreux amis, praticiens ou anciens élèves, ainsi que ses collègues français et étrangers (des Etats-Unis, d'Argentine, d'Allemagne, de Belgique, de Pologne, de Roumanie, d'Afrique et du Maghreb) ont répondu à l'invitation de Thibaut Massart et Abdoulaye Mbotaingar, de lui rendre un hommage, chacun à travers le prisme de son rapport à l'oeuvre et à la carrière du récipiendaire.

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