Escaudain - Tome 1

Immigration et presence etrangere en france en 2002 (édition 2002)

Proposé par le ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité, ce guide  pratique intègre l'actualité sociale marquée, notamment, par le retour à un smic  unique au 1er juillet 2005 et apporte des réponses concrètes aux questions liées au salaire. 
Comment fixer puis modifier le salaire ? Comment le calculer ? Et si le salarié s'absente : faut-il lui  maintenir un salaire ? Où et comment le payer ? Quelles garanties en cas de redressement ou de  liquidation judiciaire ?

Le salaire ; 2e edition

Les premiers résultats du recensement 1999 relatifs aux étrangers et aux Français par acquisition résidant sur le territoire national inaugurent cette nouvelle édition du rapport annuel sur l'immigration et la présence étrangère en France.
Ces données inédites précèdent les rubriques habituelles, mises à jour à la fin de 1999, qui retracent : Les entrées d'étrangers, incluant un bilan, encore provisoire, des régularisations consécutives à la décision des Pouvoirs publics de juin 1997 ; Les sorties comptabilisables, contraintes ou assistées, qui font suite à un acte administratif ; Les acquisitions de la nationalité française résultant de la première application en année pleine de la loi du 16 mars 1998 réformant le droit de la nationalité.
Un second chapitre regroupe les informations les plus récentes sur les principales caractéristiques économiques et démographiques de la population étrangère et notamment sur sa situation au regard de l'emploi en janvier 2000. Un important appareil statistique - partiellement réaménagé pour prendre en compte les nouveaux titres de séjour créés par la loi du 11 mai 1998 - fait, de ce document, un instrument de travail indispensable.

Immigration et présence étrangère en France en 1999 ; premiers enseignements du recensement

Cette troisième édition de la version abrégée du rapport annuel sur l'immigration et la présence étrangère en France est plus particulièrement consacrée à l'approche quantitative du phénomène migratoire et de ses conséquences.
Mise à jour à la fin de 1998, elle retrace :
- Les entrées d'étrangers, y compris ceux dont la situation administrative a été régularisée à la suite de l'opération décidée par les Pouvoirs publics en juin 1997 ;
- Les départs comptalisables, regroupant les sorties contraintes et les sorties assistées, notamment celles qui procèdent du dispositif rénové d'aide à la réinsertion instauré en janvier 1998 ;
- Les acquisitions de la nationalité française, dénombrées pour les unes, estimées pour les autres afin de prendre en compte la première application de la loi du 16 mai 1998 réformant le droit de la nationalité.
Trois appendices et plusieurs annexes complètent ce volume.
Les premiers traitent de la population active étrangère en France et de la population française à l'étranger en janvier 1999 ainsi que la dimension internationale de la politique d'immigration. Les secondes, de nature statistique puis réglementaire, détaillent les informations fournies par le rapport.

Migrations et nationalites en france 1998

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

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