L'ouvrage présente les apports de la loi "Travail" du 8 août 2016 : durée du temps de travail, négociation collective, médecine au travail, télétravail. Autant de sujets qui intéressent étudiants comme praticiens pour bien appréhender les modifications apportées par la réforme.

La loi Travail

Le législateur français s'est engagé, depuis de nombreuses années, dans une politique de lutte contre les discriminations au travail en interdisant à l'employeur de prendre en considération certains motifs clairement identifiés par la loi (sexe, race, religion, état de santé...) pour arrêter ses décisions. Les règles de non-discrimination sont néanmoins impuissantes à remettre en cause une différence de traitement entre les salariés de l'entreprise qui ne trouve pas son origine dans un motif illicite. C'est la raison pour laquelle, au-delà de la prohibition des discriminations, est apparue en droit du travail une exigence d'égalité de traitement. Cet ouvrage, qui a pour objectif de faciliter la compréhension des concepts utilisés et leur application pratique, conduit aussi à s'interroger sur l'efficacité de la règle de droit. La preuve peut ainsi être un obstacle redoutable pour le salarié et la sanction n'est pas toujours à la hauteur des enjeux. Ecrit par de nombreux spécialistes réputés, il est issu d'un cycle de conférences mais tout le contenu a été réactualisé et remanié pour l'édition. Il s'adresse autant aux étudiants et chercheurs en droit amenés à travailler sur les concepts de discrimination au travail et d'égalité de traitement qu'aux professionnels, juristes et avocats notamment, confrontés à leur application quotidienne. Sommaire : Avant-propos, par Bernard Bossu Principe d'égalité et lutte contre les discriminations, par Alexandre Barège et Bernard Bossu Le rôle du temps dans le contentieux de la discrimination syndicale, par Bernard Gauriau La liberté religieuse dans la relation de travail, par Thomas Morgenroth Handicap, santé et discriminations, par Franck Héas L'âge en droit du travail. La politique anti-discrimination du droit de l'Union européenne, par Jean-Philippe Lhernould L'approche des discriminations par la chambre sociale de la Cour de cassation, par Pierre Bailly Le règlement amiable, le Défenseur des droits et la discrimination à l'emploi, par Jean-Philippe Tricoit 2002-2012 : bilan décennal sur le harcèlement moral dans le Code du travail, par Céline Leborgne-Ingelaere

Discrimination et égalité de traitement en droit du travail

Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux informations recherchées. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, objet, sources, contentieux), le Cours est ordonné en six parties (naissance de la relation de travail, exécution du contrat de travail, rupture du contrat de travail, syndicalisme et action syndicale, représentation du personnel, réglementation du travail). L'ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (vie personnelle du salarié, droit de la représentation syndicale après la loi du 20 août 2008, prise d'acte de la rupture). Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail

Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, objet, sources, contentieux), la première partie traite de la naissance de la relation de travail, la deuxième partie de l'exécution du contrat de travail et la troisième partie de la rupture du contrat de travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. IL essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail - Tome 1, Relations individuelles du travail

Le droit du travail suscite depuis de nombreuses années une jurisprudence abondante qu'il n'est pas toujours facile de découvrir et de comprendre. Le rôle du juge dans les relations de travail est donc capital, d'autant plus que la réglementation en droit du travail est complexe et changeante. Aujourd'hui, personne ne peut se prétendre informé de l'état des relations professionnelles en France sans connaître les arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation. Ce livre ne traite pas de l'ensemble du droit social mais uniquement des relations individuelles de travail. Après une présentation du droit du travail (sources, hiérarchie des normes), l'ouvrage va s'intéresser successivement à la naissance de la relation de travail, à l'exécution du contrat de travail et à sa rupture. Pourquoi ce choix ? Parce que les règles juridiques applicables dans ces domaines intéressent chacun de nous et pas seulement les juristes. Pour chacun des thèmes étudiés, la lecture de plusieurs arrêts permettra de mieux comprendre les analyses effectuées par la chambre sociale de la Cour de cassation. On notera enfin que l'ouvrage, qui a été réalisé dans le cadre du Laboratoire d'Études et de Recherches en Droit Social, témoigne d'une mise en commun d'expériences différentes. Des chercheurs de divers horizons ont réalisé des commentaires particulièrement documentés mais aussi d'une grande finesse.

Les arrêts fondamentaux du droit du travail

Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce deuxième tome est consacré aux relations collectives de travail et à la réglementation du travail. Après une introduction présentant le droit des relations collectives, la première partie traite du syndicalisme et de l'action syndicale, la deuxième partie de la représentation du personnel et la troisième partie de la réglementation du travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail - Tome 2, Relations collectives de travail, réglementation du travail 2e semestre L3

Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants tous les élément nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir un synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, sources, contentieux), la première partie traite de la naissance de la relation de travail, la deuxième partie de l'exécution du contrat de travail et la troisième partie de la rupture du contrat de travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail - Tome 1, Introduction, Relations individuelles de travail, 1e semestre L3

Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le manuel se présentant sous la forme de leçons indépendantes qui permettent au lecteur d'accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail, le droit du travail étant d'abord celui du contrat de travail. Le plan, classique et simple, permet d'examiner successivement chacun des temps de la vie du contrat de travail : sa conclusion, son exécution et sa rupture.

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