La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits voisins du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016.Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.Il est à jour, dans sa 5e édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au Ier octobre 2017.Il s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.

Traité de la propriété littéraire et artistique (5e édition)

L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les  publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à  des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été  adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles  scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le partage  des connaissances. Une telle évolution implique un bouleversement des  rapports entre les auteurs de ces œuvres et leurs éditeurs.
Le droit  d’auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de  son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l’oeuvre  scientifique en open access.
Cet ouvrage se propose d’analyser les différentes formes d’open access mais aussi
d’explorer les mesures mises en œuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir.
L'ouvrage  intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit de la  propriété intellectuelle, les bibliothécaires ainsi que les professeurs  et leurs étudiants.

Open access et droit d'auteur

Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés.

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