Des réflexions qui s'appuient sur des tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes.
Cet ouvrage collectif tente, à partir de réflexions qui prennent appui sur des dynamiques, tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes, d'envisager le devenir du droit du travail.

L'avenir du droit du travail

« Dialogue social » : voilà l'un des maîtres-mots des réformes du droit du travail - en France mais également dans d'autres pays. Si le concept n'est pas nouveau, il n'a cessé d'être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières décennies. N'y aurait-il là qu'une illusion, voire une mystification ? Ce serait en sous-estimer la force intrinsèque, les potentialités et, plus fondamentalement, la prétention paradigmatique. Ne convient-il pas, aujourd'hui, de prendre au sérieux cette idée, en cherchant à saisir les contours du modèle qu'elle esquisse et à évaluer dans quelle mesure celui-ci contribue à renouveler notre droit du travail voire, au-delà, notre système de relations professionnelles ?

En quoi ce modèle consiste-t-il ? Telle est la question fondamentale, qu'il s'agit de déplier. Que signifie, d'abord, cette référence au dialogue ? D'où vient-elle ?
Qu'implique-t-elle ? Quelles conceptions se fait-on du dialogue social ? Quels en sont les figures et visages ? Inévitablement, ces interrogations en font surgir une autre, tout aussi centrale : de ce modèle, quels sont - et/ou quels doivent être - les acteurs ? Quelle place les syndicats s'y voient-ils réserver ?
Assurément, un tel modèle mérite d'être pensé pour lui-même. S'il relève du registre des représentations, son accomplissement se joue sur un autre terrain : celui de l'action. Appréhender ce modèle de dialogue social implique aussi, dès lors, d'en envisager les concrétisations dans une perspective pragmatique.
C'est alors que surgit la problématique incontournable des dynamiques d'un tel modèle. Ces dynamiques, il faut les appréhender dans leur réalité, dans leur effectivité. Pour ce faire, le regard doit porter dans plusieurs directions. Quelles sont les transformations à l'oeuvre s'agissant de la représentation des salariés ?
La négociation collective se révèle-t-elle, quant à elle, (vraiment) heuristique, créative, en particulier au niveau de l'entreprise ? N'apparaît-il pas nécessaire de jauger ce modèle à l'aune de son appropriation par les acteurs, de son aptitude à affronter les défis de notre temps (nouvelles technologies, nouvelles formes d'emploi, transition écologique, etc.) et de sa capacité à se régénérer ?

Ainsi l'hypothèse de l'avènement d'un modèle de dialogue social s'évalue-t-elle.

Cet ouvrage s'inscrit dans le cadre du programme de recherche ANR sur « l'avenir du droit du travail », réalisé en France sous la responsabilité scientifique du professeur Frédéric Géa.

Le dialogue social : l'avènement d'un modèle ?

Les ordonnances Macron ont-elles renouvelé notre droit du travail ?
D´emblée, cette question a surgi, lorsqu´ont été publiées les ordonnances du 22 septembre 2017, dans une perspective de rénovation de notre modèle social. Quel est donc le modèle de droit du travail que ces textes, ratifiés par la loi du 29 mars 2018, tendent à instaurer ? Quels en sont la grammaire, les ressorts ? Comment, avec recul, les penser aujourd´hui ?
Négocier, fusionner, sécuriser, adapter, évaluer : tels étaient les maîtres-mots de la réforme. Conjuguant analyses approfondies et séquences de discussion, cet ouvrage se propose, par des regards experts nourris des développements les plus récents, de déplier cette architecture, mais aussi de traquer les transformations à l´oeuvre, les questions sensibles, les points controversés, avec la conscience de la liberté conférée aux acteurs du travail.
Ces réflexions s´inscrivent dans le programme de recherche ANR sur « L´avenir du droit du travail » mené par Frédéric Géa.

Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?

Ce livre se donne pour ambition de saisir la manière dont se façonne l'interprétation jurisprudentielle - et ce, en prenant pour champ d'observation le droit du travail. La réflexion s'origine dans les controverses qu'ont suscitées, ces dernières années, d'importants arrêts rendus par la Cour de cassation en ce domaine, la Chambre sociale se voyant en substance reprocher par une partie de la doctrine " travailliste " et un certain nombre de praticiens du droit de ne pas respecter la loi, et de transgresser ainsi les limites de l'interprétation des textes légaux.
Dans un mouvement de progression constante, le propos s'attache à saisir les implicites, les ressorts, du discours critique à l'encontre de la jurisprudence " sociale ", puis à les mettre eux-mêmes en discussion, par la confrontation à d'autres discours - juridiques et non juridiques. Jusqu'à ce que se dévoilent les contours d'un modèle adéquat pour rendre compte du mode d'élaboration de la jurisprudence.
La démarche comporte deux temps. Des fondations sont d'abord posées, instituées, qui ont la particularité de se placer sous le signe de l'entre-deux. Ainsi est-il montré, entre autres, que l'interprétation n'est en réalité ni objective ni subjective, et que l'acte interprétatif ne se réduit ni à un acte de connaissance ni à un acte de volonté. Si la liberté de l'interprète, sa part de " codétermination " au sens du texte, est reconnue, l'accent se trouve également mis sur l'existence de limites interprétatives - d'ordre intersubjectif. Arrivée à ce stade, la réflexion s'engage dans une perspective qui demeurait, jusque-là, quasiment inexplorée dans le champ du droit : la perspective du dialogisme. Le concept renvoie à l'idée de dialogue, mais il réfère aussi - et surtout - aux relations qu'un discours entretient avec des discours antérieurs et les discours à venir que pourraient produire ses destinataires, ses interprètes. Autrement dit, à la double orientation du discours vers l'amont et l'aval de sa production.
Loin des modèles qui consacrent (ou reposent sur) le dogme de " l'unicité du sujet parlant ", l'ouvrage s'efforce de mettre au jour les interactions entre les discours du législateur, du juge, de la doctrine, et de (dé)montrer que la fabrique de l'interprétation se réalise au travers de ces interactions. Le noyau dur de cette recherche réside dans l'idée que le sens des textes se constitue dialogiquement, et que les limites de l'interprétation s'accomplissent et opèrent sur ce registre de l'interdiscours.
Au bout du chemin, c'est un paradigme qui s'esquisse. Le dialogisme dévoile sous la surface textuelle la profondeur des discours juridiques, leur matérialité - là où le droit se fait. Il ouvre une voie pour penser le droit en interaction. A l'heure où les cadres d'analyse dont nous avons hérité paraissent quelque peu remis en cause, le paradigme dialogique apporte sa contribution à l'élaboration d'une nouvelle " grammaire " du droit.
" Cette composition originale, dont l'interprète principal, chef d'orchestre discret, sait jouer de tous les instruments, mais aussi dire comment en jouer, est en parfaite syntonie avec la pensée qui l'a inspirée. Avec ce livre, le dialogisme, qu'il est proposé de découvrir dans sa richesse, a, en droit, son maître et son interprète. Et gageons que les lecteurs, passée la surprise que provoque le majestueux volume de l'ouvrage, trouveront un plaisir infini à suivre l'itinéraire tracé par F. Géa et salueront la puissance, rehaussée encore par son élégance, de cette oeuvre " ( Antoine Lyon-Caen ).

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