Après avoir décrit en introduction l'utilité et les fonctions de cette nouvelle division du droit qu'est le droit de la consommation et précisé les rapports juridiques dans lesquels il s'applique, l'ouvrage se divise en trois parties. Tandis que la première s'attache à présenter les éléments fondamentaux du droit de la consommation actuellement applicable (protection des intérêts économiques des consommateurs et protection de leur sécurité), la deuxième est consacrée à la mise en oeuvre pratique de ces dispositifs (organismes en charge de la défense des intérêts des consommateurs et modalités de traitement des litiges de la consommation, parmi lesquelles l'action de groupe et les procédures de surendettement). La troisième partie de l'ouvrage offre une vision plus synthétique de la discipline. Elle est consacrée aux caractéristiques générales du droit de la consommation et à son originalité au sein de l'ordre juridique français.

Droit de la consommation

Qu'est-ce que le droit de la consommation? Pour usuelle qu'elle soit devenue, cette dénomination, apparue au début des années 1970, reste entourée d'un certain flou conceptuel. Si les normes relatives à la protection des consommateurs, désormais codifiées en France et dans quelques autres pays, se sont multipliées depuis cette époque partout dans le monde, il est néanmoins peu fréquent de mener une réflexion d'ensemble sur les caractéristiques de cette nouvelle branche du droit et son utilité réelle.A la lumière du droit positif français et des positions de l'Union européenne, cet ouvrage, également riche en éléments de droit comparé, se propose non seulement de mieux cerner les contours du droit de la consommation, mais aussi de dégager des lignes directrices pour son orientation future: sa recodification (nationale ou européenne?), la nécessité de le simplifier ainsi que celle de veiller au respect d'un juste équilibre entre les intérêts en présence, pour lui assurer une meilleure effectivité. Il se présente comme un approfondissement du concept de droit de la consommation et suggère des perspectives concrètes pour l'amélioration des lois existantes en ce domaine.Nous sommes tous des consommateurs! Ce livre nous aide aussi à mieux comprendre la place qui nous est faite dans notre société de consommation qui se mondialise.

Défense et illustration du droit de la consommation

Le droit de la consommation cherche à réaliser le délicat équilibre entre les intérêts du consommateur et celui de ses différents partenaires commerciaux. Devenu un complément indispensable au droit des contrats et au droit de la concurrence, il occupe de ce fait une place prépondérante dans les échanges économiques actuels. Or, si le droit de la consommation appartient au droit privé, il emprunte cependant à presque tous les domaines du droit. Il a su en outre s'adapter aux nombreux phénomènes contemporains tels que la globalisation, le développement du droit européen ou encore l'avènement d'Internet. Le présent ouvrage s'inscrit dans le cadre des profondes mutations subies par le droit de la consommation. Il se propose, au travers de différentes contributions, de présenter l'état actuel du droit suisse et européen de la consommation, en insistant sur le statut juridique des consommateurs face aux problèmes actuels qui se posent. Les questions des associations de consommateurs, des clauses abusives et des contrats utilisés dans le commerce électronique sont également abordées, offrant ainsi au lecteur désireux d'en savoir plus sur ces thèmes, une vision complète des aspects liés au droit de la consommation.

Ses oeuvres

Ses derniers livres