Le rayonnement de la propriété industrielle au cours de ces dernières décennies s'est traduit par la multiplication des textes nationaux et communautaires dont elle a été l'objet et par l'extension de ses droits à de nouveaux domaines tels que les inventions biotechnologiques et la brevetabilité du vivant. Cet ouvrage a pour but de présenter de manière simple, structurée et concrète un panorama de ces évolutions.

Droit de la propriété industrielle

Bioéthique et droit : les neurosciences et l'encadrement de l'imagerie cérébrale

Le présent ouvrage est issu d'un colloque organisé à Paris le 22 novembre 2013 à l'initiative d'Hélène Gaumont-Prat, Professeur des Universités. Directeur du Laboratoire Droit de la santé et du Master "Propriété industrielle et Industries de santé" de l'Université Paris VIII. et ancien membre du Comité Consultatif National d'Ethique, avec le soutien des étudiants dudit Master. Ce colloque, intitulé "Contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique", a réuni praticiens et universitaires, scientifiques et juristes, spécialistes de la gendarmerie. de la police et des douanes dans une réflexion croisée. Celle-ci concerne à la fois la protection de la santé publique face aux médicaments falsifiés et la notion de contrefaçon de médicament qui est une atteinte à un droit de propriété intellectuelle, atteinte au brevet ou à la marque pharmaceutique. Dans certains cas, un médicament peut être à la fois contrefaisant et falsifié, les notions ne se recouvrant pas forcément. Face au fléau mondial que constitue le commerce des "faux médicaments" et au défi pour la sauvegarde de la santé publique, les participants ont souhaité montrer les différents aspects de cette lutte et la nécessaire mobilisation internationale et pluridisciplinaire.

Contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique

Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément - Enseignement, hôpital, médecine

Le rayonnement de la propriété industrielle au cours de ces dernières décennies s'est traduit par la multiplication des textes nationaux et communautaires dont elle a été l'objet et par l'extension de ses droits à de nouveaux domaines tels que les inventions biotechnologiques et la brevetabilité du vivant.

Cet ouvrage a pour but de présenter de manière simple, structurée et concrète un panorama de ces évolutions. Il souhaite sensibiliser les étudiants au contexte économique actuel dans lequel s'insère cette discipline profondément ancrée dans la vie de l'entreprise. Des arrêts importants complètent l'étude de ces questions.

Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment celles résultant de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, de la loi du 8 décembre 2011 relative aux certificats d'obtention végétale, et des derniers développements du traité ACTA en 2012.

Seront particulièrement intéressés les étudiants en master de droit, ainsi que les étudiants scientifiques, élèves ingénieurs et étudiants des écoles de commerce.

Droit de la propriété industrielle (3e édition)

Mélanges en l'honneur de Jean Michaud - Droit et bioéthique

Bioéthique et droit - L'assistance médicale à la procréation

La propriété industrielle appréhende l'effort incessant de création de l'homme en société et reste un outil stratégique majeur des entreprises innovantes. Le rayonnement de la propriété industrielle, au cours de ces dernières décennies s'est traduit par la multiplication des textes nationaux ou communautaires dont elle a été l'objet et par l'extension de ses droits à de nouveaux domaines tels que les inventions biotechnologiques et la brevetabilité du vivant. Cette édition tient compte des nombreuses réformes qui se sont succédé récemment. Cet ouvrage a pour but de présenter de manière simple, structurée et concrète un panorama de ces évolutions et d'initier les étudiants à cette discipline en les sensibilisant au contexte économique actuel dans lequel s'insère le droit de la propriété industrielle profondément ancré dans la vie de l'entreprise. Quelques arrêts importants complètent l'étude de ces questions. Cet ouvrage est tout particulièrement destiné aux étudiants en droit de deuxième et troisième cycle des Universités, mais aussi aux étudiants scientifiques, élèves ingénieurs, étudiants des écoles de commerce pour lesquels l'étude de la propriété industrielle est devenue nécessaire.

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