Si tant est qu'une initiative purement privée puisse se comparer au travail parlementaire, l'œuvre que voici se verrait assez volontiers la possible sœur adoptive de la réforme des successions ab intestat, telle que déjà accomplie par la loi du 3 décembre 2001 et en cours de complément à travers une procédure déjà avancée. Le fait est que le titre du Code civil consacré aux libéralités a été remis sur l'établi mais avec une double consigne : pas d'inflation, le texte proposé s'inscrit dans l'espace exact qui avait été affecté à la matière en 1804, art. 893 à 1100 ; prudence, les dispositions existantes ont été conservées ou soumises à de simples retouches chaque fois qu'elles ont semblé adaptées ou adaptables aux besoins de notre époque. Si des textes inédits apparaissent néanmoins, on reconnaîtra sans peine que beaucoup s'inspirent (ou vont parfois au-delà) de vœux que le Notariat avait émis dans ses Congrès ou à l'occasion d'une enquête récente. Mais alors, quid novi ? Les nouveautés abondent (justification à l'appui), sur des questions controversées telles que la réserve et la quotité disponible, l'exécution testamentaire, les libéralités résiduelles. Fruit d'une longue réflexion appliquée à la transmission héréditaire des patrimoines, ce livre voudrait contribuer à renouveler les discussions fondamentales que devrait susciter, dans le droit des personnes et de la famille, le bicentenaire du Code Napoléon.

Des libéralités - Une offre de loi

Le droit est d'abord civil, une façon de régler les conflits entre les familles ou les membres d'une famille, et la réflexion s'y développe souvent plus vite que dans le domaine pénal. Ce manuel est un exposé clair et organisé de la matière du droit civil – familles, biens, obligations. S'il ne dispense pas l'étudiant de la lecture postérieure d'autres ouvrages à mesure qu'avanceront ses études, il lui garantit un socle propre à répondre aux si nombreuses questions que pose chaque problème et qu'un bon juriste se doit de traiter presque sans y penser. Autant dire qu'il est amplement suffisant au cours du premier cycle et reste le fondement des études au cours du second cycle pour l'étudiant le plus ambitieux. Ces deux tomes de droit civil sont d'ailleurs conçus de mille manières pour faciliter l'apprentissage de cette discipline aux fondements de toutes les autres.

Droit civil - Coffret 2 tomes : Introduction, Les personnes, La famille, l'enfant, le couple ; Les biens, Les obligations

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Le droit informel haïtien - Approche socio-ethnographique

La Ve République, telle qu'elle s'est déroulée, sans s'achever, de la Constitution de 1958 jusqu'à la fin du double septennat, paraît avoir attaché au droit - sous ses multiples aspects, lois, justice, droits individuels - une importance extrême qui n'avait pas eu d'équivalent, sous les régimes antérieurs. Une véritable passion du droit - peut-être surtout la passion d'en changer, a traversé, secoué la société française. Les témoignages ne manquent pas : que ce soit dans les faits, le nombre des textes et des procès, ou dans l'ordre intellectuel, l'apogée de l'État de droit. Sur quelques domaines significatifs, le droit pénal par exemple, ou le droit de la famille, l'ouvrage donne un aperçu des changements qui se sont produits, ainsi que des résistances qu'ils ont rencontrées. Cependant, au-delà des analyses historiques, c'est une question philosophique qui est posée. Sous les apparences d'un progrès culturel, la passion du droit n'a-t-elle pas caché un mal de la société ? Trop de droit n'endort-il pas l'action ? Le droit n'est-il pas étouffé par trop de droit ?

Droit et passion du droit sous la Ve République

Sous le voile d'une fiction, Jean Carbonnier nous a laissé un testament intellectuel et spirituel aussi émouvant qu'atypique. Les incertitudes du jeune Saxon livrent à la Lois les secrets d'une mémoire familiale, structurée par cette diagonale ancestrale qui avait relié, au lendemain de la bataille de Leipzig, la Saxe à l'Aquitaine, et ceux d'une créativité de juriste, inspirée par la source vive d'un tempérament de poète. C'est sous l'égide visionnaire de Hölderlin que nous est conté l'héritage d'une double culture, et que se subliment les méditations menées dans l'oeuvre doctrinale sur la religion, l'Histoire, le langage et le Droit.

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