Le service public hospitalier a vu les règles qui régissent sa responsabilité profondément évoluer depuis les premières évolutions jurisprudentielles qui ont conduit à l'abandon de la faute lourde. La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades a, en particulier, donné la priorité aux patients et aux victimes d'accidents médicaux, en ouvrant les voies de la réparation au titre de la solidarité nationale et en mettant en place des mécanismes originaux de nature à faciliter ces démarches (commission de conciliation et d'indemnisation, ONIAM...). L'indemnisation des préjudices est aujourd'hui assurée de manière plus juste par le juge administratif, qui, sans renier la spécificité de son intervention, partage non seulement des méthodes de raisonnement (perte de chance) mais aussi des référentiels communs avec le juge judiciaire (nomenclature de préjudices dite "Dinthilhac"). La responsabilité du service public hospitalier est également un domaine du droit où les enjeux humains sont particulièrement prégnants. Derrière chaque dossier, derrière chaque règle, se trouvent des patients qui ont rencontré des difficultés, subi des accidents et parfois des drames. Elle est aussi à l'avant-garde des évolutions techniques et sociétales qui interpellent le système de santé : questions éthiques (comme la fin de vie), indemnisation du risque de certains produits de santé ou dispositifs médicaux, développement de l'intelligence artificielle et de la e.santé... Comme sa première édition, cet ouvrage s'adresse à un large public (hôpitaux, experts médicaux, caisses de sécurité sociale, assureurs, mutuelles, magistrats, avocats, étudiants et universitaires...) à la recherche des principaux éléments de ce droit exposés de manière claire et précise, avec les dernières références de textes et des jurisprudences à jour au 20 juin 2019.

La responsabilité du service public hospitalier

Que veut dire aujourd'hui être enseignant au collège en français ? Cet ouvrage propose un vademecum. Il interroge l'évolution du métier dans le contexte de la réforme, sans éluder l'enjeu de la refondation de l'école de la République : mieux prendre en charge la difficulté scolaire et oeuvrer à la "réussite pour tous". L'ouvrage replace les logiques d'un enseignement disciplinaire et des programmes de 2016 dans un contexte global, à travers les regards croisés d'un personnel de direction, d'un formateur et de deux enseignants. En articulant les différentes échelles (Etat, académie, EPLE et classe), il révèle les cadres dans lesquels s'inscrit l'action de l'enseignant et montre, conseils pédagogiques à l'appui, quelles sont les compétences à construire et à mobiliser. Il redéfinit ainsi l'identité professionnelle d'un enseignant de français dans sa complexité et son appartenance à une communauté éducative. Plus de vingt focus viennent donner des éclairages pratiques.

Etre enseignant au collège en français

Que veut dire aujourd'hui être enseignant au collège en histoire-géographie ? Cet ouvrage propose un vademecum. Il interroge l'évolution du métier dans le contexte de la réforme, sans éluder l'enjeu de la refondation de l'école de la République : mieux prendre en charge la difficulté scolaire et oeuvrer à la "réussite pour tous". A la croisée des regards d'un enseignant et d'un personnel de direction, l'ouvrage parvient à replacer les logiques d'un enseignement disciplinaire et des programmes de 2016 dans un contexte global. En articulant les différentes échelles (Etat, académie, EPLE et classe), il révèle les cadres dans lesquels s'inscrit l'action de l'enseignant et montre, conseils pédagogiques à l'appui, quelles sont les compétences à construire et à mobiliser. Il redéfinit ainsi l'identité professionnelle d'un enseignant d'histoire-géographie dans sa complexité et son appartenance à une communauté éducative. Plus de vingt focus viennent donner des éclairages pratiques.

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