Produit du Tax Institute de l'Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d'actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d'horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d'être des praticiens reconnus et chevronnés de la TVA. Sélectionnées en fonction de leur intérêt intellectuel et pratique, les thématiques suivantes sont successivement traitées : - les champs d'application respectifs de la TVA et des droits d'enregistrement en matière de cession d'immeubles ; - les locations immobilières en matière de TVA à l'aune de la réforme récente du régime fédéral applicable ; - le traitement TVA des opérations de leasing immobilier ; - les taux de TVA réduits applicables dans le secteur immobilier, en conséquence des réformes récentes initiées par le législateur fédéral (notamment dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19) ; - la problématique des opérations prétendument ou effectivement gratuites à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et de la position administrative sur les travaux d'infrastructure ; - le régime de l'unité TVA ; - la notion de pratiques abusives en matière de TVA ; - la TVA et les droits d'enregistrement sur les acquisitions d'immeubles en France ; - les incidences du Brexit en matière de TVA.

TVA - Questions choisies

Une analyse et une comparaison de l'élaboration et la mise en oeuvre des comptes publics par niveau de pouvoir.
La réforme de la comptabilité publique est mise en oeuvre de manière graduelle et spécifique dans chaque niveau de pouvoir. Une analyse et comparaison de l'élaboration et la mise en oeuvre des comptes publics par niveau de pouvoir s'avèrent indispensables.

Comptabilité publique ; état des lieux et mise en oeuvre dans les différentes entités belges

Ces dernières années, le législateur n'a eu de cesse d'imposer de nouvelles obligations aux avocats. Beaucoup d'entre elles tendent à assurer un exercice plus transparent de la profession, entre autres vis-à-vis des pouvoirs publics. Aux devoirs visant à prévenir le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et du grand banditisme qui, au fur et à mesure des directives européennes successives, se font de plus en plus contraignants s'ajoutent de nouvelles obligations, notamment en matière fiscale, dans le cadre de la lutte contre les constructions, dites " d'optimalisation fiscale ", qui tendent à permettre aux contribuables de choisir la voie la moins imposée pour l'exercice de leurs activités. Parallèlement, le Code de droit économique oblige les avocats à fournir à leurs clients une série d'informations, dès l'entame de la relation qui se noue entre eux. Dans le même temps, la gestion des fonds de tiers fait l'objet de nouvelles obligations. Il appartient aussi aux avocats de protéger les secrets et les données personnelles que leur confient leurs clients. Ce fut toujours le cas, mais aujourd'hui davantage encore au vu des moyens extraordinairement intrusifs dont disposent tant les pouvoirs publics que les grandes entreprises actives dans les technologies de la communication et en raison des multiples exceptions à la règle du secret absolu (par exemple, obligation de dénonciation en cas de constatation d'une différence entre les informations détenues par l'avocat et celles reprises dans le registre UBO). Analyser ces nouvelles obligations et examiner comment les positiver, tel est le but de cet ouvrage.

La transparence : une obligation ou un atout pour l'avocat ?

Dans le cadre de la psychiatrie périnatale, se sont progressivement développés, depuis près de cinquante ans, des réseaux et des unités mère-enfant permettant des soins et des hospitalisations conjointes protégeant l'installation du lien mère-bébé, en Grande-Bretagne surtout, mais aussi en France, avec des bases théoriques, des finalités et des pratiques différentes qu'il est intéressant de comparer. Cet ouvrage aborde les troubles psychiatriques gravido-puerpéraux et les vicissitudes de la maternalité, leurs éventuelles conséquences sur l'attachement et le développement de l'enfant, et les modalités thérapeutiques propres à cette situation. Sont présentés les divers types d'unités, ainsi qu'une synthèse des travaux scientifiques actuels.

Les unités mère-enfant

Sur la Terre règne la paix de Soncoyman : le peuple travaille, les hautes castes dirigent... et se défient aux Échecs en cas de conflit. Jusqu'au jour où l'imprévisible se produit. Grock, jeune moine frondeur du très puissant ordre Mu, hérite d'un immense territoire, l'Altiplano. Avec son ami Kass, le seul Échi-Analyste autodidacte et indépendant de l'Empire, ils improvisent une nouvelle manière de jouer qui sème la panique dans les classes dirigeantes. Certains Maîtres se posent des questions : la naissance de ces deux grains de sable était-elle vraiment un accident ? Leur rencontre vraiment fortuite ? Kass et Grock parviendront-ils à rester en vie jusqu'à la Joute finale qui décidera du sort des indiens urpi ? Sur les cases mortelles de l'Échiquier Géant, le Bâton de l'Ordre Mu pourra-t-il triompher du sabre des Assassins ?

Altiplano

On les prenait pour de bons gros volatiles bien sages, dont le nombre ne cessait de diminuer depuis le début de la colonisation humaine de la planète Olifax. Et voilà que ces pachydermes volants envahissaient tous les points névralgiques. L'excentrique professeur Kerlin avait bien tiré la sonnette d'alarme mais "on" ne l'avait pas écouté. Pensez donc : évacuer Olifax avec toutes les richesses minières qu'elle détenait !

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