Le Code fiscal contient les principales dispositions de droit fiscal belge. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l'on y trouve les lois et arrêtés fiscaux principaux, ainsi que les actes internationaux les plus fréquemment consultés (conventions signées par la Belgique, directives européennes...). En tête, figurent des dispositions générales utiles aux fiscalistes (Traité UE, Droits de l'Homme, Constitution...). Le praticien, le chercheur et l'étudiant y trouveront un instrument de travail facilement transportable.

Code fiscal 2011

Le présent ouvrage est issu des travaux qui se sont tenus à Bordeaux les 9 et 10 octobre 2008, sous l'égide du C.A.H.D. (Centre Aquitain d'Histoire du droit) et de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV. Rédigées par des historiens et historiens du droit issus de neuf universités, les études réunies s'inscrivent dans un large mouvement de renouvellement de l'histoire des facultés de droit et de la science juridique. Elles entendent notamment contribuer à une meilleure connaissance du lien intime et complexe unissant les facultés contemporaines, lieux privilégiés de Thémis, aux cités qui les accueillent. En leurs murs ou hors leurs murs, les facultés de droit ne cessent en effet de participer à la vie politique et sociale. Le XIXe siècle et le début du siècle suivant constituent un véritable âge d'or pour l'influence des juristes qui, tous issus de ces facultés, peuplent systématiquement les institutions publiques. Par les portraits individuels et collectifs qu'elles dressent, par le tableau des études et des étudiants qu'elles brossent, ces quatorze monographies souhaitent concourir non seulement à l'histoire d'une faculté de droit, Bordeaux, mais également à celle de nombre de ses soeurs que sont Aix, Dijon, Grenoble, ou encore Paris. Par-delà les indéniables spécificités historiques qu'ils nous permettent de mieux comprendre, leurs auteurs nous aident aussi à poser les jalons d'une réflexion tant sur le droit et son enseignement que sur les milieux juridiques et judiciaires et leur immersion dans la cité.

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