L’ouvrage de Santi Romano est communément reçu comme le berceau du pluralisme juridique. L’auteur s’est donné pour ambition «de faire entrer dans le monde juridique ce fait de l’ordre social que l’on tenait généralement pour antécédent au droit». Il propose une définition de l’ordre juridique capable de dépasser le seul modèle étatique et définit un critère de «relevance» permettant de conduire les rapports entre deux ordres juridiques distincts. C’est ce dernier aspect que nous proposons de reprendre et commenter pour la collection «Tiré à part». Aucun travail sur le pluralisme juridique ne saurait, en effet, être mené aujourd’hui sans l’oeuvre léguée par Santi Romano. L’existence d’une pluralité de systèmes juridiques et les difficultés nées de la définition des rapports qui se nouent entre eux sont, en effet, omniprésentes. Pour autant, il n’est pas certain que cette réflexion menée autour de la définition de «l’ordre juridique» nous permette aujourd’hui d’affronter l’ensemble des difficultés inhérentes à l’application du droit dans un contexte mondialisé. Qu’il soit possible çà et là de reconsidérer les rapports entre des systèmes juridiques différents au départ de la notion «d’ordre juridique» est une chose. De là à en tirer un enseignement de portée générale sur les rapports entre les systèmes dans le triple contexte national, international et européen, en est une autre. Le «fait de l’ordre social» considéré par Santi Romano dans la première moitié du 20e siècle à travers le prisme de «l’institution» que l’auteur a emprunté à Maurice Hauriou, ne correspond que partiellement à notre environnement contemporain. Le commentaire du travail de Santi Romano se propose d’en livrer une explication.

L'ordre juridique

Classique de la littérature juridique italienne depuis sa parution en 1918, L'ordre juridique de Santi Romano a dû attendre 1975 pour être connu du public français, grâce à la traduction de P. Gothot et L. François. Depuis cette première édition, les thèses de Santi Romano sont abondamment utilisées et commentées en France. Son analyse du phénomène juridique contraste avec le normativisme qui s'imposait déjà à son époque : Santi Romano résume sa position, que l'on peut qualifier d'institutionnaliste, en ces termes. "J'ai voulu faire entrer dans le monde juridique ce fait de l'ordre social que l'on tenait généralement pour antécédent au droit." C'est surtout par son apport à la thèse du pluralisme juridique que Santi Romano plait aux modernes. Puisque, pour lui, tout groupe social organisé constitue un ordre juridique, viennent prendre place à côté de l'Etat des entités aussi diverses que l'ordre international, l'Eglise, les groupements professionnels, les associations, les provinces, les communes, la famille... Il est alors conduit à s'interroger sur les types de rapports que peuvent entretenir entre eux les ordres juridiques: le droit international avec les droits étatiques (avec l'adoption, inévitable, d'une position dualiste), les droits étatiques entre eux (Santi Romano est aussi un spécialiste du droit international privé); l'Etat vis-à-vis de l'Eglise, etc. Cette dernière partie du livre constitue une synthèse éblouissante de problèmes dont seule sa conception originale du droit pouvait suggérer le rapprochement.

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