La Blockchain constitue une application révolutionnaire de la cryptographie et de la technologie de l'information. Elle suscite de grands espoirs en termes de coûts, de liquidités, de fiabilité dans la tenue des registres et de transparence. Des acteurs majeurs du secteur financier ont commencé à recourir à cette nouvelle technologie, et certains marchés considèrent la technologie blockchain comme une nouvelle méthode pour la négociation des actions et le transfert de la propriété. Dans le même temps, une utilisation accrue de cette nouvelle technologie peut introduire de nouveaux risques sur le marché et entraîner des changements profonds dans la gouvernance des sociétés. Il revient ainsi aux institutions européennes et nationales de prendre en compte les atouts et le potentiel de la blockchain, ainsi que ses risques et dangers. Cet ouvrage évalue l'implication potentielle des blockchains dans un proche avenir sur le droit des titres et sur la gouvernance des sociétés. Le défi est double : il est nécessaire, d'une part, d'engager une réflexion prospective d'autant plus difficile que la technologie, bien qu'embryonnaire, présente un potentiel d'évolution incontournable et rapide. Il est essentiel, d'autre part, de réfléchir au niveau optimal de réglementation : droit national ou droit européen en particulier.

Blockchain et droit des sociétés

Louvrage adopte une demarche resolument pedagogique.Il va du general au particulier, en privilegiant la presentation des regles et des mecanismes communs a toutes les societes avant de preciser les dispositions propres a chaque societe.Il est a jour des evolutions legislatives (ordonnance du 31 juillet 2014 sur le droit des societes, Ordonnance du 12 mars 2014 sur les procedures collectives, Loi du 6 decembre 2013 sur la grande delinquance financiere, Rapport Grandguillaume sur l'entreprenariat individuel) et jurisprudentielles (art. 1843-4, faute separable de l'associe, etc.)Soutien indispensable pour letudiant de troisieme annee de licence et de premiere annee de master, il permet aussi une remise a niveau aux non-specialistes.

Droit des Sociétés

L ouvrage adopte une demarche resolument pedagogique.Il va du general au particulier, en privilegiant la presentation des regles et des mecanismes communs a toutes les societes avant de preciser les dispositions propres a chaque societe.Il est a jour des evolutions legislatives (ordonnance du 31 juillet 2014 sur le droit des societes, Ordonnance du 12 mars 2014 sur les procedures collectives, Loi du 6 decembre 2013 sur la grande delinquance financiere, Rapport Grandguillaume sur l'entreprenariat individuel) et jurisprudentielles (art. 1843-4, faute separable de l'associe, etc.)Soutien indispensable pour l etudiant de troisieme annee de licence et de premiere annee de master, il permet aussi une remise a niveau aux non-specialistes.

Le cadre de la gouvernance d'entreprise dans l'union europeenne : reponse a la c - edition bilingue

Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles.
Les lois ou les ordonnances se suivent toujours à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (ordonnances de janvier 2009, loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010, loi de simplification et d'amélioration du droit du 17 mai 2011).
De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences subtiles sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, la fixation du prix des parts et actions, la révocation et la responsabilité des dirigeants...
Du tronc classique des sociétés, se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse.
Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives communautaires transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à la suite des sociétés non cotées ce nouveau droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente.
Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.

Traité de droit des affaires Tome 2 ; les sociétés commerciales (20e édition)

La crise financière a révélé les limites de bon nombre de pratiques dans la gouvernance des sociétés cotées et conduit à repenser les finalités de cette gouvernance. L'ouvrage consacre d'abord une analyse approfondie aux défaillances de la gouvernance puis à l'insuffisance de ses outils en temps de crise. Il explore ensuite des pistes intéressantes en vue de dépasser cette crise, voire d'en prévenir une autre. L'ouvrage ouvre ainsi des perspectives et propose une définition renouvelée des fins ultimes des règles de gouvernance. Il montre qu'elles résident dans la défense de l'intérêt social par les mandataires sociaux, dont la mission est de favoriser la création de valeur pour le profit de tous. Cet ouvrage est destiné à tout public, praticiens ou universitaires, désireux de mieux comprendre l'utilité de la gouvernance des entreprises dans une économie d'après-crise. L'ouvrage rassemble, de façon inédite, les contributions de seize universitaires, Professeurs ou Maîtres de conférences en Droit, Economie ou Gestion, enseignant à l'Université ou en Ecole de management, en France ou à l'étranger. Leurs travaux de recherche ont pour point commun les questions de gouvernance d'entreprise. Leurs bibliographies respectives comptent de nombreux ouvrages ou articles sur ce thème.

La gouvernance des sociétés cotées face à la crise - Pour une meilleure protection de l'intérêt social

Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (loi LME du 4 août 2008, ordonnances du 8 janvier 2009 sur les instruments financiers, du 22 janvier 2009 remplaçant l'appel public à l'épargne par l'offre au public, du 30 janvier 2009 sur les franchissements de seuils...). De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences très élaborées sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, la révocation et la responsabilité des dirigeants... De ce tronc classique se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse. Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives communautaires transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à part ce droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente. Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.

Traité de droit commercial - Tome 1, Volume 2, Les sociétés commerciales

Le Traité de Rome instituant la Communauté économique européenne a fait de l'entreprise l'un des principaux bénéficiaires du Marché commun, au même titre que les personnes physiques. Dresser aujourd'hui un bilan du droit communautaire applicable à l'entreprise permet de mesurer le degré d'intégration réalisé dans les droits nationaux par ce droit cinquante années après son entrée en vigueur. Sans aucun doute, prévalence doit être donnée aujourd'hui au droit communautaire. La mise en place de règles harmonisées de concurrence a fait émerger un droit commun du marché. La prévalence s'est également installée dans des branches spécialisées du droit comme le droit des sociétés, le droit des marchés financiers, le droit de la propriété intellectuelle. Des branches présentées comme des "îlots de résistance" n'ont pas non plus été épargnées. Ainsi en est-il du droit des faillites, du droit fiscal, voire du droit pénal. Le droit communautaire ne se contente pas de modifier les règles de fond. Il introduit de nouvelles conceptions ou de nouveaux opérateurs tels le consommateur, ou l'entreprise dont on peut se demander si elle n'est pas devenue un sujet de droit. II renforce par ailleurs certaines protections, comme celles offertes aux salariés. Face à cette hégémonie du droit communautaire, l'intégration est-elle pour autant achevée ? Afin de répondre à cette question, les études présentées dans l'ouvrage s'efforcent de mieux identifier les évolutions réalisées et de mettre en valeur les acquis, sans négliger les difficultés auxquelles se heurte encore la construction européenne.

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