Empreinte d'une pionnière sur le droit pénal - Mélanges en l'honneur d'Ursula Cassani

La logique du droit pénal n'est pas unique ; elle peut être très différente d'un pays à l'autre ; à tel point d'ailleurs qu'il serait bien plus juste de mentionner les logiques pénales plutôt qu'une prétendue logique pénale unique. Les auteurs du présent ouvrage ont dès lors tenté de mettre en parallèle les logiques qui sous-tendent deux droit pénaux très proches - et pourtant si éloignés - l'un de l'autre : celui de la France et celui de la Suisse. Les droits criminels français et suisse sont tout d'abord différents du point de vue des actes que les deux législateurs ont décidé d'ériger en infractions. Ils sont ensuite différents quant aux sanctions qu'ils envisagent au titre de réaction sociale à la commission de l'une de ces infractions. Ils sont finalement différents dans leurs logiques internes, dans les concepts utilisés et leurs définitions. C'est ce dernier point qui est l'objet de l'ouvrage que vous tenez entre les mains. Qu'est-ce que l'intention et la négligence ? Qu'est-ce qu'un auteur ou un complice ? Quels sont les effets d'une plainte pénale ? Sont quelques-unes des questions qui y seront abordées dans des chapitres thématiques parallèles - l'un concernant la France et l'autre la Suisse - facilitant au lecteur, d'une part, la compréhension des deux systèmes et, d'autre part, leur comparaison.

Droit pénal français et droit pénal suisse - Une mise en parallèle

La logique du droit pénal n'est pas unique ; elle peut être très différente d'un pays à l'autre. Le présent ouvrage tente de mettre en parallèle les logiques de deux droits pénaux très proches : celui de la France et celui de la Suisse. Les droits criminels français et suisse sont différents à plusieurs points de vue : celui des actes que les deux législateurs ont érigé en infractions, celui des sanctions envisagées. Enfin, ils diffèrent dans leurs logiques internes, dans les concepts utilisés et leurs définitions. L'étude de ce dernier point est l'objet de cette étude.

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