Guide du formaliste (édition 2018)

Publié par Francis Lefebvre, le 16 mai 2018

750 pages

Résumé

Essentielles à la publication d'un acte authentique, les formalités notariales sont souvent complexes à mettre en oeuvre. Le formaliste, confronté à une multitude de textes officiels et à leur évolution constante, doit de surcroît composer avec des pratiques qui varient d'une étude à l'autre. De nouvelles contraintes lui sont imposées avec la dématérialisation des relations avec les services de la publicité foncière (Téle@ctes) et la mise en place de l'acte authentique sur support électronique (AAE). Afin de répondre à ces préoccupations, le Guide du formaliste a été conçu pour faciliter au quotidien l'accomplissement des formalités sur support papier et sur support dématérialisé. Rédigé par Marie-Laure Enault, clerc de notaire et formatrice à SAM Formation, l'édition 2018 de ce guide pratique accompagne pas à pas le lecteur, notaire, clerc ou formaliste, dans la réalisation de chaque formalité. Grâce aux nombreux tableaux - résumant le cheminement, la fiscalité et la contribution de sécurité immobilière des actes -, exemples, conseils, formules et rappels des textes officiels, trouvez rapidement les réponses à toutes vos questions. Un guide indispensable dans toutes les études notariales !

Code de la commande publique, annoté et commenté (édition 2020)

Les agences de l'Union européenne - Recherche sur les organismes communautaires décentralisés, Actes de la journée Guy Isaac, 8 juin 2001

France livre panorama

Méthodes chromatographiques couplées à la spectrométrie de masse - Technologie et applications dans les domaines de l'environnement, la pharmacologie et la biochimie

The Pancreas. 2 Volumes Set

L'aménagement numérique du territoire

Le corps comme métaphore dans l'Espagne des XVIe et XVIIe siècle - Du corps métaphorique aux métaphores corporelles, Colloque international (Sorbonne et Collège d'Espagne, 1-4 octobre 1990)

Les Conteurs De Bretagne

Critiques