
Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils - IDCC : 1486
Publié par Journal Officiel, le 01 décembre 1996
350 pages
Le présent ouvrage regroupe les textes réglementaires et administratifs qui fixent les conditions sanitaires de production et de mise sur le marché des viandes fraîches de volaille, de lapin et de gibier d'élevage ou sauvage.
Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseils - IDCC : 1486
OPERATIONS FUNERAIRES. - Textes législatifs réglementaires, édition mise à jour au 29 octobre 1996
Le Mariage. Celebration, Droits, Obligations, Communaute Legale, Edition Decembre 1997
La Filiation. Legitime, Naturelle, Adoption, Procreation Medicalement Assistee, Edition Septembre 1997
Code De La Route. Tome 5, Annexes
Travaux publics - Tome3, Etam. IDCC 2614
Commission Centrale Des Marches Numero 2007 Aout 1995 : Marches Publics. Textes Relatifs Au Prix
TRAITEUR. - Edition septembre 1998
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