Comment ne pas perdre son âme face au terrorisme ? Les lois et les pratiques des démocraties face à l'horreur respectent-elles l'Etat de droit ? Antidote à la terreur première, celle de l'ignorance et du doute face à cet ennemi tant imprévisible que redoutable, cette étude approfondie, nourrie des rapports parlementaires et de la jurisprudence, vient répondre aux questions légitimes du citoyen confronté à la violence terroriste qui endeuille la France depuis 2012 et aux moyens de sa lutte. Comment la France agit-elle pour prévenir l'attaque terroriste ? Comment les acteurs du renseignement ont-ils évolué pour prendre en compte les menaces nouvelles ? Où sont l'efficacité et la limite ? A la croisée des sciences politiques et du droit, Alexis Deprau livre ici une retranscription Fidèle de ce que revêt l'aspect opérationnel de la lutte contre le terrorisme par nos services spécialisés. Fort de son expertise, cet essai inédit sur l'appareil antiterroriste fronçais ne laisse aucune chance O l'approximatif. Il prodigue toutes les clés pour appréhender la violence aveugle de cette guerre que les fous de Dieu ont déclarée à notre modèle de société et à notre civilisation. Une enquête décisive qui, pour la première fois, pose de manière accessible toutes ces questions cruciales.

Le droit face à la terreur

L'intelligence économique permet d'appréhender les enjeux majeurs de la société contemporaine dans un de ses aspects les plus prégnants, ou tout au moins le plus visible, l'économie. Loin de la vision romantique d'une intelligence économique apparentée à l'espionnage industriel, la protection du patrimoine informationnel est cependant indispensable dans un contexte de guerre économique et "d'hypercompétition". Les brevets et prototypes sont des composantes de ce patrimoine informationnel, qui doivent à ce titre, bénéficier d'une protection - juridique ou non. Il est ainsi nécessaire de développer des stratégies de valorisation mais aussi de protection des ces derniers, afin de les intégrer dans une vision à la fois proactive mais aussi défensive de l'intelligence économique.

Intelligence économique et protection du patrimoine informationnel - La protection du patrimoine informationnel des brevets et prototypes

Les services de renseignement font-ils l'objet d'un contrôle en France ? Si aujourd'hui des contrôles internes sont effectués, si le juge administratif a depuis la loi renseignement du 24 juillet 2015 une compétence en la matière, il existe aussi un contrôle parlementaire. Contrairement à nos homologues étrangers, ce contrôle est tardif. Bien que des commissions parlementaires auraient pu être mises en place, elles étaient contingentées car liées à des "affaires", avec des membres non habilités au secret défense. Il fallût attendre la loi du 9 octobre 2007 portant création d'une délégation parlementaire au renseignement pour qu'une structure unique et entièrement dédiée au contrôle des services de renseignement soit créée, avec des membres habilités au secret défense. L'ouvrage a pour ambition de déterminer les missions de cette structure parlementaire, que ce soit pour les services de renseignement mais aussi les fonds spéciaux ou sommes d'argent dédiées au fonctionnement de ces services spécialisés. Cette étude novatrice se veut être une retranscription du fonctionnement de cette structure, de ses évolutions et recommandations. Elle porte aussi bien sur le contrôle effectué que sur les ambitions de ce contrôle, en mettant en avant le fait que, s'il y a un contrôle nécessaire du renseignement pour éviter toute dérive, il ne doit pas pour autant être un frein aux opérationnels. La délégation parlementaire souhaite encore augmenter ses compétences, mais cela est-il pertinent ? Peut-elle avoir un droit de regard sur tout ? Destiné aux universitaires, aux étudiants, voire aux parlementaires, ainsi qu'à toute personne qui serait intéressée parce sujet, Le contrôle parlementaire du renseignement permet une meilleure compréhension de l'action de l'Etat et de ses services spécialisés.

Le contrôle parlementaire du renseignement

Comment juger l'horreur ? Comment juger l'abomination ? Quel sort peut-on envisager pour les auteurs de ces crimes ? 30-33 : procès de Jésus de Nazareth. 1793 : la France définit le concept politique de la Terreur. 1800 : attentat de la rue Saint-Nicaise contre Bonaparte. 1893 : les "lois scélérates" contre l'anarchisme provoquent la controverse. 1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique pour faire face à la menace terroriste. 1986 : la France tente une insertion dans son code pénal. 1990 : le terme s'applique au religieux. Des dizaines de milliers de victimes, de morts, de blessés ont été recensés dans le monde depuis deux siècles. Depuis 2012, les attentats terroristes en France ont causé la mort de 273 personnes et fait de nombreux blessés. Par ailleurs, 75 attentats ont été déjoués. Du procès Jésus aux sections spéciales, de la cour de sûreté de l'Etat aux juridictions spécialisées, Alain Bauer, Gilles Ferragu et Alexis Deprau croisent leurs regards sur les facteurs de l'évolution de la justice et sa faculté à juger des terrorismes. Trois prismes : le crime, le droit, l'histoire. Un livre décisif. Professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et aux universités de Shanghai, New York et Pékin, Alain Bauer est l'auteur de nombreux ouvrages sur la criminalité, la guerre ou le renseignement dont l'ABC de la criminologie, aux Editions du Cerf. Docteur en droit de la sécurité et de la défense, titulaire du CAPA, juriste dans une institution publique, essayiste, contributeur pour des revues spécialisées en sécurité et défense, Alexis Deprau est l'auteur du Droit face à la terreur aux Editions du Cerf. Gilles Ferragu, ancien membre de l'Ecole française de Rome, est maître de conférences en histoire contemporaine à l'université Paris-Nanterre. Il est l'auteur de nombreux ouvrages dont Histoire du terrorisme et Otages, une histoire.

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