Largement observée ces dernières années, la volonté des pouvoirs publics de "recentrer le juge sur son office" a généré une pluralité d'interrogations liées à la fonction homologatrice du juge judiciaire. D'un côté, de nombreux pans du droit autrefois soumis à l'homologation ont en effet été éloignés des prétoires, et ce pour permettre au juge de se recentrer sur sa fonction juridictionnelle. D'un autre côté, le déploiement et le développement des modes de règlement amiable des litiges ont, pour leur part, encouragé voire contraint les parties à revenir devant le juge pour contrôler et conférer force exécutoire à leurs accords, par l'onction de l'homologation judiciaire. Autrement dit, les contours de l'homologation en droit privé n'ont eu de cesse de fluctuer au gré de la volonté du législateur de garder ou non le contrôle sur telle ou telle matière, sur tel ou tel contentieux. Ce flux et reflux de l'homologation en droit privé invitait donc à questionner les ressorts de ce mécanisme, en s'intéressant successivement aux rapports entretenus par l'homologation avec diverses notions du droit privé, processuel ou substantiel, puis aux spécificités de sa mise en oeuvre au sein des différentes branches du droit, comme en matière commerciale et financière, pénale ou sociale, ou encore dans ses liens avec l'exequatur. A cet égard, le lecteur trouvera dans cet ouvrage de précieux éléments de réflexion sur les forces et les faiblesses de cet outil original remis entre les mains du juge : l'homologation en droit privé.

L'homologation en droit privé

Au-delà de l'analyse juridique de la notion de présence des parties au procès, Anaïs Danet tente de « résoudre le paradoxe relatif à la place de la présence en droit contemporain. Alors que la présence des différents protagonistes est le mode primaire de leur participation au procès, sa place dans les procès du XXIe siècle est remise en question, notamment en raison du développement des alternatives à la présence telle que la représentation ou l'utilisation des nouvelles technologies ».
Ainsi, en s'appuyant sur une analyse transversale des pratiques processuelles en procédure pénale et civile ainsi qu'en droit administratif, et en utilisant les sciences humaines et sociales à l'appui de ses démonstrations, elle plaide pour un renforcement du principe de présence et, au-delà, pour la consécration d'une norme de droit processuel.

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