Cet ouvrage analyse l'héritage du ius commune et l'éclosion d'un fonds juridique commun en Europe, aussi bien en droit public qu'en droit privé. Au XIXe siècle, les réformateurs (auteurs et législateurs des principaux États d'Europe) pensent-ils « droit national » ou « fonds commun » ? Au-delà des tensions entre États, de nouveaux réseaux de juristes européens éclosent-ils ?

Avec le soutien de l'université de Rennes 1.

L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle ; les modèles, les réformateurs, les réseaux

Cet ouvrage est le fruit du colloque "Réglementer l'eau : un enjeu permanent. Formes et variétés de la police de l'eau" qui s'est tenu le 21 mars 2014 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes. Il reprend et développe les communications et les interventions de ses participants, auxquelles se sont ajoutées les contributions de spécialistes sollicités après le déroulement de la manifestation. Cet ouvrage, qui réunit des universitaires, des praticiens et des administrateurs, s'articule autour de douze contributions qui analysent la police de l'eau dans une perspective historique, mais également dans ses dimensions actuelles aux niveaux national et européen, avant d'aborder la délicate question de son avenir.

La police de l'eau - Réglementer les usages des eaux : un défi permanent

"La propriété ne jouit de toute son étendue légitime que par la liberté pleine et entière du commerce au dedans et au dehors" (dixième discours de l'Ordre social de G.-F. Le Trosne).

Fils de magistrat, proche collaborateur de Pothier et avocat du roi au siège présidial d'Orléans, Le Trosne n'a ignoré aucune branche du droit dans ses travaux. Grand propriétaire foncier, il est surtout connu comme l'un des principaux théoriciens et défenseurs de la nouvelle politique économique menée dans les années 1760, sous l'égide de Choiseul, par Bertin et L'Averdy.

Ce livre est fondé sur l'examen de tous les documents actuellement disponibles sur la vie de Guillaume-François Le Trosne et sur l'étude de l'ensemble de ses écrits. Les auteurs retracent et analysent pour la première fois l'itinéraire et la pensée d'un physiocrate particulièrement profond et original. Ils montrent l'importance de sa contribution à l'oeuvre novatrice de François Quesnay et à la formation de la doctrine libérale.

Guillaume-François Le Trosne : itinéraire d'une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières

La controverse est une discussion argumentée, qui se distingue de la polémique ou de l'altercation par son caractère savant : elle formule un conflit en des termes choisis de manière à convaincre un public de connaisseurs. Elle réduit ainsi une querelle à ses éléments les plus pertinents, les plus décisifs, ceux sur lesquels porte essentiellement le désaccord.
Dans la formation du droit comme dans son étude et son expression, la controverse exerce à bien des égards des fonctions déterminantes. Les conflits interprétatifs et les désaccords permettent à la fois d'approfondir l'argumentation, de mettre en lumière les différentes opinions susceptibles d'être soutenues devant une question donnée, mais aussi de mieux légitimer les interprétations finalement adoptées. Plus fondamentalement, la controverse permet de mieux saisir le territoire de la matière juridique. En désignant les questions disputées, elle révèle en creux le vaste domaine de consensus, de droit non controversé, qui permet d'étayer le raisonnement des juristes ; aux frontières de ce domaine, elle fait apparaître des points de fixation, des batailles essentielles, et les stigmates qui résultent de ces combats structurent à bien des égards la tradition juridique occidentale dans la longue durée.
Apprécier la place, le sens et les fonctions de la controverse dans le discours des juristes : tel est l'objet qu'ont poursuivi les études présentées à l'occasion des Journées internationales de la Société d'histoire du droit qui se sont tenues à Rennes au mois de mai 2015.
Le premier volet de ces travaux est de nature méthodologique et tient à la formation du droit. Les contributions permettent de mieux saisir la place qui a pu être reconnue historiquement à la controverse et la manière dont elle peut intervenir dans l'élaboration de la science juridique ; elles mettent aussi en lumière plusieurs disputes importantes relatives à la conception des systèmes de droit. Le second volet a une vocation anthologique, et réunit en un recueil des controverses historiquement remarquables, fameuses ou moins connues, tant en droit privé qu'en droit public, en droit pénal ou en matière politique

Livres