Le présent ouvrage a pour vocation principale de répondre, de manière à la fois scientifique et proche de la pratique, aux questions juridiques qui se posent en marge des procédures arbitrales dans le domaine du sport. Consacrant une attention particulière au Tribunal arbitral du sport (TAS), l'auteur traite notamment des problèmes suivants : arbitrabilité des litiges sportifs ; validité de la convention d'arbitrage ; compétence du tribunal arbitral en matière de règles de jeu ; mesures provisionnelles ; déroulement et particularités de la procédure arbitrale ; recours contre la sentence devant le Tribunal fédéral. L'ouvrage analyse de manière systématique les nombreuses sentences publiées dans les recueils de jurisprudence du TAS et la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'arbitrage sportif. L'analyse tient compte de la récente adoption du Code mondial antidopage, des sentences arbitrales rendues lors des récents jeux olympiques d'Athènes et des modifications du Règlement d'arbitrage du TAS entrées en vigueur en 2004.

L'arbitrage international en matière de sport

This book contains the written contributions to the 9th conference on "New Developments in International Commercial Arbitration", organized by the CEMAJ (French acronym for Research Center on Alternative and Judicial Dispute Resolution Methods) of the University of Neuchâtel Faculty of Law. Highly qualified and experienced arbitration practitioners present some of the most significant new developments in international commercial arbitration : Corruption in Arbitration - The Arbitrator's Duty to Investigate Tobias Zuberbühler and Andreas Schregenberger. Contractual Issues Arising from the Arbitration Agreement and the receptum arbitri Pascal Pichonnaz. Expert Witness : Role and Independence Sebastiano Nessi. Review of the Recent Case Law of the Swiss Federal Supreme Court Jonatan Baier. The German Federal Court on Treacherous Ice - A Final Point in the Pechstein Case Ulrich Haas.

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