Omniprésente dans les discours juridiques et politiques des démocraties libérales contemporaines, la notion de constitution, qui a même donné son nom à une discipline, le droit constitutionnel, est-elle vraiment bien appréhendée par la doctrine des juristes d'aujourd'hui ? Rien n'est moins sûr. Employée dans des sens passablement différents, parfois contradictoires, elle fait partie des notions faussement claires de la science juridique. Les incertitudes qui caractérisent l'emploi du mot constitution viennent de loin. Une étude approfondie des travaux de la doctrine constitutionnelle française classique, celle de la Troisième République (1870-1940), permet de mettre en lumière cet état de fait. Le présent ouvrage examine, en quatorze contributions, cette doctrine à travers ses principaux auteurs, connus et moins connus, pour tenter de discerner dans quelle mesure s'est élaborée la manière (ou plutôt les manières) dont les juristes français pensent, tant bien que mal, la constitution aujourd'hui.

La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la Troisième République

Cet ouvrage pluridisciplinaire regroupe les principaux termes et expressions en droit constitutionnel et dans la vie politique :
- Institutions ;
- Notions juridiques ;
- Régimes politiques ;
- Événements historiques ;
- Auteurs et grandes décisions...

Les + de cette édition :
Accès thématique à la matière ;
Système de renvois entre les notions.

Dictionnaire du droit constitutionnel (11e édition)

Cet ouvrage est une étude comparative des grandes démocraties contemporaines, autres que la France. Il présente une série de monographies synthétiques qui aide le lecteur à cerner les critères fondamentaux de la démocratie et permet de préciser ces critères par l’analyse des fondements institutionnels des grandes démocraties contemporaines.

Les grandes démocraties contemporaines

Un ouvrage pluridisciplinaire. Le droit constitutionnel s'insère dans le droit public auquel il emprunte une part des concepts qu'il utilise. II ne saurait se comprendre sans les éclairages indispensables qu'apportent l'histoire constitutionnelle, l'analyse de la vie politique et du droit comparé. Une synthèse. Le dictionnaire cherche à respecter la diversité des sources et la variété des approches. Les principaux termes et expressions qui sont utilisés en droit constitutionnel ou dans la vie politique sont recensés dans cette 7e édition. Un outil de travail. Avec plus de 400 entrées, ce dictionnaire est un véritable outil de travail qui peut donner lieu à plusieurs niveaux de lecture. Le premier permet d'accéder directement à la compréhension d'un concept, le deuxième établit, par un système de renvoi, des liaisons entre les mots, le troisième, enfin, offre au lecteur désireux d'approfondir un thème précis des pistes de recherche grâce à la présence dans la plupart des entrées d'une bibliographie, de références jurisprudentielles et de débats doctrinaux. Des notions actuelles. L'ouvrage s'enrichit de nouvelles entrées et références. Il est, en particulier, à jour de l'importante révision du 23 juillet 2008 de la Constitution de la République française et de ses textes d'application. Le public. Ce dictionnaire s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des Instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à toute personne intéressée par l'étude du droit constitutionnel, l'organisation et le fonctionnement du pouvoir politique.

Dictionnaire du droit constitutionnel

Quoique depuis longtemps familière à la doctrine juridique des pays libres qui, dans leur grande majorité, l'ont adopté et le pratiquent depuis plusieurs décennies, la notion de gouvernement parlementaire est plus complexe et délicate que nombre d'idées reçues à son endroit ne le laissent apparaître. L'étude du système du gouvernement de l'Allemagne fédérale, envisagé ici dans tous ses
principaux aspects historiques, juridiques et politiques, est l'occasion non seulement de présenter l'une des expériences originales et réussies d'un type de régime institutionnel transposé du modèle britannique et adapté aux conditions spécifiques d'outre-Rhin, mais aussi de proposer une réflexion d'ensemble sur la problématique des gouvernements parlementaires, qui apparaissent ainsi comme des systèmes de solidarité juridique et politique du cabinet et du Parlement. Le système allemand participe à sa façon d'un type européen mais continental du gouvernement parlementaire qui, en raison d'une tradition intellectuelle dogmatique de la séparation des pouvoirs, a infléchi sous certains aspects formels le modèle de Westminster. Pour autant, nonobstant ces différences, la logique institutionnelle du gouvernement parlementaire est finalement bien reconnue et consacrée par le droit en Allemagne, de manière d'ailleurs originale, en particulier par la compétence dévolue au Parlement, le Bundestag, d'élire le Chancelier fédéral. Ses spécificités sont également analysées, en particulier la combinaison du gouvernement parlementaire avec la structure fédérale du pays, porteuse de grandes implications sur la démocratie allemande.

Le gouvernement parlementaire en Allemagne - Contribution à une théorie générale

Longtemps négligé par la doctrine constitutionnelle, le thème de la responsabilité pénale du président de la république connaît depuis quelques années un notable regain d'intérêt. L'actualité a fait apparaître les incertitudes du droit positif français en la matière, et si le Conseil constitutionnel et la cour de cassation ont successivement pris position, en 1999 et en 2001, des interrogations demeurent sur la compatibilité de leurs décisions et sur la pertinence des solutions applicables. Le chef de l'Etat jouit-il d'une immunité complète pour les actes accomplis en dehors de l'exercice de ses fonctions ? Une telle immunité est-elle justifiable dans un état de droit moderne ? Faut-il dans ces conditions préciser le statut pénal du président de la République, au besoin en révisant la Constitution ? Confrontant le débat français à l'histoire et au droit comparé, le présent ouvrage, fruit d'un colloque qu'avait organisé en juin 2002 le Centre de Droit de la Responsabilité de l'Université du Maine, livre une contribution à une discussion fondamentale qui reste au cœur de la réflexion constitutionnelle et de l'actualité politique française.

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