Face à la défiance généralisée qui affecte le système politique, il est urgent de refonder notre pacte démocratique pour affronter les défis inédits du gouvernement du XXIe siècle. C’est ce projet que l’on nomme 6e République.Que recouvre exactement l’idée d’une 6e République ? Faut-il diminuer les pouvoirs du président de la République ? Quelles nouvelles compétences donner au Parlement ? Comment instaurer une démocratie plus ouverte à la participation citoyenne ? Comment restaurer le principe de la responsabilité politique ? Comment introduire la préoccupation du long terme et des générations futures dans nos institutions ? Comment établir cette 6e République ?Bastien François répond à ces questions avec le souci de donner les principales clés historiques et politiques du débat qui s’ouvre sur la réforme de la démocratie en France.

La 6e République. Pourquoi, comment ?

Le régime politique de la Ve République

La Ve République est aujourd'hui en crise. Avec la concentration absolue du pouvoir d'Etat et l'affaiblissement de la démocratie représentative, l'idée même d'une responsabilité des dirigeants a disparu. Le débat politique se réduit à de simples stratégies d'image pour les " présidentiables ". Bastien François dénonce cette situation, interroge le citoyen et plaide en faveur d'un renouvellement politique.

Misère de la Ve République

La legitimite de la jurisprudence du conseil constitutionnel

La réforme constitutionnelle de juillet 2008 est assurément la plus importante depuis les débuts de la Ve République : trente-cinq articles de la Constitution ont été modifiés, trois ont été réécrits in extenso, neuf ont été ajoutés. Autrement dit, près de la moitié de la Constitution a été remaniée. Au point que nombre de commentateurs ont pu parler d'une Constitution Sarkozy. Le projet de Nicolas Sarkozy avait la belle simplicité de l'architecture romane. « Moderniser » nos institutions se déclinait en trois chantiers : responsabiliser le pouvoir présidentiel, renforcer le Parlement et donner de nouveaux droits aux citoyens. Alors que la nouvelle Constitution commence à être appliquée, qu'en est-il réellement ?Bastien François analyse, article par article, le nouveau texte de la Constitution, en décortique les subtilités, juge la réforme à l'aune de ses ambitions et interroge sa véritable nature : trompe-l'oil, simple adaptation ou mise en place d'un nouveau régime ?Bastien François est professeur de science politique à l'université Paris-I-Panthéon-Sorbonne. Il a notamment publié La Constitution de la 6e République et Pour comprendre la Constitution européenne.

La constitution Sarkozy

Né en 1958 d'une crise politique dont la guerre d'Algérie est le révélateur dramatique, le régime de la Ve République rompt ostensiblement avec la tradition parlementaire. Désormais, l'autonomie et l'efficacité du pouvoir exécutif priment sur la confrontation et la délibération des représentants élus. En articulant les données du droit constitutionnel et les acquis de la sociologie politique, ce livre analyse les principales caractéristiques et les transformations de la Ve République : l'implantation progressive de la haute fonction publique au coeur du pouvoir politique, le déséquilibre démocratique qui résulte de l'abaissement du rôle du Parlement et de la prééminence présidentielle au sein de l'exécutif, l'émergence d'une justice constitutionnelle et la signification d'une juridicisation de la vie politique. Il permet de comprendre également pourquoi la question des institutions est aujourd'hui au coeur des débats politiques.

Trente ans après les premières lois de décentralisation, la démocratie locale est au plus mal. Sous la tutelle financière d’un État désormais impuissant, les collectivités locales forment un mille-feuille opaque et coûteux, organisé pour et par des barons locaux souvent cumulards.Forts de ce constat, les auteurs dessinent ici une 6ème République des territoires rompant avec la logique jacobine et démocratisant de fond en comble l’exercice du pouvoir local. Ils portent au débat de nombreuses propositions : suppression du département, renforcement des régions et des intercommunalités, mise en place d’une véritable fiscalité locale, séparation des pouvoirs dans les collectivités, association systématique des citoyens à la décision publique, etc. Un chantier urgent, car cette « démocratie près de chez nous » n’est pas seulement un idéal : elle est aussi un outil et une solution à la crise.

La Démocratie près de chez vous. Pour une 6e République des territoires

Sociologie politique

Quinquennat ; conséquences politiques

La réforme constitutionnelle de juillet 2008 est assurément la plus importante depuis les débuts de la v` république : trente-cinq articles de la constitution ont été modifiés, trois ont été réécrits in extenso, neuf ont été ajoutés.
 Autrement dit, près de la moitié de la constitution a été remaniée. au point que nombre de commentateurs ont pu parler d'une constitution sarkozy.  le projet de nicolas sarkozy avait la belle simplicité de l'architecture romane.  " moderniser " nos institutions se déclinait en trois chantiers : responsabiliser le pouvoir présidentiel, renforcer le parlement et donner de nouveaux droits aux citoyens.  alors que la nouvelle constitution commence à être appliquée, qu'en est-il réellement ? bastien françois analyse, article par article, le nouveau texte de la constitution, en décortique les subtilités, juge la réforme à l'aune de ses ambitions et interroge sa véritable nature : trompe-l'oeil, simple adaptation ou mise en place d'un nouveau régime ?.

Les temps de changement constitutionnel sont des périodes critiques. Car une Constitution, à la manière d'un totem, est ce qui fait tenir ensemble le passé, le présent et le futur d'un groupe qu'elle révèle et consacre : le Peuple, la Nation, les Français, etc. En disséquant ce qui s'opère dans le travail constituant durant l'été 1958 mais aussi dans les controverses constitutionnelles qui marquent les premières années du nouveau régime, ce livre propose une histoire renouvelée de la mise en place de la Cinquième République. A la vision tout autant héroïque que planifiée de l'écriture de la Constitution, que reproduisent les énoncés les plus autorisés du droit constitutionnel, se voient substituées la contingence de l'événement, l'irréductible banalité des états d'âme et des interrogations, la nature conflictuelle de cette entreprise de formalisation de l'ordre politique. En analysant les dangers et les contraintes du travail constituant, en décrivant les limites de la magie créatrice prêtée à l'acte constituant, ce livre nous introduit à une sociologie de la mise en forme constitutionnelle du politique.

Naissance d'une constitution - La cinquième République, 1958-1962

« La défiance s'installe en France et entre les Français. Nous ne sommes plus capables de traiter les problèmes que la Nation doit surmonter, d'affronter les périls économiques et sociaux, de faire vivre les valeurs qui sont les nôtres. Parce que nous assistons à une sourde et lente décomposition du système politique, menacé par le poison du discrédit. Reconstruire la démocratie, réconcilier les Français avec leur système politique, faire correspondre davantage les choix politiques et la classe dirigeante qui les porte aux aspirations profondes de notre pays: la 6e République recherche l'harmonie entre les actes et les discours, la 6e République est une république résolument moderne! C'est la république telle que Pierre Mendès France l'avait rêvée. » A. M. et B. F. On trouvera ici le texte complet et commenté de la constitution pour une nouvelle république. Le document fondateur à partir duquel le débat public devra nécessairement s'organiser. Arnaud Montebourg est député de Saône-et-Loire et vice-président de la Commission des lois de l'Assemblée nationale. Bastien François est professeur de science politique à l'université Paris-I-Panthéon-Sorbonne.

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