L'histoire des sources du droit privé et l'évolution des institutions publiques, de l'Antiquité jusqu'à la codification de 1804, qui permet d'ouvrir sur le XIXe siècle.

Boris Bernabé s'attache à présenter à la fois l'histoire des sources du droit privé et l'évolution des institutions publiques, de l'Antiquité jusqu'à la codification de 1804, qui permet d'ouvrir sur le XIXe siècle.
La collection offre des possibilités d'illustrer le cours avec des portraits biographiques, des encadrés de droit comparé, des cartes, et comme toujours, des définitions, des documents, des références pour aller plus loin et des sujets corrigés.

Histoire du droit et des institutions

La justice est en crise. Elle doit aujourd'hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire. Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c'est plutôt d'une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu'il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement, par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l'ensemble de la société à l'oeuvre de justice. C'est ce que propose cet ouvrage qui ne prétend pas définir ce que l'institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu'elle est, en s'intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s'élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas par des solutions techniques, mais en retrouvant le lien perdu avec la justice.

La prudence et l'autorité - Juges et procureurs du XXIe siècle

Le pape hérétique peut-il être déposé ? Cette question provocatrice met en jeu l'histoire et la Foi, le droit et la théologie, et reçoit des réponses diverses sur la possibilité de déposer le souverain pontife dans le cas spécifique de l'hérésie, seule dérogation admise au principe selon lequel le premier siège n'est jugé par personne. C'est autour de ce thème qu'eut lieu une rencontre internationale à l'université Paris-Saclay, en mars 2017, pour aborder la question agitée par la thèse de Laurent Fonbaustier, La déposition du pape hérétique. Une origine du constitutionnalisme ? (Mare & Martin, 2016). A la suite de ce travail novateur, les congressistes ont abordé la question sous un angle chronologique, depuis la conceptualisation de la déposition pour cause d'hérésie chez les canonistes médiévaux jusqu'aux supputations des traditionalistes contemporains relatives à Paul VI, en passant par les pratiques conciliaires du temps du Grand Schisme qui voient plusieurs papes ou antipapes déposés par ces assemblées. Ces contributions éclairent d'un nouveau jour l'inextricable souveraineté pontificale, et les difficultés pratiques de la déposition.

La déposition du pape hérétique - Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels

La persécution, vocable aussi ancien que la réalité qu'il désigne, compte au nombre des constantes dramatiques de l'Histoire. Si son acception juridique est attestée dès le droit romain, la persécution trouve une pleine signification, intégrant notamment sa composante religieuse, avec celle des chrétiens dans l'Empire romain, longtemps reliée, voire confondue, avec le martyre. Cet alliage théologico-politique - décelable dès le procès de Socrate - visant à la "poursuite" et à l'élimination de personnes perçues comme menaçant la communauté ou l'ordre à raison des doctrines qu'elles professent ou de leurs comportements déviants, paraît former un cadre pertinent pour appréhender les persécutions, leurs formes et leurs significations, de l'Antiquité à nos jours. Devenue une notion du droit pénal international, la persécution et ses expressions plurielles, historiques ou rhétoriques, dont nous sommes aussi les contemporains obligés, mérite une analyse qui puisse aussi servir, en contrepoint, à mieux cerner les conditions du "vivre-ensemble" dans nos sociétés d'aujourd'hui. Le présent volume est le fruit des différentes contributions au colloque de vulgarisation scientifique organisé en mars 2016 par le laboratoire Droit et Sociétés Religieuses (Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud) dans le cadre de la 8e édition du festival Ciné-Droit.

Les persécutions

Ce dossier d'"Histoire de la justice" semble parler abondamment de droit, et fort peu d'histoire. Fausse impression. Les différents récits juridiques proposés, bien que portant pour la plupart sur notre époque contemporaine, traitent d'une histoire universelle : celle, dans notre approche de la justice, de la victime. Car la fonction de la victime, tragique place, est de fonder la société en amorçant l'histoire : "Or quand le roi sauvage d'Albe [Tiberinus] meurt au milieu des eaux, il ôte à ces eaux leur pouvoir d'oubli, le fleuve, jamais, ne sera plus blanc, ne sera plus jamais Albula. [...] L'histoire vient de commencer". (Michel Serres, Rome. Le livre des fondations, Paris, Grasset, 1983). C'est ce que nous dit aussi le meurtre de Cacus par Hercule (ill. en couverture), autant que le sacrifice du boeuf fabuleux que Cacus avait volé : les deux victimes participent de la fondation de Rome ; les deux victimes archétypiques rassemblent à elles seules toutes les autres. Elles en sont le miroir étincelant. L'avènement juridique de la victime est au fond le récit à rebours du trajet de la victime dans l'histoire de notre société : où l'on pense que le droit se saisit trop récemment de la victime. Au contraire, le droit n'a jamais ignoré la victime, qu'il nommait autrement. Seulement dans les dernières années du XXe siècle, le droit a offert un nouveau statut à la victime en l'institutionnalisant et en l'objectivant : il en a organisé l'avènement, c'est-à-dire la toute-puissance.

L'avènement juridique de la victime

La justice est en crise. Elle doit aujourd'hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire. Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c'est plutôt d'une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu'il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement - par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l'ensemble de la société à l'ouvre de justice. C'est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l'institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu'elle est, en s'intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s'élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas par des solutions techniques, mais en retrouvant le lien perdu avec la justice. Antoine Garapon est magistrat. Il anime l'Institut des hautes études sur la justice et a notamment publié Bien juger, Juger en Amérique et en France, Des crimes qu'on ne peut ni punir ni pardonner, La Raison du moindre État. Sylvie Perdriolle est présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, après avoir été directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse et présidente de cour d'assises. Boris Bernabé est professeur d'histoire du droit, spécialiste de la justice.

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