Quel copropriétaire êtes-vous ? Cordial, mais indifférent aux questions qui se posent ? Suffisamment intéressé à la vie en commun pour discuter du choix d'un entrepreneur de travaux ou de l'entretien de l'immeuble ? Réellement tenace et largement disponible pour contrôler le syndic, y compris la comptabilité et les charges ? Dans tous les cas, le règlement de copropriété s'impose à vous : s'il limite votre liberté d'agir, il vous permet aussi de faire valoir vos droits comme ceux de la copropriété. C'est cet équilibre que la loi du 10 juillet 1965 tente d'atteindre, tant bien que mal. L'auteur s'est appuyé sur sa pratique pour expliquer ces règles de fonctionnement. Complet et accessible à tous, ce guide permettra à chacun de trouver ses réponses.

Copropriété, mode d'emploi

Que signifie être copropriétaire ? C'est avant tout être propriétaire d'un appartement dans un immeuble. Dans les faits, cela revient à assister à l'assemblée générale, voter des travaux, payer vos charges et cohabiter avec les autres occupants. Pour les plus « courageux », c'est aussi participer au conseil syndical et avoir comme interlocuteurs les autres copropriétaires et le syndic. 
Ce quotidien se déroule en réalité selon des règles de fonctionnement bien précises : que l'atmosphère soit conviviale ou tendue, elles permettent à chacun de faire respecter ses propres droits comme ceux de la copropriété. L'auteur s'est appuyé sur sa pratique de la copropriété pour présenter et expliquer tout ce qui permettra au copropriétaire de s'y retrouver. Précis, complet, accessible à tous, ce guide permet de trouver ses réponses et de les mettre en oeuvre.

Copropriété mode d'emploi (3e édition)

Parmi les oiseaux forestiers, l'un des plus mystérieux demeure la Gélinotte des bois. En effet, cette espèce très discrète se laisse difficilement observer. Elle connaît une très forte régression dans toute l'Europe de l'Ouest, ayant disparu de toutes les forêts de plaine, elle est très menacée dans certains massifs de montagne.Les auteurs ont particulièrement étudié la gélinotte dans les Vosges, le Jura et les Alpes, complétant leur connaissance de terrain à travers des mission dans toute l'Europe jusqu'à la Russie et la Chine. Ils nous livrent une synthèse très complète sur la biologie de cette espèce, ses moeurs, l'évolution de ses populations et ses relations avec l'homme, les programmes scientifiques et les actions de conservation qui sont menés actuellement.Les enseignements de ce livre intéresseront les ornithologues, les forestiers, les professionnels de la conservation, ainsi que tous les amoureux de la nature.

La gélinotte des bois

Etre copropriétaire, c'est avant tout être propriétaire d'un appartement dans un immeuble. Cela revient à assister à l'assemblée générale, à voter les travaux, à payer les charges, voire à participer au conseil syndical... Les règles de fonctionnement permettent à chacun de faire respecter ses droits et ceux de la copropriété. Cet ouvrage guide ainsi le copropriétaire dans le calcul des charges, le rôle du syndic et de l'assemblée ou encore dans la mise en oeuvre de travaux dans son appartement. Précis, complet, accessible, ce guide a aussi l'ambition de dresser un premier bilan des réformes importantes intervenues depuis la loi du 24 mars 2014, dite Alur et de la loi du 6 août 2015, dite Macron. En particulier, il se penche sur le registre d'immatriculation, le contrat type de copropriété, le diagnostic technique global, la dématérialisation des documents, l'obligation d'assurance, pour le syndicat et les copropriétaires. De même, l'obligation d'information des acquéreurs et celle de mise en concurrence du syndic justifient d'être mieux observées. Enfin les missions du syndic, les règles de détermination de sa rémunération et les règles de majorité ont fait l'objet des premières décisions de justice. L'auteur, universitaire et avocat au barreau de Paris, spécialisé en la matière, s'est appuyé sur sa pratique pour expliquer au copropriétaire l'ensemble de ses droits et de ses obligations.

Parmi les oiseaux forestiers, l'un des plus mystérieux demeure la Gélinotte des bois. En effet, cette espèce très discrète se laisse difficilement observer. Elle connaît une très forte régression dans toute l'Europe de l'Ouest, ayant disparu de toutes les forêts de plaine, elle est très menacée dans certains massifs de montagnes. Les auteurs ont particulièrement étudié la gélinotte dans les Vosges, le Jura et les Alpes, complétant leur connaissance de terrain à travers des missions dans toute l'Europe jusqu'à la Russie et la Chine. Ils nous livrent une synthèse très complète sur la biologie de cette espèce, ses moeurs, l'évolution de ses populations et ses relations avec l'homme, les programmes scientifiques et les actions de conservation qui sont menés actuellement. Les enseignements de ce livre intéresseront les ornithologues, les forestiers, les professionnels de la conservation, ainsi que tous les amoureux de la nature.

La Gélinotte des bois

L'efficacité des procédures juridictionnelles est une condition, non seulement de la crédibilité de l'institution judiciaire, mais aussi de l'existence même des droits reconnus aux individus et entreprises.
Il n'y a pas en effet de droit sans sanction et la connaissance précise des voies de droit susceptibles d'en garantir la protection s'impose, spécialement dans un domaine comme celui du droit des affaires où le risque lié à la compétition économique implique un règlement urgent des litiges affectant les relations des contractants ou concurrents.
En outre, le fait de pouvoir bénéficier d'une justice rapide et efficace dépasse les seules relations internes. Désormais, les systèmes judiciaires sont observés internationalement avec une vigilance pas toujours neutre. Or la procédure française ne laisse pas les acteurs économiques sans armes et sans recours. Il existe des mécanismes souples, rapides et pragmatiques qui permettent d'opter en faveur du système français. Cet ouvrage les expose pour démontrer que rechercher une preuve, un paiement, conserver ou sauvegarder un droit et obtenir une décision définitive dans un bref délai ne relève pas de l'impossible. Au contraire, ces procédures d'urgence constituent une très large part de l'activité juridictionnelle. Elle mérite d'être mise en évidence.
Cet ouvrage présente, aussi bien pour les praticiens du droit que pour les étudiants qui se destinent aux professions judiciaires ou aux carrières dans l'entreprise, les principales procédures d'urgence en droit des affaires, en précisant les caractéristiques de chacune d'elles et les conditions de leur mise en oeuvre.

Procédures d'urgence en droit des affaires

Cet ouvrage est avant tout un manuel qui expose de façon synthétique et aussi claire que possible l'ensemble des connaissances indispensables à un étudiant de première année de Licence ou d'un Institut d'études politiques.
II permet à ses lecteurs de participer efficacement aux travaux dirigés et de se présenter dans les meilleures conditions à l'examen. Il offre une vision classique des institutions politiques et du droit constitutionnel en France et dans les principaux Etats étrangers, tout en tenant compte des évolutions importantes qui les affectent. Il s'efforce de mettre en valeur les éléments essentiels du droit constitutionnel, tout en laissant une part raisonnable aux débats qui sont aujourd'hui au coeur des réflexions sur les institutions et les droits des citoyens.
Il en est, notamment, ainsi s'agissant des évolutions résultant de l'importante révision de la Constitution française adoptée en 2008.

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