Sommes-nous enfin parvenus à apprivoiser le soleil ? Sûrement pas ! Tels des Icare à trop vouloir s'en rapprocher, nos ailes continueraient de fondre... Pourtant, une domestication des rayonnements solaires semble réussie. Elle permet de produire de l'énergie électrique, renouvelable et propre pour l'environnement. Pour atteindre ce résultat, il convient d'organiser diverses installations techniques destinées à réaliser l'effet photoélectrique souhaité. C'est là que l'ingénieur laisse la place au juriste. Celui-ci détermine le régime de droit applicable à la mise en place de la centrale photovoltaïque et de ses éléments. Or, le droit susceptible de régir un tel dessein est varié et complexe. C'est pourquoi, forts de notre expérience de terrain et à la suite de cycles de conférences sur ce thème, nous vous proposons un recueil clair, complet et utile, sous la forme de questions et réponses opérationnelles, pour organiser et réussir selon les justes règles de droit votre projet photovoltaïque.

Le photovoltaïque

Le droit funéraire - Tome 1, Analyse de la réglementation

Concessions funeraires (les)

Aborder le droit funéraire est un exercice complexe et périlleux à double titre. En premier lieu, les rites funéraires organisent un moment difficile pour les familles, la mort et le deuil. Fait social mais aussi solitude intense, la mort véhicule des angoisses, des espoirs de vie spirituelle que la société doit respecter. A ce titre, le principe de laïcité préside à notre droit funéraire.
En second lieu, l'équilibre entre les droits des individus et l'ordre social nécessite une réglementation dense et peu connue. C'est en quoi, l'ouvrage de Damien Dutrieux est le bienvenu. Formateur expérimenté, spécialiste de la question, l'auteur montre l'imbrication du droit civil, celui de la personne et du droit public, celui de l'intérêt général. Un plan clair décrit toutes les étapes de ces opérations funéraires en s'appuyant sur les textes officiels. Ce livre ne perd pas le lecteur dans des considérations générales, mais s'attache au contraire, à présenter des procédures et à les analyser pratiquement. En sus de cet exposé, des annexes regroupent les questions écrites des parlementaires avec les réponses ministérielles tout comme les jurisprudences les plus récentes.
Cet ouvrage se destine aux responsables de service mais aussi à tout agent qui doit accompagner les familles dans leurs démarches et assumer ainsi une mission de service public sensible mais primordiale.

Le Droit Funeraire. Tome 1, Analyse De La Reglementation, 2eme Edition

Le chercheur et l'étudiant en droit sont confrontés à des difficultés d'accès aux sources bibliographiques. Paris regorge d'une multitude de bibliothèques, centres de documentation, centres de recherche et archives, toutes disciplines confondues. Ce guide pratique vise à faciliter les recherches et à faire connaître les trésors documentaires parisiens.

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