L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2021 se déploie en quatre thèmes : Sécurité et Constitution, Sécurité internationale et défense, Renseignement et cybersécurité, Sécurité intérieure et polices. Ces thèmes à la fois divers et complémentaires illustrent la constante évolution du cadre de la sécurité et de la défense en France. L'année 2020 fut bien sûr celle de la crise sanitaire, des mesures prophylactiques adoptées et de la création d'un nouveau régime d'exception : "l'état d'urgence sanitaire" . L'Annuaire s'en fait l'écho. Il traite aussi d'autres problèmes lancinants ou brûlants : l'accord sur le nucléaire iranien, l'arsenalisation de l'espace extra-atmosphérique, les câbles sous-marins, le cyberespace, le renseignement numérique et la cybercriminalité, les opérations militaires au Sahel, la réglementation du commerce des armes légères, la sécurité à Mayotte, la police de sécurité du quotidien, la sécurité comme enjeu de développement territorial, la question du port d'armes citoyen.

Annuaire du droit de la sécurité et de la défense

Depuis 42 ans, le CLESID, Centre de recherche du département de science politique-relations internationales à l'université Jean Moulin Lyon 3, s'occupe des États, de la guerre et de la paix, des révolutions. Telle fut aussi la matière des écrits de Pierre Hassner. A cela, il donna une inflexion spécifique, qui fait l'originalité et la profondeur de son oeuvre mais aussi sa pérennité : pour traiter de ces questions, aux XXe et XXIe siècles, il croisa philosophie et relations internationales. Lire tel évènement international au prisme des grands philosophes permet de dépasser l'actualité. Plus particulièrement dans ses derniers travaux, notamment dans son recueil La revanche des passions, Pierre Hassner s'est concentré sur les passions dans les relations internationales, ces passions identitaires menaçant les grands ensembles supranationaux. C'est cet aspect que retient le présent ouvrage issu du colloque organisé en octobre 2019.

Les passions dans les relations internationales - Hommage à Pierre Hassner

Depuis la catastrophe de Fukushima, le gouvernement allemand a décidé de renoncer au nucléaire civil. A voir... En 1990, il avait confirmé la même position pour le nucléaire militaire. Que signifie cette politique ? Le présent ouvrage, aidé par le ministère de la Défense, répond. de façon "réaliste" et "constructiviste". L'histoire de la tentation nucléaire de l'Allemagne éclaire certes le contenu du traité sur la non-prolifération de 1969, sa genèse, son interprétation, ses lacunes, à travers une politique qui semble s'être enfermée dans un "triangle" national, atlantique, européen et une dissuasion "concertée", "partagée". Mais la RFA a conservé la possibilité technique d'acquérir une défense nucléaire autonome, au-delà de la restriction de sa souveraineté de 1949 à 1989. Depuis sa réunification, elle affirme une volonté d'indépendance et de retour à la puissance. Il s'en faut de beaucoup que les aléas de sa politique énergétique aient diminué son potentiel militaire. Située en première ligne durant le conflit Est-Ouest, la Bundeswehr a été préparée et entraînée à la guerre nucléaire ou nucléaro-conventionnelle en Europe centrale. Elle a partagé avec les forces anglo-américaines basées outre-Rhin des milliers de têtes nucléaires. Elle dispose des vecteurs adéquats : artillerie, sous-marins, missiles. avions. Le commerce nucléaire avec l'Inde, le Pakistan, le Brésil, l'Argentine, l'Afrique du Sud, l'Irak ou l'Iran s'est montré hautement "proliférateur", jusqu'à ce que le contrôle des exportations ait été resserré en 1990-1992. Les scandales dans la presse, les informations délivrées par les douanes, les procès pour exportations illégales de matériels à usage militaire, ont révélé les capacités allemandes. En l'absence de réglementation contraignante sur le commerce extérieur, ce pays a le pouvoir de priver de toute efficacité le régime international de non-prolifération. In fine, le niveau technologique atteint par l'industrie nucléaire, les stocks de matériaux fissiles à usage dual et l'expérience de la Bundeswehr, font de la RFA une puissance nucléaire "en filigrane". Celle-là même qui participe depuis 2002, aux côtés de la France et de la Grande-Bretagne d'une part, des trois autres membres permanents du Conseil de Sécurité des Nations unies d'autre part, aux discussions sur le nucléaire iranien !

L'Allemagne et le nucléaire

« Droit de la guerre ». L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? À cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe, aussi ancien que la guerre et que le droit international, dont il constitue le coeur historique. Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le  jus ad bellum  en  jus contra bellum  et le  jus in bello  en « droit international humanitaire ». Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance que ses acteurs, ses buts et moyens, ses théâtres d'opération et ses régimes, proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.

Le droit de la guerre Tome 2 : traité sur l'emploi de la force armée en droit international (2e édition)

L'originalité de l'ouvrage tient en l'analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres (terre, mer, air), aussi bien les auteurs, causes et buts (jus ad bellum), que les acteurs, instruments et modalités (jus in bello), y compris les sanctions à la violation des règles.

L'ouvrage montre l'existence d'un droit de la guerre, dans ses règles primaires comme secondaires.

Il existe des titulaires du droit de recourir à la force armée dans les relations internationales : états, Organisations intergouvernementales telle l'ONU, Mouvements de libération nationale, Autorité palestinienne, autres groupes ou entités non étatiques reconnus comme belligérants.

Il existe des causes ou buts licites de recours à la force armée dans les relations internationales : consentement de l'état territorialement compétent, légitime défense, sécurité collective et autorisation du Conseil de Sécurité des Nations Unies, luttes anticoloniales, postcoloniales et anti-apartheid.
S'ajoute la revendication d'un droit d'intervention, soit au nom de la protection du droit des peuples ou des droits de l'homme, soit au nom de la lutte contre le « terrorisme » ou la « prolifération » des « armes de destruction massive ».

Il existe des délégataires du droit d'utiliser la force armée dans les relations internationales : les combattants légaux, c'est-à-dire les militaires (combattants réguliers) mais aussi les combattants irréguliers remplissant les conditions posées par les conventions.

Il existe des instruments et des modalités licites d'usage de la force armée dans les relations internationales : c'est ce qu'indiquent le droit des armements et le jus in bello dans ses différents théâtres, terre, mer, air. Au droit de la guerre répond le droit de la neutralité. Quant à l'insurrection ou à la guerre civile, elle n'est pas interdite par le droit international. Le conflit armé interne fait l'objet d'une réglementation ratione modi, cependant qu'il pose deux problèmes : celui de la reconnaissance de belligérance ou d'insurrection, celui de l'intervention des états tiers.

Il existe enfin des sanctions à la violation des règles applicables du droit de la guerre, notamment la mise en oeuvre de la responsabilité réparatrice et punitive.

Manuel de droit de la guerre

Depuis la catastrophe de Fukushima, le gouvernement allemand a décidé de renoncer au nucléaire civil. En 1990, il avait confirmé la même position pour le nucléaire militaire. Que signifie cette politique ? La RFA a conservé la possibilité technique d'acquérir une défense nucléaire autonome, au-delà de la restriction de sa souveraineté de 1949 à 1989. Depuis sa réunification, elle affirme une volonté d'indépendance et de retour à la puissance. Niveau technologique, stocks de matériaux fissiles... font de la RFA une puissance militaire"en filigrane".

En février 2022, la Russie a envahi l'Ukraine. Comment en est-on arrivé là ? Depuis 1998-1999, les crises se succèdent au sein et autour de l'ex-soviétique, c'est-à-dire l'espace eurasien. De même entre la Russie et l'Occident, au point qu'on parle de « nouvelle guerre froide ». Pour comprendre la configuration actuelle, il importe de retourner à 1991, l'année de la dissolution de l'URSS, et, plus avant, à 1917, l'année de l'effondrement de l'Empire russe, puis 1922, l'année de la création de l'Union Soviétique. L'Empire russe comme l'URSS étaient des formes d'unité politique de l'Eurasie. L'URSS n'était cependant pas qu'un Etat-continent eurasien ; elle était aussi un Parti-Etat universaliste ; celui-ci a entraîné celui-là dans sa chute. Depuis, un gigantesque bras de fer se déroule entre la logique centrifuge de balkanisation de l'Eurasie, ou de consolidation de l'indépendance des Etats postsoviétiques, et la logique centripète d'unité de l'Eurasie, ou de préservation de l'hégémonie panrusse. Face au roll back occidental, se substituant au containment, le Kremlin, depuis Poutine, mène une double politique « eurasienne » et « eurasiatique », s'inspirant de « l'eurasisme ».

Géopolitique de l'Eurasie - Avant et depuis 1991

Longtemps attendu, l'ouvrage restitue, pour la première fois en langue française, l'exégèse et l'interprétation complètes de l'oeuvre publiée par Carl Schmitt de son vivant, dans ses champs et ses séquences, avant et après 1945. La première partie concerne la philosophie schmittienne du droit et sa fondation théologique : le "décisionnisme" et "l'institutionnalisme" ou "pensée de l'ordre concret". La deuxième partie porte sur la théorie du droit constitutionnel sous la République de Weimar, puis sous le IIIe Reich, ainsi que les commentaires sur la Loi Fondamentale de Bonn. Autant d'éléments d'une analyse critique renouvelée de l'Etat de droit démocratique, parlementaire et pluraliste. La troisième partie traite du concept du politique, point d'articulation fondamental entre le droit constitutionnel et la théorie de l'Etat d'une part, le droit international et la théorie de la guerre d'autre part. La quatrième partie porte sur la doctrine du droit international sous Weimar, puis sous le IIIe Reich, enfin après 1945, dont la rétrospective du jus publicum europaeum. Une somme objective, exposant l'ensemble, donnant à chacun la possibilité de savoir, puis laissant à chacun le soin de juger.

La pensée de Carl Schmitt (1888-1985) - Tome 2

David Cumin retrace, dans ce livre, toute l'évolution politique et intellectuelle du publiciste allemand, spécialiste de droit international, mais aussi politologue, philosophe, historien et théologien du IIe Reich jusqu'à la République de Bonn, en passant par la République de Weimar et le IIIe Reich. Juriste universitaire engagé dans une entreprise de refondation antinormativiste de la science du droit, Carl Schmitt est fondamentalement (après 1918) l'adversaire du parlementarisme, du pluralisme et du fédéralisme weimariens, et l'avocat du " système présidentiel " en tant que gouvernement plébiscitaire, autoritaire et unitaire s'appuyant sur l'armée, la fonction publique et le fameux article 48 de la constitution du Reich. Au plan idéologique, ce nationaliste catholique est à la fois un proche du fascisme italien (dès 1923), une figure de la " révolution conservatrice " allemande (après 1928), un collaborateur du national-socialisme (après 1933). La problématique nodale de cette biographie, dans un contexte historique catastrophique, est de montrer comment un néoconservateur antilibéral et antimarxiste, devenu un conseiller du gouvernement présidentiel, cultivant un raisonnement ambigu de " défense de la constitution " et dénonçant la " révolution légale " (avant de s'y rallier), passe de Schleicher à Hitler, de la " dictature commissariale " au " totaler Staat " puis au " Führerstaat " ; s'engage dans une certaine version du national-socialisme ; acquiert et conserve une place de premier rang dans la doctrine allemande ; enfin présente son plaidoyer à et après Nuremberg. -- In this book, David Cumin reviews the entire political and intellectual evolution of Carl Schmitt - the German specialist of public and international law, political analyst, philosopher, historian and theologian - covering the period from the 2nd Reich to the Bonn Republic, so taking in the Weimar Republic and the Third Reich. An academic jurist committed to re-founding the science of law on an anti-normative basis, Carl Schmitt was (after 1918) a fundamental adversary of the parliamentary system, pluralism and Weimarian federalism. He advocated the 'presidential system' as a form of plebiscitary - an authoritarian and unitary government based on the army, the civil service and the Reich constitution's famous article 48. On the ideological side, this Catholic nationalist was already close to Italian Fascism as early as 1923, a notable figure of Germany's 'conservative revolution' after 1928, and, by 1933, one of National Socialism's collaborators. The central problematic of this biography is to show how an anti-liberal and anti-Marxist neo-conservative, advisor to the presidential government, who cultivated an ambiguous concept of the 'defence of the constitution' and denounced the 'legal revolution' before joining its ranks - evolved from Schleicher to Hitler, from the 'commissarial dictatorship' to the 'total Staat' then the 'Fuhrerstaat', in a historical context plagued with catastrophe; and how he became engaged in a certain version of National Socialism, acquired and kept a top position in Germany, and ultimately, how he presented his own justification at and after Nuremberg.

Carl Schmitt

Le présent ouvrage offre un tour d'horizon comparatif des stratégies militaires contemporaines. Après avoir relaté l'évolution du concept de stratégie, il en retient l'acception militaire. Puis il rappelle la réflexion du maître de la pensée militaire : Clausewitz. Sur le fil conducteur clausewitzien, sont analysées, d'une part, les stratégies classiques (aéroterrestres), en retrait relatif, d'autre part, les stratégies nucléaires, les stratégies navales et aériennes, les stratégies subversives et contre-subversives (la guerre irrégulière et la contre-guerre irrégulière), les plus pratiquées depuis le second XXe siècle. Le champ des stratégies militaires s'en trouve systématisé et clarifié, étayé enfin par les principales références bibliographiques en langue française au XXIe siècle. On lit ainsi un manuel théorique général et didactique en la matière.

Stratégies militaires contemporaines

Le présent ouvrage analyse la politique nucléaire du Japon, deuxième puissance économique mondiale, dans le cadre de sa politique étrangère et de sécurité en Asie Pacifique, depuis la fin de la guerre froide, notamment les rapports avec les Etats-Unis et la Chine populaire. Seul pays à avoir subi des bombardements nucléaires, le Japon est à la fois un Etat non nucléaire, favorable à la dénucléarisation, un Etat allié à la puissance nucléaire dont il était jusqu'en 1945 l'ennemi, un Etat virtuellement nucléaire menant une dissuasion nucléaire virtuelle.

LE JAPON : Puissance nucléaire ?

Cet ouvrage restitue, pour la première fois en langue française, l'exégèse et l'interprétation complètes de l'oeuvre publiée par Carl Schmitt de son vivant, dans ses champs et ses séquences, avant et après 1945. La première partie concerne la philosophie schmittienne du droit et sa fondation théologique : le « décisionnisme » et « l'institutionnalisme » ou « pensée de l'ordre concret ». La deuxième partie porte sur la théorie du droit constitutionnel sous la République de Weimar, puis sous le IIIe Reich, ainsi que les commentaires sur la Loi Fondamentale de Bonn. Autant d'éléments d'une analyse critique renouvelée de l'État de droit démocratique, parlementaire et pluraliste. La troisième partie traite du concept du politique, point d'articulation fondamental entre le droit constitutionnel et la théorie de l'État d'une part, le droit international et la théorie de la guerre d'autre part. La quatrième partie porte sur la doctrine du droit international sous Weimar, puis sous le IIIe Reich, enfin après 1945, dont la rétrospective du jus publicum europaeum.

La pensée de Carl Schmitt (1888-1985) Tome 1

2017 fut l'année du centenaire de la Révolution russe. Les contributions regroupées dans cet ouvrage s'intéressent aux perceptions et aux représentations contemporaines de cet événement. Comment perçoit-on le bolchevisme et l'URSS de nos jours, aussi bien en Russie qu'en France ou en Europe occidentale ? Andreï Gratchev (ancien conseiller de Mikhaïl Gorbatchev) fournit une réponse inédite sur ce point.

Centenaire de la deuxième révolution russe ; perceptions et représentations contemporaines

Analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile.
L'originalité de l'ouvrage tient en l'analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres, aussi bien les auteurs, causes et buts, que les acteurs, instruments et modalités.

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