D'août à décembre 1794, alors que la Convention prétend remplacer le mot d'ordre de "terreur" par celui de "justice", le fonctionnement du Tribunal révolutionnaire se transforme en profondeur. Suite à l'exécution de Robespierre, cette mutation n'est que l'un des aspects d'une politique qui tente de clore un épisode traumatique, puis d'établir un régime nouveau, en rejetant une partie du passé. Pour la comprendre et la mettre en perspectives, certains historiens ont récemment convoqué la notion de "justice transitionnelle". Le concept s'est particulièrement affirmé dans les années 1970 et 1980, notamment en Amérique latine et en Afrique du Sud. Il évoque les mesures adoptées pour rétablir l'Etat de droit après une guerre ou une crise intérieure majeure : recherche de la vérité, punition de responsables, réparations aux victimes, travail de réconciliation nationale et réformes pour établir un système démocratique. La notion est le fruit de notre temps... Peut-elle devenir un outil d'analyse historique ? Pour y répondre, ce volume explore un moment clé de la Révolution française, qui correspond à la sortie de "la terreur", telle que les contemporains la définissent. En centrant les réflexions autour des notions de victime, de réparation, de mémoire, de réconciliation, de garantie de non-répétition, cet ouvrage invite à une relecture de l'an III (1794-1795) au prisme de la notion de "justice transitionnelle".

Juger la "terreur" - Justice transitionnelle et République de l'an III (1794-1795)

Le passage au numérique de la justice entraîne des effets que l'on maîtrise mal. Trois d'entre eux sont explorés dans notre dossier.Foisonnement des données, omniprésence des écrans, stratégies prédictives : ces trois défis de la justice numérique affectent toutes les composantes de la fonction de juger.

Les cahiers de la justice : les défis de la justice numérique

Qu'est-ce que la justice ? Comment la penser, comment la rendre ? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l'expérience de la chose judiciaire est sans doute la meilleure des réponses. C'est en effet souvent à partir d'une simple histoire, d'un mot, voire d'une anecdote, qu'on saisit le sens d'une institution, l'esprit d'une profession, le génie des lieux où elle s'exerce, bref une certaine « culture de la justice ». D'« Avocat » à « Vérité », du « Délibéré » au « Serment » en passant par l'« Habeas corpus », Denis Salas dresse un portrait sensible de la justice, de la manière dont elle se rend chaque jour, des institutions qui la composent et la font vivre. Il montre ainsi la place qu'elle occupe dans notre société, d'hier à aujourd'hui, dépositaire d'une histoire millénaire et ouverte aux défis d'un monde globalisé.

Les 100 mots de la justice

Souvent, la foule est criminelle, émeutière, redoutée pour sa force indomptable. Elle inquiète par la fièvre qui l'anime et la violence éruptive qui s'en dégage. On oublie qu'il est des foules paisibles et inoffensives, qu'elles sont des cibles faciles pour les terroristes et que le coeur de nos villes peut devenir le lieu de crimes de masse. Malgré le choc qui l'étourdit, cette foule innocente se relève. Elle se recompose et se dresse sur nos places publiques. Là où la panique menace, on voit monter la solidarité ; là où on craint la haine, la dignité s'impose. La foule citoyenne s'avance en marches silencieuses pour résister devant l'épreuve. Elle s'individualise peu à peu : son anonymat s'efface, son bruit se fait voix. De cette âme collective surgissent des gestes, des noms, des visages. La singularité des vies et des liens apparaît. Un grand récit émerge du désastre initial. Il s'ancre dans un collectif reconstitué, des formes du deuil réinventées, une forte attente de justice. La foule des victimes du hasard devient une communauté de destin. De son parcours, ce livre veut témoigner.

La foule innocente

Souvent, la foule est criminelle, émeutière, redoutée pour sa force indomptable. Elle inquiète par la fièvre qui l'anime et la violence éruptive qui s'en dégage. On oublie qu'il est des foules paisibles et inoffensives, qu'elles sont des cibles faciles pour les terroristes et que le coeur de nos villes peut devenir le lieu de crimes de masse. Malgré le choc qui l'étourdit, cette foule innocente se relève. Elle se recompose et se dresse sur nos places publiques. Là où la panique menace, on voit monter la solidarité ; là où on craint la haine, la dignité s'impose. La foule citoyenne s'avance en marches silencieuses pour résister devant l'épreuve. Elle s'individualise peu à peu : son anonymat s'efface, son bruit se fait voix. De cette âme collective surgissent des gestes, des noms, des visages. La singularité des vies et des liens apparaît. Un grand récit émerge du désastre initial. Il s'ancre dans un collectif reconstitué, des formes du deuil réinventées, une forte attente de justice. La foule des victimes du hasard devient une communauté de destin. De son parcours, ce livre veut témoigner. Denis Salas est magistrat et essayiste. Il dirige la revue Les Cahiers de la Justice et préside l'Association française pour l'histoire de la justice. Dernières publications : Le Courage de juger (2014) et Erreurs judiciaires (2015).

« Le procès pénal est devenu une figure de la souveraineté au terme d'une longue histoire politique. Distance, majesté, puissance : à la sortie de la féodalité, la monarchie lui donne ces traits que reprendront les régimes ultérieurs. Au faîte de sa puissance, il fait savoir ce qu'il en coûte de porter atteinte au souverain. Au sein des temples de justice, se déroule en effet un théâtre de la cruauté dont l'Inquisition est la forme extrême.Mais à partir du moment où la démocratie progresse, la dramaturgie pénale est transformée par l'exigence de citoyenneté, l'oralité des débats, le jury populaire. De là vient le pari de cet essai : exhumer l'archéologie du procès pénal qui fonde sa structure sans nier cette dynamique. Il appartient à l'histoire longue de l'État et à l'histoire récente de la démocratie. Il ne s'agit plus seulement de punir le trouble à l'ordre étatique et d'affirmer la force de la loi, il faut également réintégrer l'homme amendable, réparer les blessures des victimes, épuiser tous les doutes et faire entendre toutes les voix. » (D. S.)

Du procès pénal

Tout au long de son existence, Franz Kafka (1883-1924) vit un conflit entre la nécessité de se conformer aux règles de sa communauté et les exigences de sa vocation littéraire. Quel est le sens de ces assauts que lancent les exclus, doubles de l'auteur, pour arracher leurs droits ? Qu'espèrent-ils en cherchant à interpeller les maîtres anonymes du Tribunal ou du Château ?

Kafka - Le combat avec la Loi

Nicolas Sarkozy reve d'une justice sans juge, qui nous delivrerait du mal. Elle previendrait le criminel de passer a l'acte. Elle empecherait la recidive. C'est une esperance religieuse et une utopie politique. En 200 pages etincelantes, Denis Salas decrit cette justice ecartelee entre la pression politique et le travail au quotidien: juger les hommes tels qu'ils sont. L' auteur Denis Salas est magistrat et docteur en droit. Apres differents postes en juridiction, il est aujourd'hui secretaire general de l'Association francaise pour l'histoire de la justice, directeur scientifique des Cahiers de la Justice, edites par l'Ecole nationale de la magistrature, et membre du Centre d'etudes des normes juridiques a l'Ecole des hautes etudes en sciences sociales. Il a publie de nombreux livres critiques sur l'evolution actuelle de la justice, aux PUF et au Seuil. C'est a lui que l'on doit notamment l'expression de populisme penal qui a fait flores.

Ses oeuvres

Ses derniers livres