Afin de mieux appréhender les enjeux des processus de décolonisation, voici étudiées les modalités de la transmission des pouvoirs et des savoirs à travers le prisme des "acteurs de la décolonisation". En ces temps de ruptures et de transition, il s'agit

Les décolonisations au XXe siècle ; les hommes de la transition ; itinéraires, actions et traces

Afin de mieux appréhender les enjeux des processus de décolonisation, voici étudiées les modalités de la transmission des pouvoirs et des savoirs à travers le prisme des "acteurs de la décolonisation". En ces temps de ruptures et de transition, il s'agit de comprendre l'action, la place, le rôle et la pensée de ces multiples acteurs dans la définition de nouvelles relations entre les anciennes métropoles et les Etats indépendants, lesquelles oscillent en permanence entre coopération et rupture.

Les décolonisations au XXe siècle - Les hommes de la transition

Les décolonisations au XXe siècle

Le Centre d'histoire Judiciaire a organisé, avec ses partenaires tunisiens et marocains, un cycle de manifestations sur les protectorats en Afrique du Nord. Cet ouvrage traitant des normes au Maghreb est le fruit d'une journée d'études qui s'est tenue à l'Université Cadi Ayyad et fait suite à l'ouvrage paru dans la même collection et portant sur "Les discours sur le droit et la justice au Maghreb" (Colibris, 2011). Cette publication se propose d'étudier la façon dont les normes sont, dans un contexte colonial, créées, adaptées et/ou respectées. Le droit en vigueur dans les protectorats et les colonies n'est pas en général la simple transcription de la norme métropolitaine. Elle est parfois adaptée aux particularismes du territoire et à la multiplicité des groupes et des droits locaux, parfois elle s'avère même particulièrement novatrice. La fabrication de la norme est en effet liée à différentes influences (réformisme pré-colonial, transplantation de modèles ou expériences juridiques d'autres pays, intérêts économiques, etc.), mais également aux contextes sociaux et culturels des territoires occupés. Ces conditions particulières de pluralisme juridique entrainent parfois des expérimentations juridiques. Les contributeurs de cet ouvrage se proposent d'aborder ces questions à travers des études de cas, tant sur les territoires algérien, tunisien que marocain.

Les normes au Maghreb (XIXe-XXe s.)

Actes du colloque des journées de rencontres, qui ont eu lieu du 30 janvier au 2 février 2017 organisées par la Mission de recherche Droit et Justice et le Secrétariat d'Etat en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Ces journées structurées autour de tables rondes et d'ateliers, ont été pensées pour encourager le débat entre professionnels du droit (magistrats, avocats, notaires, etc.) et chercheurs. Elles visent également à faire dialoguer les dynamiques de recherche entre elles et à réfléchir aux nouveaux défis politiques, économiques, technologiques et sociétaux de notre monde contemporain.

Etats généraux de la recherche sur le droit de la justice

Ce dictionnaire est le fruit d'une recherche collective qui rassemble des historiens, des historiens du droit et des praticiens. Il débute à la fin de l'Ancien Régime, à une période où sont publiées les premières compilations analytiques de référence sur l'organisation administrative et judiciaire de l'Empire français. Et c'est au moment de la "coopération" qu'il s'achève, c'est-à-dire après les indépendances, tandis que des liens officiels et humains perdurent afin d'assurer la transition institutionnelle. Le présent ouvrage comble un vide historiographique sur les acteurs qui ont participé à l'élaboration et aux mutations du droit colonial, du droit d'Outre-mer et, parfois, des droits des nouveaux Etats souverains. Son principal objectif est en effet de déterminer qui étaient ces juristes, quelles ont été leurs actions sur le droit et leurs motivations. A cette fin, les notices présentent les origines sociales et la carrière de ces hommes, et analysent leurs oeuvres doctrinales et/ou politiques. Ce double aspect constitue une valeur ajoutée du point de vue scientifique car il interroge le lien entre, par exemple, formation et manière de concevoir le droit, ou, plus généralement, entre "l'être" et le "faire". L'exploitation des documents d'archives accessibles en France et à l'étranger a été déterminante.

Dictionnaire des juristes - Colonies et Outre-mer, XVIIIe-XXe siècle

Le discours sur le droit et la justice au Maghreb pendant la période coloniale (XIXe-XXe siècle)

Le 8 novembre 1941, Félix Eboué, alors administrateur de l'AEF, établit un véritable programme politique pour l'Afrique équatoriale française. En amont de la conférence de Brazzaville, il énonce l'importance de conserver les coutumes, de les améliorer et non de les remplacer. "L'Afrique doit garder, en le perfectionnant, un droit africain" , elle doit rendre à la population des chefs légitimes ; cantonner l'administrateur colonial à un rôle de contrôle plutôt que de direction ; responsabiliser les élites ; donner aux Africains des débouchés - y compris dans les fonctions d'encadrement. L'approche d'Eboué qui ne voit pas la coutume comme une source inférieure du droit, tant sur la forme que sur le fond, tire son origine du respect que lui inspire les cultures africaines. Contrairement à ce qui est communément enseigné, la politique africaine de la France libre n'a donc pas débuté avec l'étude des futures réformes du Comité français de libération nationale ou avec la conférence de Brazzaville. Mais elle reste intrinsèquement liée à l'esprit résistant des personnalités politiques, comme Félix Eboué, qui l'incarnèrent.

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