Santé au travail

Conforme aux programmes de licence et master, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Il est organisé en deux grandes parties : les relations professionnelles ; les rapports de travail. Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique. Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.

Droit du travail

Conforme aux programmes de licence et master. Complet et synthétique, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Il est organisé en deux grandes parties : I - Les relations professionnelles (représentation du personnel, conflits collectifs et négociation collective) Il - Les rapports de travail (conclusion, exécution et rupture du contrat de travail). Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique. Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches et de nombreux encadrés pour approfondir des notions et détailler certains dispositifs. A jour au 1er Juin 2020 avec : les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ; les évolutions législatives résultant notamment des ordonnances du 22 septembre 2017 (et leur loi de ratification du 29 mars 2018) ; la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; la loi PACTE du 22 mai 2019 ; l'instauration du tribunal judiciaire, la mise en place du comité social et économique, les nouvelles modalités de décompte des effectifs ou encore, l'adaptation du régime de l'intéressement.

La notion de reclassement étant ancienne et protéiforme, les acceptions de ce terme étant nombreuses et variées, le concept de reclassement est assurément problématique. Néanmoins, une catégorisation des principales actions de reclassement admises en droit du travail peut être proposée.
D'une part, les obligations de reclassement, pour lesquelles une théorie juridique unitaire est désormais envisageable, imposent à l'employeur d'effectuer les recherches nécessaires pouvant permettre de maintenir l'emploi du salarié inapte ou visé par un projet de licenciement pour motif économique. Les investigations doivent alors être menées avec diligence dans un cadre temporel et spatial précis, défini par la jurisprudence.
D'autre part, les aides au reclassement représentent l'ensemble des actions menées afin de faciliter la reprise d'une activité professionnelle par les travailleurs en recherche d'emploi. De manière uniforme, ces aides au reclassement représentent des dispositifs ciblés et complémentaires mis en œuvre par l'ancien employeur ou les institutions intervenant sur le marché du travail (ANPE et ASSEDIC), postérieurement à la rupture de premières relations salariales.
Même si les actions de reclassement se distinguent donc en fonction de leur finalité et des catégories de travailleurs éligibles, le reclassement désigne en droit du travail une action positive de l'employeur ou d'un tiers au contrat de travail, devant permettre au travailleur d'exercer une activité professionnelle nouvelle qui ne soit pas nécessairement salariée.

Le Reclassement Du Salarie En Droit Du Travail

Le droit social tend à développer une approche conjointement individuelle et événementielle des problèmes de santé auxquels sont confrontés les salariés. L'illustration la plus significative de ce phénomène ressortit du système de santé-travail dans le cadre duquel la question de l'aptitude du salarié est centrale, pour ne pas dire omniprésente. Dans le cadre de cet ouvrage, sont apportés des éclairages sur les éléments juridiques de caractérisation de l'inaptitude mais également sur les déterminants et les pratiques de l'inaptitude par les médecins de travail. La réflexion s'enrichit d'une mise en perspective avec d'autres notions médico-légales gravitant dans le champ du droit social, spécialement les notions d'invalidité et d'incapacité permanente. Mais l'ouvrage fait également le choix de surpasser l'approche individuelle et événementielle et prend le parti de resituer la notion d'inaptitude dans l'environnement plus général du système santé-travail. L'étude se déporte alors vers des questionnements relatifs à la prévention en santé-travail. Elle conduit à porter un autre regard sur l'inaptitude pour l'inscrire dans une logique collective de prévention et à dépasser cette notion pourtant centrale en la confrontant à celle de pénibilité qui porte en germe une autre approche préventive, moins médicalisée.

Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Conforme aux programmes de licence et master. Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Il est organisé en deux grandes parties : Les relations professionnelles ; Les rapports de travail. Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique. Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.

Conforme aux programmes de licence et master.
Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.
Il est organisé en deux grandes parties :
I- Les relations professionnelles II- Les rapports de travail Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.
Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.

À jour au 1er juillet 2013 avec :
• les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
• la loi du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel ;
• la loi du 16 avril 2013 relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte ;
• la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.

Droit du travail (2e édition)

Conforme aux programmes de licence et master.
Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.
Il est organisé en deux grandes parties :
I- Les relations professionnelles II- Les rapports de travail Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.

Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.
À jour au 1er septembre 2018 avec :
* les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
* la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ;
* les ordonnances du 22 septembre 2017 (et leur loi de ratification du 29 mars 2018) relatives au renforcement de la négociation collective, à la nouvelle organisation du dialogue social et économique, à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail et à la prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels.

Droit du travail (6e édition)

Conforme aux programmes de licence et master. Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Il est organisé en deux grandes parties : I - Les relations professionnelles ; II - Les rapports de travail. Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique. Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches. A jour au 1er juin 2019 avec : les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ; les ordonnances du 22 septembre 2017 (et leur loi de ratification du 29 mars 2018) relatives au renforcement de la négociation collective, à la nouvelle organisation du dialogue social et économique, à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail et à la prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels ; la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel.

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