Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre la procédure pénale. Pour chaque chapitre couvrant un thème de procédure pénale, il vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives.Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet.Appliquer : des exercices d’application corrigés.Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître.Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de procédure pénale.

Procédure pénale

La justice pénale prend en considération l'aveu de manière ambivalente. D'une part, l'aveu fait l'objet d'une certaine défiance car il est un moyen de preuve considéré comme fragile, entouré d'une forme d'incertitude. Son obtention, au cours du procès pénal, doit donc être fortement encadrée. D'autre part, la justice pénale est attachée à l'aveu, car il peut être observé comme constituant le vecteur d'un procès pénal efficace. A cet égard, l'époque contemporaine est marquée par une forme de valorisation de l'aveu qui se trouve au coeur de processus pénaux alternatifs. Le présent ouvrage essaie d'apporter des éléments pour expliquer le rapport ambigu que la justice pénale entretient avec l'aveu. Comment envisager qu'un mode de preuve peu fiable puisse disposer d'une place prépondérante au sein de la justice pénale ?

L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal

La présente recherche collective porte sur les acteurs privés qui concourent à la protection des personnes, des biens ou des informations, que la protection s'exerce dans les espaces publics, ouverts au public ou privés. Les régimes juridiques qui s'appliquent à ces différents acteurs sont disparates et méconnus. Au-delà de la reconnaissance de leur participation à l'oeuvre globale de sécurité, certains questionnements émergent à propos de ces acteurs et des normes qui régissent leurs activités. La tendance actuelle favorable aux acteurs privés de sécurité se ressent à l'analyse des normes applicables au secteur. Les pouvoirs dont ils disposent et les prérogatives des agents varient d'un acteur à l'autre, mais tendent - particulièrement dans le contexte de lutte antiterroriste actuel - à se développer. Il en va de même de l'espace dans lequel les activités de sécurité privée sont exercées.

La sécurité assurée par le secteur privé interroge également quant à l'efficacité et la compétence de ceux qui accomplissent de telles missions et quant aux garanties qui entourent leurs interventions et régissent la collaboration avec les autorités publiques. Ces interrogations mettent en lumière l'importance d'une réflexion juridique approfondie autour des acteurs de la sécurité privée.

Les acteurs privés de la sécurite

Longtemps et faussement attribués à François Rabelais, Les Songes drolatiques sont en réalité l'oeuvre d'un certain François Desprez, confectionneur de profession, maître dans l'art de l'ornementation, du motif et du dessin. Les cent vingt extraordinaires gravures qu'il réunit en 1565 dans cet ouvrage inclassable n'en finiront jamais de nous surprendre et de nous ravir tant leur inventivité sans égale se plaît à mêler, de manière fantaisiste et subtile, les registres du comique et du monstrueux. Assurément, nous avons là un petit livre inestimable, qui ne cessera de hanter celles et ceux qui l'auront ouvert.

Les songes drolatiques de Pantagruel (1565)

Le procès est soumis à un formalisme dual. Ainsi s'adjoignent aux règles de procédure, qui sont une application des principes directeurs du procès permettant une bonne administration de la justice, des rites qui constituent le vecteur du sacré judiciaire résidant dans une volonté d'atteindre un idéal de justice. Le rituel, s'il est inhérent à l'institution judiciaire, dispose d'une valeur prépondérante dans le domaine pénal, notamment lors de l'audience d'assises. Il permet la représentation des vertus véhiculées par l'institution et constitue le socle du débat contradictoire. Cependant, le rituel judiciaire ne dispose plus désormais de l'importance qui était la sienne par le passé. Il est tout d'abord affecté par une justice managériale privilégiant l'efficacité au détriment de la symbolique et développant une justice qui contourne l'audience traditionnelle, espace principal d'expression du rituel. La justice, particulièrement en matière pénale, connaît ensuite un mouvement de fond consistant en une mise en valeur accrue des principes directeurs du procès au détriment du sacré judiciaire ; davantage que les rites, ce sont les règles de procédure qui sont privilégiées. Alors que le formalisme ritualisé s'applique principalement à la phase d'audience, le formalisme procédural s'attache au procès pénal dans une acception élargie. En outre, ce mouvement dépasse le cadre du procès pour trouver une application quant à la légitimité du juge et à l'autorité de chose jugée.

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