Rassemblant historiens, juristes, politistes et philosophes, cet ouvrage consacré à la citoyenneté est articulé autour de quatre axes. La question classique du droit de vote et d'éligibilité, aujourd'hui puissamment mise en cause du fait de l'abstention et, plus largement, de la crise de la représentation. L'enjeu du lien entre la citoyenneté et les différentes communautés - la petite cité, l'Etat, l'Europe - d'appartenance, l'essentiel est-il affaire de résidence, de nationalité, d'autre chose ? Mais être citoyen n'est pas seulement une question de bulletin glissé dans une urne ou de papiers d'identité, on peut également l'aborder dans sa dimension comportementale. Le "bon citoyen" : peut-on ou doit-on exiger de lui un comportement civique ? Le "mauvais citoyen" : envisage-t-on de le mettre en cause parce qu'il commet des incivilités ou, plus grave, des actes méritant des sanctions pénales (privation de droits civiques) ou civiques (déchéance de nationalité) ?

La citoyenneté comme appartenance au corps politique

Ce livre a l'ambition d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une large place à l'idéologie, aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'Etat moderne, à la réflexion politique. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot "institution". Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le "déjà institué", cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale. Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.

Histoire des institutions avant 1789

L'Annuaire de l'Institut Michel Villey a pour vocation de publier les différents travaux qui sont issus des manifestations organisées par l'Institut. Son objet est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Au delà de la théorie du droit, aujourd'hui dominante, il importe en effet de ne pas délaisser un espace s'étendant, sans frontière nette, de l'histoire des doctrines en matière de philosophie du droit à l'étude (sur la longue durée) de la culture des juristes en passant par la réflexion sur la pratique contemporaine du droit.

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 5, 2013

L'essentiel sur. Les sources du droit. Les droits fondamentaux. Le droit judiciaire et le droit processuel. Le droit civil. Le droit pénal. Le droit des affaires. Le droit du travail. Le droit international privé. Le droit constitutionnel et les institutions politiques. Le droit administratif et les institutions administrative. Le droit fiscal et les finances publiques. Le droit international public. Le droit communautaire. Le droit de l'environnement

Droit

Les Etats modernes se sont souvent fait la guerre. Ils ont eu également à subir - et à combattre - le terrorisme, confessionnel, anarchiste, politique, nationaliste... Mais face au djihadisme, ils se trouvent confrontés à un nouvel ennemi, évanescent et mondialisé, qui ne reconnaît ni frontières ni lois : l'arsenal juridique, militaire, policier, constitué au fil des siècles pour régler la violence paraît inadapté à la guerre contre le terrorisme. Pour prendre la mesure du défi islamiste et envisager les réponses possibles de l'Etat de droit, cet ouvrage remonte aux manifestations lointaines des violences déréglées au sein des sociétés occidentales - la "belle mort" des Anciens, les croisades, les conflits de Religion, surtout, où protestants et catholiques se sont massacrés au nom de Dieu. François Saint-Bonnet retrouve les voies par lesquelles les Modernes réussirent à "civiliser" la violence ; l'Etat issu des guerres civiles a créé le dispositif très élaboré qui aura régi nos sociétés jusqu'à nous : sécularisation des institutions, défense des droits, édification des frontières, sécurité des citoyens. C'est cet édifice que le djihadisme entend ébranler, au moment même où nos sociétés, happées par la globalisation, tendent à abandonner des piliers traditionnels du cadre de vie national. Comment dès lors résister à l'épreuve du terrorisme sans renoncer à l'ÉEtat de droit ? Ce livre pointe, sans complaisance, les choix et les sacrifices auxquels nous expose cette guerre.

A l'épreuve du terrorisme - Les pouvoirs de l'Etat

Ce livre a l'ambition d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une large place à l'idéologie, aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'État moderne, à la réflexion politique. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot "institution". Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le "déjà institué", cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale. Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.

Ce livre a l'ambition, et la grande originalité, d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (Ve s. - 1789) dans une perspective laissant une très large place à l'idéologie, à la réflexion politique et aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'Etat moderne. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Pour rendre compte de cette forme singulière de l'exercice du pouvoir - l'Etat - à l'heure où d'aucuns perçoivent son déclin, Yves Sassier et François Saint-Bonnet s'attachent davantage à expliquer la manière dont elle s'est construite qu'à simplement la décrire. Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot "institution". Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le "déjà institué" cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale. Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine. Cette quatrième édition est augmentée des apports les plus récents de la recherche dans cette discipline, de l'approfondissement et de la maturation des vues des deux auteurs. Les bibliographies thématiques sont systématiquement actualisées.

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