Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. La nouvelle édition propose ainsi un contenu actualisé.

À la fois concis, précis et à jour des dernières réformes, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.

Procédure pénale

Les règles relatives à l'animal sont dispersées dans des lois spéciales et des codes, notamment le Code pénal et le Code rural. Au fil des années, c'est un foisonnement de règles spécifiques qui se sont additionnées, favorisant la protection de l'animal mais empêchant une perception globale.
Les règles protectrices varient d'un animal à l'autre, ce qu'illustre la traditionnelle opposition entre l'animal de compagnie et l'animal sauvage. Au-delà de cette opposition, c'est ainsi une multiplication de catégories d'animaux que le droit semble avoir constitué à travers l'allocation d'une protection plus ou moins efficiente. Dès lors, la réflexion sur le statut de l'animal s'emplit de cette difficulté, interrogeant sur la réalité de ce statut et de l'éventuel pluriel. L'étonnement est à son comble pour les animaux appartenant à différentes catégories, à l'image du chien qui peut être de compagnie, sauvage, dangereux, de laboratoire ou employé dans le travail de l'homme. Pourtant, une protection de l'animal comme « être doué de sensibilité » peut-elle encore se concilier avec une approche catégorielle ? Doit-on et peut-on dépasser cette approche ?
Les différentes contributions de cet ouvrage permettent de se saisir de cette question en appréhendant les principales catégories d'animaux pour la construction d'une protection adaptée. En envisageant les spécificités de ces catégories, il s'agit de réfléchir aux apports pour la création d'un statut juridique adapté pour les animaux.

La protection animale ou l'approche catégorielle

Si la santé est un droit fondamental, tout le monde n'y accède pas de manière égale. La nécessité de cet accès s'inscrit largement dans les politiques publiques de lutte contre l'exclusion, la précarité ou l'isolement. Cependant l'inégalité de l'accès à la santé s'avère plus délicate s'agissant des personnes vulnérables. Un accompagnement accru devient nécessaire, particulièrement lors de la prise de décisions portant sur leur santé. L'intitulé de cet ouvrage s'appuie sur deux notions fondamentales, "santé" et "vulnérabilité", qui fondent les regards croisés des auteurs. La confrontation de ces deux termes aux définitions complexes — la santé avec ces aspects individuels et collectifs, et la vulnérabilité avec son caractère polymorphe— soulève de nombreuses problématiques dans des domaines très divers : consentement de l'entant ou de l'adulte protégé, accès aux soins des étrangers ou des personnes détenues, vaccination, santé sexuelle, usage des drogues, etc. Pour répondre à ces différentes questions, le présent ouvrage rassemble les contributions rédigées par les étudiants de la promotion 2017-2018 du Master 2 "Droit des personnes vulnérables", sous la direction d'enseignants de la Faculté. L'ouvrage est également enrichi par les nombreux articles de spécialistes du sujet. Ce projet a reçu le soutien de la Faculté de Droit Economie, Gestion et AES de l'Université de Brest et de l'Association du Master 2 "Droit des personnes vulnérables". Actes du colloque du 15 mars 2018 organisé à la Faculté de droit de l'Université de Brest.

La santé des personnes vulnérables

La dégradation climatique de la planète, l'annonce du commencement de la sixième extinction de masse des animaux ou la médiatisation d'affaires de sévices sur les animaux illustrés de vidéos insoutenables provoquent une véritable prise de conscience de la nécessaire préservation de la planète et protection des animaux. Cette récente préoccupation sociétale, appuyée par la pression des associations de défense des animaux, a impulsé de récentes réformes sur le statut juridique de l'animal, et invite à poursuivre les réflexions pour un renforcement de la protection des animaux.

Cet ouvrage permet d'aborder les principales questions juridiques découlant de ce rapport particulier, se fondant sur l'instrumentalisation et la protection de l'animal par l'homme. Cet état des lieux de notre droit doit permettre d'envisager des perspectives d'évolution.

L'animal et l'homme

Cet ouvrage propose une appréhension pluridisciplinaire de la question du trafic de stupéfiants avec un regard des universitaires et des professionnels sur les problématiques principales soulevées dans le contexte législatif répressif français. De l'identification à la lutte contre le trafic de stupéfiants, les auteurs apportent un regard sur ce phénomène de notre société, facteur d'addiction et mettant en jeu les politiques de santé publique. Juristes (universitaires, avocat, magistrats, commissaire en chef de la marine), médecins (neurologue, radiologue, psychiatre, médecins légistes), sociologue et économiste ont ainsi réfléchi sur cette question des routes de la drogue.

Sur les routes de la drogue

Au détour de discussions et d'échanges au sein des laboratoires de recherche, plusieurs chercheurs partageaient le constat selon lequel la présence des fictions dans le droit faisait l'objet de la plupart des enseignements dispensés dans les facultés. Toutefois, l'étude de sa présence dans les fictions restait un terrain peu exploré dans le cadre universitaire, rendant alors invisible le droit dans les différentes fictions. Et pourtant, le droit se dévoile au travers de l'organisation de sociétés imaginaires. Parfois perceptible, il s'immisce dans les relations de nos divers héros. Dès lors, les interrogations naissent... Les fictions sont-elles hermétiques aux règles de droit régissant notre société ou n'en sont-elles que l'expression souvent caricaturée ? Et si finalement la fiction était un laboratoire d'expérimentation, une inspiration, au service du droit ? Pour répondre à ces questions, les doctorants et les docteurs en droit de la Faculté de droit de Brest, entourés d'enseignants-chercheurs, ont investi ce terrain de réflexion par l'organisation de plusieurs journées d'étude. Ces questionnements ont alors suscité des réflexions originales, dont il a été fait le choix de les regrouper schématiquement en fonction des différents rapports entre le droit et les fictions, livrant l'ossature de cet ouvrage. Ainsi et à l'appui de divers exemples de fictions littéraires et cinématographiques, la première partie de cet ouvrage envisage le droit dans la fiction et se poursuit par une seconde partie sur la fiction par le droit. Ce projet a reçu le soutien de la Faculté de droit économie, gestion et AES de l'Université de Brest, du site de Brest de l'Ecole doctorale Droit et Science politique ainsi que des laboratoires de recherche en droit (AMURE et Lab-LEX).

Les fictions en droit

Le titre Sexe et vulnérabilité juxtapose deux notions qui a priori ne devraient pas l'être, le sexe étant un marqueur immédiat de l'identité, du plaisir ou de la reproduction.
Pourtant, le sexe suscite un grand intérêt pour le juriste en raison des nombreuses questions qu'il soulève. Malgré une connaissance évidente de ce domaine étudié depuis longtemps, les problématiques juridiques sont encore très nombreuses, démontrant une connaissance encore imparfaite des questions gravitant autour de cette thématique particulièrement importante. Pour répondre aux principales problématiques, directement liées à la vulnérabilité des personnes, cet ouvrage est divisé en quatre chapitres. Le premier chapitre est consacré au sexe organe comme un facteur de vulnérabilité, pour envisager les questions relatives au transsexualisme, à l'intersexualisme et au sexe neutre, notions juridiques objets d'interventions jurisprudentielles et législatives très récentes. Le second chapitre concerne la sexualité comme un facteur de vulnérabilité. Il précise la sexualité des publics soulevant les principales difficultés, c'est-à-dire les mineurs et les majeurs protégés. Les deux autres chapitres appréhendent l'interaction sexuelle dans ce même rapport à la vulnérabilité. Le chapitre trois est dédié aux interactions dans la vie sociale, avec la sexualité virtuelle et l'homosexualité. Le dernier chapitre précise cette interactions sexuelle pour certains lieux sociaux, se concentrant sur la sexualité au travail et sur la sexualité en prison.
En lien étroit avec la vulnérabilité des personnes, il a été fait appel aux étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables de la Faculté de droit de l'Université de Bretagne occidentale pour effectuer des recherches et livrer leurs réflexions personnelles sur cette thématique. Les étudiants de la promotion 2015-2016 ont alors été amenés à travailler sur ce sujet, sous la direction d'enseignants de la Faculté de droit de Brest.

Sexe et vulnérabilité

Logement et vulnérabilité, le titre invite à s'emparer d'un très vaste champ d'étude. Il sera ici question de la vulnérabilité des individus, d'un point de vue juridique, dans le cadre de leur logement. Les règles juridiques justifient à elles seules qu'une réflexion soit lancée sur la position du droit en tant que vecteur de protection de la vulnérabilité des différents acteurs dans le cadre du logement La volonté a été d'exposer et d'analyser, à travers de nombreux dispositifs français ou étrangers, comment le droit privé notamment intervient pour protéger la partie la plus vulnérable au coeur des problématiques du logement Dans le contexte du changement démographique que rencontrent nos sociétés et de l'actualité législative relative à la protection des locataires à travers la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014 et la loi d'adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015, l'ouvrage propose de réfléchir à la pertinence des règles juridiques en matière de logement et de repenser la matière, en fonction de l'objectif de protection des occupants, et notamment, des plus âgés. L'ouvrage Logement et Vulnérabilité est divisé en quatre chapitres Le premier est consacré aux dispositifs protecteurs luttant contre le risque de vulnérabilité ou sanctionnant les comportements accentuant ou profitant de cette précarité ainsi qu'aux dispositifs liés aux habitats sociaux Le deuxième chapitre est dédié aux rapports contractuels au sein des baux d'habitation où la question éternelle d'un juste équilibre entre protection du locataire et incitation du propriétaire demeure d'actualité. Les deux derniers chapitres ont été réservés, compte tenu de l'enjeu sociétal qu'ils représentent, aux dispositifs protecteurs et aux nouvelles formes de logement destinées aux personnes âgées.

Ses oeuvres

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