Comment naît un État ? Quels sont ses éléments constitutifs ? Que faut-il entendre par le terme " souveraineté " ? Et comment l'action étatique se réalise-t-elle en interne ? D'autre part, quels sont les modes d'action de l'État sur la scène internationale et comment s'articule juridiquement la coopération internationale ? Partant de l'analyse de grands auteurs classiques - de Bodin à Kelsen, en passant par Hobbes, Montesquieu, Rousseau et Carré de Malberg - le présent Manuel tente de répondre à ces questions en mettant l'accent sur l'étude de notions aussi fondamentales que celles de nationalité, de séparation des Pouvoirs, de démocratie, de Constitution ou encore de prohibition de la guerre.
Les propos généraux, qui visent à dégager des principes applicables à tous les États, sont placés dans une perspective concrète : au fil des pages, les concepts sont illustrés par la description synthétique des institutions des principaux États européens, avec un regard ouvert sur d'autres pays et spécialement les États-Unis d'Amérique. Une large place est également réservée à l'examen des règles de base du droit international public et de l'Organisation des Nations Unies ; le lecteur trouvera par ailleurs un exposé succinct des institutions européennes.
L'ensemble de la matière est réparti et structuré en 17 chapitres, qui prennent leur départ à la notion de " droit public " et qui mènent jusqu'à l'intégration inter- et supranationale de l'État contemporain. Bien qu'il puisse être consulté seul, le présent Manuel se trouve enrichi par la lecture, en parallèle, du Recueil de textes de Théorie générale de l'État que les auteurs publient également chez Larcier.

Introduction à la théorie générale de l'État ; manuel

De Jean Bodin au 16e siècle à la récente reconnaissance du Kosovo, le présent Recueil rassemble une riche sélection de documents, reproduits dans leur version originale. Le lecteur aura notamment l'occasion de s'imprégner des grands écrits de Grotius, Hobbes et Rousseau, en passant par ceux de Madison, Carré de Malberg et Hart. À côté de ces contributions, la jurisprudence est également prise en compte, avec une sélection de certains arrêts célèbres de la Cour internationale de Justice, de la Cour suprême des États-Unis d'Amérique ou encore de la Cour européenne des droits de l'Homme. L'ensemble des documents est réparti et structuré en 17 chapitres, qui prennent leur départ à la notion de " droit public " et qui mènent jusqu'à l'intégration inter- et supranationale de l'État contemporain. Bien qu'il puisse être consulté seul, le présent Recueil se destine avant tout à accompagner le Manuel de Théorie générale de l'État que les auteurs publient également chez Larcier.

Introduction à la Théorie générale de l'Etat - Recueil de textes

Les droits fondamentaux irradient l'ensemble des branches du droit et nourrissent un important contentieux, tant devant les juridictions nationales que devant les cours et organes internationaux. Si cette activité juridictionnelle croît en importance, elle gagne également en technicité et en complexité. Ce premier volume de l'année 2021 consacré aux droits fondamentaux, qui peut être rapproché du volume 210 de la collection CUP, entend prendre la mesure de ce contentieux national et international en tentant d'en cerner les enjeux actuels. Après un panorama indispensable du partage de la protection domestique des droits fondamentaux en Belgique, l'ouvrage s'intéresse de plus près à l'office de deux acteurs majeurs de l'ordre judiciaire, respectivement investis des contentieux dits de la proximité et de l'urgence : le juge de paix et le juge des référés. Il s'inscrit ainsi dans le prolongement de précédents volumes (131 et 139) dirigés par Paul Martens, qui avaient pour leur part ciblé l'action, au niveau national, des juges constitutionnel et administratif. Au niveau international, l'activité contentieuse de la Cour européenne des droits de l'homme retient immanquablement l'attention, à travers l'examen des conditions de recevabilité des requêtes individuelles et de la pratique croissante de la radiation. Parallèlement, l'ouvrage s'attarde sur les dispositifs de protection relevant du système des Nations Unies, dont les singularités et vertus méritent assurément d'être mises en exergue à l'attention du praticien.

Contentieux des droits fondamentaux

Aussi fragiles qu'indispensables, les droits fondamentaux constituent des balises juridiques et sociétales qui réclament une attention de tous les instants. Ils commandent, dans les diverses branches du droit, le maintien d'équilibres souvent complexes et délicats. Ce second ouvrage de l'année 2021 consacré aux droits fondamentaux, qui s'inscrit dans le prolongement du numéro 203 de la collection, entend faire le point sur une série de questions matérielles revêtant une actualité particulière en la matière. Pour rendre compte de ces actualités, les contributions sont chacune consacrées à un thème choisi, qui est examiné soit sous le prisme d'une liberté individuelle spécifique, soit à la lumière des principaux droits et libertés qu'il interroge. La liberté d'expression se voit ainsi confrontée à Internet, alors qu'une autre contribution questionne la portée du droit au respect de la vie privée sur le lieu de travail. Deux autres articles évoquent, respectivement, les phénomènes migratoire et climatique selon les droits fondamentaux. Enfin, un aperçu des nombreuses questions et leçons suscitées, en matière de protection des droits et libertés, par la pandémie de Covid-19 est présenté.

Actualités choisies des droits fondamentaux

Introduction à la Théorie générale de l'Etat - Manuel

Comment naît un État ? Comment l'action étatique se réalise-t-elle en interne ? Quels sont les modes d'action de l'État sur la scène internationale ? Comment s'articule juridiquement la coopération internationale ?
Comment naît un État ? Comment l'action étatique se réalise-t-elle en interne ? Quels sont les modes d'action de l'État sur la scène internationale ? Comment s'articule juridiquement la coopération internationale ?

Introduction à la théorie générale de l'Etat ; manuel (4e édition)

La gestion politico-juridique de la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences suscite de nombreuses questions, notamment dans le domaine du droit public. Les mesures adoptées respectent-elles la répartition des compétences entre autorité fédérale, communautés et régions ? Le recours massif aux pouvoirs spéciaux et aux pouvoirs de police est-il compatible avec les principes consacrés parla Constitution et le droit international ? Les restrictions considérables apportées aux droits fondamentaux pour limiter la propagation de la pandémie sont-elles excessives ? Quel est le rôle des experts dans la prise des décisions ? Ces questions, parmi d'autres, sont abordées dans le présent ouvrage au travers de 26 contributions thématiques réparties en trois parties. La première porte sur l'organisation des pouvoirs telle qu'elle a été bousculée parla crise. La deuxième concerne les instruments et les ressources de l'action publique et les adaptations que celle-ci a dû subir du fait de la pandémie. La troisième se focalise sur les droits fondamentaux. Près de soixante chercheurs issus de la plupart des universités belges ont contribué à l'ouvragé. Celui-ci s'adresse tant aux universitaires qui y trouveront des développements scientifiques riches et variés sur le sujet étudié, qu'à tous ceux - décideurs politiques ou membres du grand public - qui cherchent à comprendre les ressorts juridiques de la réponse de la Belgique à la pandémie de Covid-19 et les enjeux que cette réponse soulève sous l'angle du droit public.

Le droit public belge face à la crise du COVID-19 - Quelles leçons pour l'avenir

La Belgique connait depuis sa fondation un système représentatif qui est principalement basé sur l'élection de mandataires politiques au sein d'assemblées. Les règles juridiques qui encadrent l'organisation de ces élections et les phénomènes politiques qui se produisent à l'occasion de leur tenue ont considérablement évolué au cours des deux derniers siècles, tandis que les systèmes électoraux se sont multipliés, dans le sillage de la fédéralisation du Royaume et de la construction européenne. Le présent ouvrage propose de les étudier systématiquement à travers cinq grandes parties thématiques qui portent respectivement sur la notion de démocratie représentative, sur les acteurs des élections, sur la campagne électorale, sur les modalités du scrutin et sur des questions post-électorales. L'approche interdisciplinaire inaugurée dans la première édition, parue en 2012, est confirmée et renforcée dans cette nouvelle édition qui réunit les contributions de près de cinquante spécialistes du droit et de la science politique, mais aussi de la sociologie, de l'histoire et de la géographie. Ces auteurs livrent leurs réflexions sur la démocratie belge en tenant notamment compte des évolutions récentes, telles que les modifications juridiques engendrées par la sixième réforme de l'Etat et les bouleversements des rapports de force entre les partis politiques.

Les systèmes électoraux de la Belgique

Qu'est-ce qu'un Etat ? Que doit-on comprendre par les expressions "séparation des pouvoirs" , "parlementarisme" ou encore "Etat de droit" ? Quelles sont les différences entre monarchie et république ? Qu'entend-on par "Etat fédéral" ? Que recouvre la notion de "droits fondamentaux" ? Ce manuel constitue une introduction au droit public, c'est-à-dire aux règles qui régissent le fonctionnement de l'Etat, les relations entre ses organes, ainsi que celles qu'il noue avec les particuliers et les autres Etats. Au départ du cas belge, l'ouvrage aborde dix thématiques centrales pour la bonne compréhension du rôle et de l'organisation des pouvoirs publics : le droit et l'Etat, la Constitution, la monarchie constitutionnelle, le fédéralisme, la démocratie représentative, l'équilibre et l'exercice des pouvoirs, le parlementarisme, l'Etat de droit, le droit international public et les droits fondamentaux. Ces chapitres dépassent toutefois la simple description des traits élémentaires du droit public belge. En effet, une partie conceptuelle, enrichie d'exemples choisis parmi les Etats de tous les continents et de considérations historiques, précède systématiquement les développements spécifiques au plat pays. Des préoccupations pédagogiques ont guidé l'élaboration du manuel : s'adressant en premier lieu à des étudiants non-juristes, il tente d'expliciter les concepts abordés au fil des pages et de définir les termes techniques, typiques du jargon juridique. Plusieurs cartes et schémas sont destinés à faciliter la compréhension de la matière. L'ouvrage offre également un grand nombre de références doctrinales et jurisprudentielles et des développements approfondis de nature à intéresser le lecteur expérimenté en droit ou en sciences humaines, qu'il soit étudiant, chercheur ou praticien. EXERCICES CORRIGES GRATUITS EN LIGNE Le site larcier. assessmentq. com/register permet aux étudiants de réviser et de s'entraîner à la préparation des examens. Le site, accessible aux acquéreurs de l'ouvrage grâce au code d'activation repris en 2e page de couverture, propose des exercices corrigés et d'autres compléments numériques.

Introduction au droit public - Considérations généralités et particularités belges

De Jean Bodin au 16e siècle à la récente reconnaissance du Kosovo, le présent Recueil rassemble une riche sélection de documents, reproduits dans leur version originale. Le lecteur aura notamment l'occasion de s'imprégner des grands écrits de Grotius, Hobbes et Rousseau, en passant par ceux de Madison, Carré de Malberg et Hart. A côté de ces contributions, la jurisprudence est également prise en compte, avec une sélection de certains arrêts célèbres de la Cour internationale de Justice, de la Cour suprême des Etats-Unis d'Amérique ou encore de la Cour européenne des droits de l'Homme. L'ensemble des documents est réparti et structuré en 17 chapitres, qui prennent leur départ à la notion de "droit public" et qui mènent jusqu'à l'intégration inter- et supranationale de l'Etat contemporain. Bien qu'il puisse être consulté seul, le présent Recueil se destine avant tout à accompagner le Manuel de Théorie générale de l'Etat que les auteurs publient également chez Larcier.

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