Parce que l'agriculture et l'environnement sont irréductiblement liés, le droit de l'environnement a progressivement inscrit la production agricole dans un dispositif extrêmement dense. Ce qui frappe en premier lieu, ce sont les contraintes posées, abondantes, variables selon les outils de production, le système ou le lieu d'exploitation. Mais les outils de valorisation des services écologiques rendus par l'agriculture progressent également. Tel est l'objet de cet ouvrage : dresser un inventaire et analyser ce corpus souvent complexe. A ce titre, il est destiné tout autant aux praticiens des organisations professionnelles et administrations, aux chercheurs en agronomie et sciences appliquées à l'agriculture désireux d'éclairages sur le droit, qu'aux juristes, ruralistes intéressés par le droit de l'environnement, et environnementalistes curieux des questions agricoles.

Production agricole et droit de l'environnement

Parce que l'agriculture et l'environnement sont irréductiblement liés, le droit de l'environnement a progressivement inscrit la production agricole dans un dispositif extrêmement dense. Cet ouvrage permet de dresser un inventaire et analyser ce corpus souvent complexe. A ce titre, il est destiné tout autant aux praticiens des organisations professionnelles et administrations, aux chercheurs en agronomie et sciences appliquées à l'agriculture désireux d'éclairages sur le droit, qu'aux juristes, ruralistes intéressés par le droit de l'environnement, et environnementalistes curieux des questions agricoles.

Production agricole et droit de l'environnement (2e édition)

L'agriculture pollue, détruit les ressources naturelles et gêne les voisins. Mais l'agriculture entretient, aménage les espaces et " produit " du vivant, animal ou végétal. C'est dire la complexité et la richesse des rapports entre l'activité agricole et l'environnement que le droit est amené à réguler. Dans un champ encore trop peu exploré par la doctrine juridique, le bilan de la difficile conciliation entre le droit de l'environnement et l'agriculture, qui est dressé ici avec précision, est non seulement nécessaire, mais salutaire.

ACTIVITÉ AGRICOLE ET DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, L'IMPOSSIBLE CONCILIATION ?

Sur un territoire européen et français modelé depuis des siècles par l'activité agricole, les cadres politiques, juridiques et économiques régissant l'agriculture évoluent très rapidement. La question agricole a progressivement délaissé le monde des producteurs et des administrations pour devenir un débat de société. À mi-chemin entre production agricole et maintien de la biodiversité, entre construction paysagère et modes d'occupation de l'espace, cet ouvrage a pour ambition de démontrer l'ampleur des questions abordées par la réforme actuelle de la Politique agricole commune (PAC). La question agricole telle qu'ici traitée renvoie bien à deux questions d'ordre politique. Dans un monde toujours plus urbain, quelle place accorder aux espaces naturels et agricoles et à leur biodiversité ? Entre économie de marché et fonds publics pour l'environnement, quelle part de richesse collective accorder à la nature ? Le dialogue entre dix-sept chercheurs venus de disciplines aussi diverses que le droit, l'écologie, l'aménagement de l'espace, l'économie et l'agronomie fait apparaître une métamorphose fondamentale de l'activité agricole.

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