Les Paysans De La Haute-Marne Et La Revolution Francaise. Recherches Sur Les Structures Foncieres De La Communaute Villageoise, 1780-1825

Parents pauvres de la recherche historique, les conseils de préfecture n'ont guère suscité qu'un intérêt limité depuis leur disparition, en 1953, et leur remplacement l'année suivante par les tribunaux administratifs - dont on vient de commémorer le bicentenaire. Et pourtant, affectés par plusieurs réformes, exposés à des critiques toujours plus vives sans que le gouvernement se résolve néanmoins à les supprimer, ils ont connu une certaine longévité, preuve s'il en est des services qu'ils pouvaient rendre. A ce titre, au moins, ils méritent la sollicitude des juristes. Réunissant les actes du colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, les 3 et 4 juin 2004, le présent ouvrage entend apporter une contribution originale à l'histoire de la juridiction administrative, en s'écartant de sentiers battus amplement balisés par la jurisprudence du Conseil d'Etat. Ont d'abord été rappelées les grandes étapes de la vie des conseils de préfecture, aux XIXe et XXe siècles. L'approche globale a ensuite été relayée par des communications mettant l'accent sur les aspects locaux. Les conseils de préfecture ayant débordé du cadre strict de l'hexagone pour se retrouver dans des pays limitrophes intégrés à l'Empire napoléonien - voire ultérieurement dans certaines de nos colonies comme l'Algérie -, la dimension internationale n'a pas été occultée. Dans une optique nationale, s'il était naturellement impossible de réaliser un tour de France exhaustif, la recherche s'est concentrée sur les départements qui recoupent aujourd'hui la région Poitou-Charentes (Charente-Inférieure, Vienne, Deux-Sèvres). Certains aspects généraux de l'institution ont également retenu l'attention des intervenants commissaires du gouvernement, carrière des conseillers, décret-loi du 6 septembre 1926 instituant les conseils interdépartementaux de préfecture. En guise de conclusion, a finalement été évoqué le passage des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs. Cet ouvrage permet dès lors de dresser un premier bilan de la recherche les conseils de préfecture.

Les conseils de préfecture (an VIII-1953)

On n'en a jamais fini avec Robespierre : sa personne, son action, sa pensée continuent de susciter l'intérêt, et souvent les passions. Fut-il le héros de la liberté ou l'apôtre du terrorisme ? Champion du peuple ou prototype du dictateur ? Ami des droits de l'homme ou ennemi du libéralisme ? Issu d'un colloque réunissant juristes constitutionnalistes, historiens du droit et historiens, le présent ouvrage réexamine la pensée de Robespierre et met en particulier à l'épreuve ses idées sur le droit politique : qu'est-ce pour lui que la Constitution, en quoi consiste son système des droits naturels, pourquoi faut-il, d'après lui, déclarer les droits de l'homme, quelle est la spécificité du gouvernement révolutionnaire, quel est le rôle des représentants, comment protéger les libertés, organiser la justice, défendre la patrie ? Autant de questions où le droit public se rencontre avec l'histoire, et l'histoire avec la philosophie politique ; en confrontant ses discours avec ses actes, en restituant ses idées politiques et juridiques dans leur contexte, ce volume pose sur Robespierre un éclairage inédit, propre à passionner tous ceux qu'intéressent la Révolution et les questions qu'elle nous a léguées, souvent irrésolues, toujours actuelles.

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