Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques. L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, "sectes"... L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre. L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et culturels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques.

Droit français des religions

Le processus d'enracinement des populations musulmanes immigrées, dynamique historique inéluctable, fait progressivement de l'islam une réalité européenne. Cet ancrage met les populations, les autorités publiques et l'ensemble des acteurs sociaux (partis, ONG, médias...) devant plusieurs défis, historiquement inédits. Cette publication rassemble les contributions présentées au colloque international sur " l'enseignement du fait religieux, l'éducation religieuse et la formation des cadres religieux musulmans ", organisé à Strasbourg par le Conseil de la communauté marocaine à l'étranger, sous le patronage du Secrétaire général du Conseil de l'Europe. Loin de toute polémique, qui entoure trop souvent le débat sur l'islam et les musulmans d'Europe, cet ouvrage allie la rigueur scientifique, le témoignage des acteurs de terrain et les points de vue des autorités publiques.

Islam en Europe : formation des cadres, éducation religieuse et enseignement du fait religieux - Actes du colloque international, Strasbourg, 29 et 30 mars 2010

Ce document constitue le cadre juridique européen de référence en la matière. Grâce au travail de son comité d'experts indépendants et à celui du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, il a évolué au fil des années pour prendre une dimension pratique considérable. Le commentaire analytique de la charte, élaboré par Jean-Marie Woehrling, un des plus grands experts européens en matière de langues régionales ou minoritaires, répond à l'exigence d'une analyse détaillée et sérieuse de nature à éclairer la portée concrète des dispositions de la charte. Ce commentaire, article par article, s'adresse à un large public : spécialistes en langues régionales ou minoritaires, pouvoirs publics, organisations et associations, mais aussi grand public et médias. Il propose un ensemble d'outils interprétatifs permettant à la fois de mieux comprendre les conclusions du mécanisme de suivi et de pouvoir faire, le cas échéant, une lecture critique

La charte européenne des langues régionales ou minoritaires : un commentaire analytique

Le présent traité propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national.
Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, il répond à l'ensemble des questions que l'on se pose sur l'organisation et le fonctionnement juridiques des cultes, et sur le régime de laïcité tel qu'il existe en France depuis un siècle.
L'approche multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit médical, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, sectes. Au-delà de l'exposé des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses.
Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome et à part entière. Il constitue à ce titre une référence pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

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