Traite de droit francais des religions

Publié par LexisNexis, le 30 avril 2003

Résumé

Le présent traité propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, il répond à l'ensemble des questions que l'on se pose sur l'organisation et le fonctionnement juridiques des cultes, et sur le régime de laïcité tel qu'il existe en France depuis un siècle. L'approche multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit médical, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, sectes. Au-delà de l'exposé des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome et à part entière. Il constitue à ce titre une référence pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

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