Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques. L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, "sectes"... L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre. L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et culturels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques.

Droit français des religions

Bien que décédé depuis près d'un siècle (1913), Adhémar Esmein reste aujourd'hui encore dans la mémoire des juristes comme le père fondateur du droit constitutionnel républicain, à travers notamment la diffusion de ses Eléments de droit constitutionnel français et comparé, qui ont connu huit éditions successives entre 1896 et 1928. Le colloque qui lui a été consacré en janvier 2007 à l'Université de Cergy-Pontoise, visait à explorer pour la première fois cette œuvre majeure, qui prend racine dans la tradition libérale héritée tout à la fois du parlementarisme anglais et de la Révolution des Lumières. Elle a marqué en profondeur la construction du droit constitutionnel français ainsi que son enseignement. La publication des Actes permet ainsi de mesurer, dans une approche scientifique et critique, l'importance réelle d'une œuvre qui a orienté, plus que toute autre sans doute, notre manière de comprendre le droit constitutionnel.

Le droit constitutionnel d'Adhémar Esmein

Cet ouvrage propose un exposé complet du droit de la liberté. Parcourant toutes les branches du droit, l'étude du régime juridique de la liberté, sous ses formes multiples, décrit les évolutions actuelles de la discipline, qu'il s'agisse, par exemple, du rôle de la Cour européenne, ou des questions de bioéthique. On s'est efforcé à une représentation claire d'une manière foisonnante afin qu'elle soit susceptible de fournir un guide sûr pour le lecteur. Publics : 1er et 2e cycles de droit. 1er et 2e cycles d'AES. Instituts d'études politiques. Instituts d'études judiciaires (préparation au grand oral du CRFPA et au concours de l'ENM). IPAG et CRFPT (préparation aux concours de la fonction publique, épreuves de culture générale et de libertés publiques).

Droit des libertés fondamentales

Le présent traité propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national.
Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, il répond à l'ensemble des questions que l'on se pose sur l'organisation et le fonctionnement juridiques des cultes, et sur le régime de laïcité tel qu'il existe en France depuis un siècle.
L'approche multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit médical, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, sectes. Au-delà de l'exposé des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses.
Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome et à part entière. Il constitue à ce titre une référence pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

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