Le regain d'intérêt pour le droit d'auteur et les droits voisins s'expliquent par la reconsidération du rôle de la propriété intellectuelle acceptée comme un vecteur de croissance par l'impact du numérique sur la création et sur l'exploitation des oeuvres et par la dynamique de la gestion des droits. Rédigé sans ancrage national particulier, voici un pense bête très utile.

Le droit d'auteur et les droits voisins

Généralement appréhendés comme objets de sciences distincts, la langue et le droit sont pourtant deux phénomènes socioculturels qui ne s'indiffèrent pas mutuellement. Les rapports qu'ils entretiennent constituent un terrain fertile à la réflexion multidisciplinaire. Grâce à un certain ancrage historique et en s'appuyant sur l'expérience de différents pays, le présent ouvrage appréhende ces rapports sous les prismes de la théorie du droit, de la linguistique juridique et de la traduction juridique. Le lecteur y trouvera, d'une part, un renouvellement de la réflexion sur l'essence et l'expression du droit en rapport avec la langue qui lui sert de socle et, d'autre part, des éléments de légistique formelle que le législateur pourra mettre en oeuvre dans un contexte de concurrence linguistique, en vue de créer des normes satisfaisant à l'idéal de sécurité juridique.

La langue et le droit

Ces dernières années, le droit d'auteur et les droits voisins occupent le devant de l'actualité dans plusieurs pays, et même à l'échelle internationale. Ce regain d'intérêt peut s'expliquer notamment par la reconsidération du rôle de la propriété intellectuelle, désormais acceptée unanimement comme vecteur de croissance, par l'impact du numérique sur la création et sur l'exploitation des oeuvres, et par la dynamique de la gestion des droits. Cet intérêt doit être bien compris et partagé par toutes les parties prenantes. Telle est la raison d'être du présent ouvrage. Rédigé sans ancrage national particulier, il vise, dans un style simplifié, à permettre aux utilisateurs des oeuvres de se faire une idée des mécanismes de cette matière, et de comprendre les raisons pour lesquelles ils sont parfois appelés à s'acquitter d'une redevance. En même temps, il constitue pour les autres acteurs du domaine (titulaires de droits, organismes de gestion collective, etc.), un pense-bête qui pourrait s'avérer très utile.

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