Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles. L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part. S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

Les droits intellectuels, entre autres droits - Intersections, interactions et interrogations

De la liberté de création

Le projet de construction au XXIe siècle : nouveaux acteurs, nouvelles responsabilités.
L’apparition  de nouveaux intervenants dans les projets de construction bouleverse le  schéma classique maître d’ouvrage – architecte – entrepreneur. Parmi  ceux-ci, le project manager occupe une place de premier rang, dès lors  qu’il intervient bien souvent dès l’entame du projet et jusqu’à  complétion de celui-ci. L’ouvrage offre une première analyse complète de  sa situation juridique, en mêlant littérature juridique (belge,  française et américaine) et pratique de terrain.
Envisagé ici à  travers le prisme de sa relation contractuelle avec le maître d’ouvrage,  le project manager reçoit une définition juridique d’où sont déduits  les éléments essentiels de son contrat. Son statut, ses missions ainsi  que ses responsabilités sont identifiés précisément et articulés  harmonieusement avec ceux d’autres professionnels (architectes et  entrepreneurs). Spécialement sur la question des responsabilités,  l’ouvrage démontre que certains cas de responsabilité traditionnellement  imputés à l’un de ces autres acteurs pourront l’être au project  manager, allant dans le sens d’un régime unifié de responsabilité pour  l’ensemble de ces acteurs. L’ouvrage s’enrichit encore d’un modèle  contractuel de base et d’une bibliographie.
Incontestablement,  l’ouvrage vient combler un vide doctrinal et constituera un guide  essentiel, tant pour les maîtres d’ouvrage que pour les project manager.

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