Le droit de la culture a pour ambition la mise en ordre, dans un format synthétique, des différentes techniques juridiques employées dans le cadre de l'action culturelle. 

Ce travail implique d'analyser, sous la forme de développements structurés et illustrés par la jurisprudence, les dispositifs d'intervention des pouvoirs publics dans le secteur culturel ainsi que les règles de droit mobilisées par les acteurs qu'il contient - publics comme privés. 

La grille de lecture retenue est celle du sens de l'action culturelle et des défis auxquels cette dernière se retrouve aujourd'hui confrontée.

Droit de la culture

Le droit administratif regroupe l'ensemble des règles spécifiques applicables à l'organisation et à l'action de l'administration, ainsi qu'à son contrôle. Cet ouvrage mène une reflexion en profondeur sur les modalités de transmission du droit administratif et les évolutions de cette discipline. Il traite également des difficultés que peut présenter l'enseignement du droit administratif à l'heure des grands changements universitaires.

Le droit administratif aujourd'hui - Retours sur son enseignement

La valorisation d'un bien, quel qu'il soit, présuppose l'existence d'une chose susceptible d'appropriation dont la valeur est a priori absente ou inférieure à celle qui pourrait lui être reconnue à la suite d'une intervention. Rapportée aux biens du secteur culturel, cette définition pose inévitablement la question de savoir de quelle valeur on parle. S'agit-il de conférer une valeur culturelle à des biens et de la renforcer lorsqu'elle est déjà présente ou bien le but est-il de dégager une valeur marchande à partir de biens dont l'identité culturelle est réputée ? Ces deux acceptions ont depuis longtemps fait l'objet de systématisations par les pouvoirs publics. La finalité n'étant pas la même, il en est ressorti des procédés distincts. On aurait tort toutefois de dresser des analyses séparées de ces deux formes de valorisation : d'une part, elles peuvent se conjuguer ; d'autre part, elles sont susceptibles d'entrer en conflit. Les actes du colloque qui s'est tenu à Toulouse le 21 octobre 2014 dressent le bilan des outils de mise en valeur des biens culturels locaux, tout en révélant les enjeux et défis qui leur sont attachés. En croisant les expériences de la France et de l'Italie, le présent ouvrage invite au surplus le lecteur à une réflexion comparatiste sur un domaine en pleine mutation.

La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie

La présente thèse fait l’hypothèse que l’analyse juridique doit permettre de dégager le sens des interventions culturelles de l’Etat. Par-delà l’extrême diversité des objets dont elles se saisissent, les règles qui composent le droit de l’action culturelle des pouvoirs publics présentent en effet des caractéristiques communes. Leur examen montre que les principes auxquels elles obéissent dessinent les contours d’une figure : celle de l’Etat culturel. La démonstration s’articule en deux temps. Il est d’abord montré par quels moyens juridiques les dispositifs classiques des interventions culturelles de l’Etat sont orientés pour renforcer la cohésion nationale : l’Etat produit des institutions dans le but de mettre les individus en contact avec la culture et de fédérer autour de celle-ci ; il protège dans le même temps les biens et agents indispensables à l’inscription de ces institutions dans la durée. Il est ensuite montré que les réformes de l’Etat et les modifications du droit applicable dans le secteur culturel n’ont pas vraiment fait plier la logique initiale : les formes juridiques de l’action sont certes plus nuancées, mais elles transforment l’Etat culturel plus qu’elles ne le remettent en cause.

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