Cet ouvrage, dont le thème paraît classique, a pour objectif de chercher, par une approche transversale, ce qui en fait l'une de ses originalités, à définir la notion de sanction et de voir les points communs et différences de régime de la sanction dans les différentes branches du droit que ce soit le droit civil, le droit pénal, le droit public, le droit commercial, le droit de l'environnement ou encore la matière douanière ou disciplinaire. Les intervenants, maîtres de conférence, professeurs, doctorants et praticiens, abordent tour à tour la question de la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son effectivité afin d'aborder l'ensemble des questions suscitées par la sanction en droit. Cet ouvrage comprend l'ensemble des contributions au colloque relatif à la sanction organisé à l'Université Jean Moulin Lyon 3 le 27 novembre 2003 par l'Association des Doctorants et Jeunes Docteurs en Droit de cette Université.

La sanction - Colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3

Cet ouvrage présente de façon synthétique les principes fondamentaux du droit des assurances. Il analyse les diverses opérations d'assurance, les acteurs gravitant autour de ces opérations ainsi que les règles générales ou spéciales régissant les contrats d'assurance. Par sa présentation claire, simple et actualisée, ce livre s'adresse aussi bien aux étudiants de licence ou de master qu'aux professionnels du droit ou des assurances ou bien encore à tous ceux désireux d'approcher et d'assimiler judicieusement cette matière.

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