Le système interaméricain de protection des droits de l'homme, qui repose essentiellement sur la convention américaine des droits de l'homme adoptée en 1969, reste méconnu, en particulier de la doctrine francophone.
 Pourtant, la cour interaméricaine des droits de l'homme a rendu une jurisprudence contentieuse et consultative, certes encore quantitativement modeste, mais tout à fait stimulante, et, à maints égards, remarquable et inédite. cette étude, qualifiée par antonio a. cançado trindade, juge et ancien président de la cour inter-américaine, d'" ouvrage de référence incontournable en la matière ", offre une analyse systématique des mécanismes de protection et de l'étendue des droits et libertés de la convention américaine.

La convention américaine des droits de l'homme ; mécanismes de protection et étendue des droits et libertés

Les Etats-Unis entretiennent avec les droits de l'homme une relation ambivalente. D'un côté, cet Etat apparaît comme l'élève modèle des droits de l'homme, et de l'autre il est perçu à bien des égards comme un cancre en la matière. Cette schizophrénie, souvent décriée, s'expliquerait par une conception proprement américaine du droit international des droits de l'homme et par une posture politiqué, et culturelle que d'aucuns qualifient d'" exceptionnalisme américain ". Cet ouvrage a pour objet de cerner les influences et effets de cet " exceptionnalisme " sur la relation que les Etats-Unis entretiennent avec les droits de l'homme.

Exceptionnalisme américain et droits de l'homme

Cet inventaire bibliographique reprend, classées par thèmes, les références de plus de 300 ouvrages sur les droits de l'homme ou des matières connexes. Réalisé à l'initiative de Wallonie-Bruxelles International (WBI), il est conçu comme un outil destiné à appuyer ses programmes de promotion et de protection des droits de l'homme.

Bibliographie sélective sur les droits de l'homme - Sélection d'ouvrages publiés ou diffusés en Communauté française de Belgique

Trente ans après son entrée en vigueur (le 23 mars 1976), le Pacte international relatif aux droits civils et politiques, fort de 160 Etats parties, s'impose désormais comme le traité universel de protection des droits de l'homme. Dans ce contexte, les interprétations du Pacte que propose le Comité des droits de l'homme des Nations Unies ne peuvent être ignorées. En effet, dans l'exercice de ses compétences sur la communication individuelle que lui confie le Premier Protocole, cet organe quasi-juridictionnel a construit patiemment une jurisprudence tout à fait stimulante qui fait de plus en plus autorité en droit international des droits de l'homme, mais qui reste encore souvent négligée par la doctrine. Cet ouvrage vise à rendre compte de cette jurisprudence, droit par droit, et à expliciter les règles de procédure qui président à l'examen de ces plaintes individuelles

La jurisprudence du Comité des droits de l'homme des Nations Unies - Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et son mécanisme de protection individuelle

Humanisme et droit - Offert en hommage au professeur Jean Dhommeaux

Juger le terrorisme tout en respectant les principes et garanties de l'État de droit est, plus que jamais, devenu un défi pour le monde judiciaire et les sociétés démocratiques. Dans cet ouvrage, académiques et praticiens du droit se sont réunis afin de contribuer à le relever en adoptant une perspective interdisciplinaire. Depuis le difficile problème de la définition du terrorisme jusqu'à celui du droit de la défense en passant par les questions relatives à l'entraide judiciaire et à l'extradition, les principales dimensions du procès terroriste y font l'objet d'une analyse circonstanciée. Destiné tant aux praticiens du droit qu'aux spécialistes universitaires, cet ouvrage offre une synthèse indispensable des principales questions soulevées par la dimension judiciaire de la lutte internationale contre le terrorisme.

Juger le terrorisme dans l'Etat de droit

Comment classer les droits de l'homme ? Certains d'entre eux sont-ils plus importants que d'autres de sorte que l'on pourrait identifier un " noyau dur ", voire établir une hiérarchie au sein de ces droits ? La fin de la guerre froide a-t-elle mis fin au " conflit " entre la génération des droits civils et politiques et celle des droits économiques et sociaux ? Quelle est la place du principe d'égalité, des droits collectifs ou encore de la responsabilité dans une classification des droits de l'homme ? Les catégories varient-elles selon le système de protection envisagé universel, européens, interaméricain ou africain ? La typologie ou classification des droits humains est une question incontournable pour tous ceux qui les étudient ou les pratiquent. Qu'il s'agisse de la rédaction du plan d'un article ou d'un ouvrage scientifique, de la préparation d'un cours ou de la mise sur pied d'une banque de données informatique sur les droits de l'homme, le choix ou l'élaboration d'une classification s'impose. Or, il n'est pas toujours aisé d'en maîtriser tous les enjeux. C'est dans ce contexte que s'inscrit cet ouvrage collectif, fruit de la collaboration d'une équipe internationale d'éminents spécialistes des droits de l'homme, académiques, praticiens de la justice ou fonctionnaires internationaux. S'il ne révèle pas un improbable unique fil d'Ariane qui procurerait les clefs pour se dépêtrer du labyrinthe des classifications des droits de l'homme, il fournit au lecteur une toile ou un entrelacement de fils et de pistes destinés à l'orienter et permettant une compréhension plus nuancée et plus fine de cette problématique complexe.

Classer les droits de l'homme

Le droit international des droits de l'homme est devenu, en quelques décennies,  un domaine incontournable du droit international public, voire un modèle de référence de la pensée juridique internationaliste. Le saisir dans sa globalité, dans ses nuances et insuffisances ainsi que dans sa pluralité, tel est l'objet du présent ouvrage. Ce dernier retient une méthode globale comparant les divers systèmes de protection, universel et régionaux, et nourrie par l'analyse systématique des textes et des jurisprudences.

L'ouvrage est structuré autour de quatre axes principaux. Le premier porte sur les fondements du droit international des droits de l'homme, et met en exergue ses composantes théoriques, sa formation en droit positif ainsi que les rapports qu'il entretient avec les autres branches du droit international public. Le deuxième présente l'ingénierie du droit international des droits de l'homme, et étudie les ressorts de son architecture institutionnelle aux plans universel (Nations Unies) et régionaux (Conseil de l'Europe/Union européenne, Organisation des Etats américains, Union africaine, Ligue des Etats arabes, Association des Etats de l'Asie du Sud-Est), ses mécanismes de protection, ainsi que les modes de contrôle contentieux et non-contentieux.  L'interprétation des droits et libertés internationalement garantis forme la troisième partie de l'ouvrage. Y sont étudiées tant les règles qui guident l'interprète dans son office que les interprétations matérielles de chaque droit et liberté dans les différents ensembles de protection. Le quatrième axe porte sur les conséquences juridiques qui naissent de la violation par l'Etat de ses obligations en matière de droits de l'homme, et en particulier sur les réparations des préjudices subis et le suivi des décisions rendues sur la base d'une action contentieuse internationale.

Livres