Le présent ouvrage réunit les communications présentées au colloque qui s'est tenu à Strasbourg les 4 et 5 mai 2009, et qui avait pour finalité l'examen des statuts émanant des assemblées ecclésiastiques, promulgués entre le xvie et le xviiie siècle. Le Concile de Trente, qui s'inscrit dans la tradition canonique classique, rappelle l'exigence de convoquer régulièrement synodes diocésains et conciles provinciaux. Établis comme une véritable source du droit, les statuts synodaux et conciliaires deviennent les relais privilégiés du droit universel à la fin du xvie et durant le xviie siècle. Entre 1740, date de la promulgation par le pape Benoît XIV du De synodo diocesanealibri tredecim et 1789, les Églises particulières sises en France continuent de développer une certaine activité législative par le biais des assemblées ecclésiastiques. Les diverses contributions rassemblées dans ce volume entendent éclairer les contextes historique, canonique et politique de la période retenue, pour en faire apparaître les conséquences sur le droit particulier de l'Église.

Conciles provinciaux en synodes diocésains du concile de trante à la Révolution française - Défis ecclésiaux et enjeux politiques ?

Les statuts personnels en droit comparé - Evolutions récentes et implications pratiques

Le présent ouvrage réunit les communications présentées au colloque qui s'est tenu à Strasbourg les 4 et 5 mai 2009, et qui avait pour finalité l'examen des statuts émanant des assemblées ecclésiastiques, promulgués entre le XVIe et le XVIIIe siècle. Le Concile de Trente, qui s'inscrit dans la tradition canonique classique, rappelle l'exigence de convoquer régulièrement synodes diocésains et conciles provinciaux. Etablis comme une véritable source du droit, les statuts synodaux et conciliaires deviennent les relais privilégiés du droit universel à la fin du XVIe et durant le XVIIe siècle. Entre 1740, date de la promulgation par le pape Benoît XIV du De synodo diocesanea libri tredecim et 1789, les Eglises particulières sises en France continuent de développer une certaine activité législative par le biais des assemblées ecclésiastiques. Les diverses contributions rassemblées dans ce volume entendent éclairer les contextes historique, canonique et politique de la période retenue, pour en faire apparaître les. conséquences sur le droit particulier de l'Eglise.

Le présent ouvrage se propose de relire le droit de la vie associative, expression d'un des droits fondamentaux des fidèles dans l'Eglise, et de rendre compte de son application concrète au sein des communautés ecclésiales un peu plus de trente ans après la promulgation du Code de droit canonique en 1983, qui a mis en normes juridiques l'enseignement du Concile Vatican II. La liberté des fidèles de fonder et de diriger des associations, telle que formulée dans le canon 215, n'étant pas absolue - elle s'exerce, selon les termes du canon 305, sous la vigilance de l'autorité ecclésiastique compétente -, il importe de se pencher sur les rapports qui peuvent exister entre, d'une part, cette liberté des fidèles de s'associer et, d'autre part, le contrôle que peut exercer l'autorité ecclésiastique sur les associations de fidèles. Bénéficiant du recul et de l'expérience au cours de ces dernières décennies, les contributions ici réunies entendent stimuler la réflexion de tous ceux qui s'intéressent aux nouveaux déplacements concernant la nature et la catégorisation des associations et aux défis générés par ce mouvement, en particulier quant à l'équilibre à trouver entre, d'une part, le droit et la liberté des fidèles de s'associer et, d'autre part, le droit et le devoir de vigilance que l'autorité ecclésiastique exerce sur les associations.

Vie et droit des associations dans l'Eglise - Entre liberté des fidèles et vigilance de l'autorité

Le présent ouvrage réunit les communications présentées au colloque international organisé par l'Institut de droit canonique et le Centre PRISME-UMR7012 de l'Université de Strasbourg, qui s'est tenu le 6 mai 2011 dans le but d'observer la manière dont un système normatif tel que le droit canonique, régissant dans un certain nombre de domaines une multitude de populations à travers le monde, envisage et met en oeuvre la relation entre droit universel et droits particuliers. Le Législateur présente le Codex iuris canonici de 1983 comme étant un instrument indispensable pour assurer l'ordre aussi bien dans la vie individuelle et sociale que dans l'activité de l'Eglise elle-même . Cette nouvelle législation de l'Eglise catholique latine formule, en des termes juridiques, la théologie conciliaire issue de Vatican II. Cette dernière conçoit l'Eglise comme une communion, au sein de laquelle le principe de subsidiarité soutient une véritable interaction entre loi universelle et loi particulière. La place du ius particulare dans le droit de l'Eglise est singulièrement accentuée dans le Code des canons des Eglises orientales (CCEO), promulgué en 1990. Pour des raisons tenant plus particulièrement au respect des traditions propres à ces Eglises, une large part y est laissée au droit particulier, réel mode d'expression de l'unité dans la pluralité au sein de l'Eglise universelle. Le droit universel donne ainsi au droit particulier sa signification ; il circonscrit ses domaines d'application et éclaire les enjeux liés à sa mise en oeuvre, conformément à la tradition normative de l'Eglise. Les Actes ici publiés entendent mettre en lumière ces différents aspects du droit particulier dans une perspective résolument comparée, et évaluer la réalité et la vivacité des droits particuliers au sein des communautés ecclésiales, dans l'Eglise latine comme dans les Eglises orientales catholiques. Ils contribuent à nourrir la réflexion de tous ceux qui s'interrogent sur l'opportunité de promouvoir davantage le ius particulare au sein de l'Eglise catholique.

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