Chaque année, le Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures organise pour ses jeunes chercheurs des Doctoriales. Il s'agit d'une semaine de conférences sur des thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de débats entre les intervenants et les doctorants. Organisées à la Faculté de Droit de Nice, le cru 2015 a été d'une richesse telle qu'il a semblé indispensable de publier ces travaux dans un volume dédié. La diversité des sujets traités (l'« ubérisation » du droit ou encore les Droit de l'homme) ainsi que la qualité des intervenants font de cet ouvrage un formidable outil scientifique.

Variations juridiques et sociologiques - Regards experts sur de grandes mutations du Droit

Depuis l'évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, vingt-trois années d'application et de réflexions ont fait apparaître les nouveautés et les limites de cette transformation. Il est nécessaire de réviser de nombreux concepts opérationnels du droit pénal général. Pour cela, s'imposent au préalable la maîtrise actuelle du phénomène criminel et celle des instruments de répression. Il importe également de cerner l'évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l'état des droits pénaux contemporains. Ces études préliminaires du droit criminel permettent aussi de reconsidérer l'étude des sources du droit pénal et, pour l'essentiel, du principe de la légalité criminelle et de ses applications. Ce premier volume constitue donc un point de départ fondamental pour aborder ensuite, dans le second volume, une théorie générale repensée de l'infraction et de la responsabilité pénale. Les deux volumes s'adressent aux étudiants de Licence, de Master et de Doctorat.

Droit criminel - Volume 1, Eléments préliminaires

Ce second tome permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs. Ce deuxième volume s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.

Droit criminel - Volume 2, L'infraction et la responsabilité

"Chaque année, le Centre d'Etudes et de Recherche en Droit des Procédures organise pour ses jeunes chercheurs des Doctoriales. Il s'agit d'une semaine de conférences sur des thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de débats entre les intervenants et les doctorants. Organisées à la Faculté de Droit de Nice, le cru 2015 a été d'une richesse telle qu'il a semblé indispensable de publier ces travaux dans un volume dédié. La diversité des sujets traités (l'"ubérisation" du droit ou encore les Droit de l'homme) ainsi que la qualité des intervenants font de cet ouvrage un formidable outil scientifique."

Un premier tome qui permet maîtrise actuelle de l'évolution du phénomène criminel et celle des instruments de répression. Depuis l'évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, il importe de cerner l'évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l'état des droits pénaux contemporains. Voilà tout l'objectif de ce premier tome.

Vous craignez que votre enfant soit harcelé ou harceleur ? Vous ne savez que faire si la situation se trouve avérée ? Après avoir identifié les différents types de harcèlement, Mon enfant est victime/auteur de harcèlement en milieu scolaire (25 questions/réponses pour réagir) présente les responsabilités et aides possibles et décrit les procédures juridiques susceptibles d'être mises en oeuvre. A qui puis-je m'adresser si mon enfant est victime de harcèlement scolaire ? Que se passe-t-il si mon enfant est à la fois victime et auteur... ? Quelles sont les difficultés spécifiques au cyberharcèlement ? Quelles sont les sanctions encourues par un auteur de harcèlement ? Quelles sont les personnes responsables ? Lei auteurs, Catherine Blaya et Marc Dalloz, sont respectivement professeur en sciences de l'éducation et maître de conférences en droit privé à l'Université de Nice Sophia Antipolis.

Mon enfant est victime/auteur de harcèlement en milieu scolaire - 25 questions-réponses pour réagir

L'actualité est riche en faits-divers mettant en cause et conduisant parfois à la condamnation de membres de la fonction publique : des forces de l'ordre qui renversent des piétons lors d'une course-poursuite avec des malfaiteurs, une enseignante poursuivie pour l'homicide involontaire d'un élève retrouvé pendu dans le couloir de l'école, un directeur d'établissement pénitentiaire poursuivi après le décès d'un détenu tué par son compagnon de cellule, des sapeurs-pompiers victimes d'agressions les empêchant de se rendre sur les lieux d'une intervention... Qu'ils soient cadres de l'administration ou agents du service public, ils sont nombreux à faire la Une des journaux. Tantôt victimes tantôt auteurs, pour des infractions intentionnelles ou le plus souvent pour se voir reprocher des fautes, les fonctionnaires paraissent exposés à un risque pénal particulier. Réalité ou impression fausse due à une surexposition médiatique ? Mise en oeuvre cohérente d'une loi pénale qui s'applique à tous les citoyens, mais qui attend plus et mieux de la part de serviteurs de l'Etat ? Confrontés à la Justice pénale, les fonctionnaires sont-ils véritablement soumis à un régime identique à celui réservé aux autres citoyens ? Pour apporter des éléments de réponse à ces questions importantes, un dialogue entre des juristes et des responsables de différents corps de la fonction publique était nécessaire. Le présent ouvrage se propose de l'engager.

Fonctionnaires et droit pénal - Des justiciables comme les autres ?

Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu'elles entraînent, s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle. Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs. 
Il permet surtout de repenser les relations de l'infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXIe siècle : notamment les infractions sexuelles, l'activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d'irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, ou encore des situations modernes d'état de nécessité.

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