Quel est l'impact du principe de coopération loyale sur la cohérence de l'action et de la représentation internationales de l'Union européenne ?
L'ouvrage mesure l'impact du principe de coopération loyale sur la cohérence de l'action et de la représentation internationales de l'Union, tant dans la dimension institutionnelle que matérielle de ses relations externes.

La coopération loyale dans le droit des relations extérieures de l'Union européenne

Les interrogations relatives à la bioéthique au niveau de l'Union européenne.
L'ouvrage présente les actes de droit dérivé, les procédures envisagées, notamment en matière de brevetabilité du vivant, les autorisations de mise sur le marché des médicaments, la libre circulation des patients et les solutions jurisprudentielles.

Droit de l'Union européenne de la bioéthique

La reconnaissance mutuelle en droit de l'Union européenne apparaît souvent comme une donnée acquise. Introduite par le truchement de la libre circulation des marchandises, elle a été par la suite mobilisée comme un élément indispensable de la réalisation de l'espace de liberté, de sécurité et de justice. Principe, méthode, valeur juridique, portée, la doctrine semble avoir fait le tour de l'analyse de la notion de reconnaissance mutuelle. Mais la reconnaissance mutuelle n'a cependant pas été envisagée comme un élément du discours juridique recelant une forte charge politique, voire symbolique dès lors qu'on l'applique aux relations entre les Etats membres de l'Union. Cet ouvrage se propose de revenir aux sources de la reconnaissance mutuelle pour comprendre son épanouissement et son application originale et diversifiée dans des domaines aussi variés que le droit fiscal ou le droit international privé européen. Pour répondre à la question de savoir en quoi la reconnaissance mutuelle permet de revenir sur la méthode intégrative et quelles sont les conclusions auxquelles elle aboutit pour la construction européenne, les différents auteurs de cet ouvrage ont dû prendre la mesure de la reconnaissance mutuelle, de son importance, de sa prévalence, de sa nature, de ses fonctions d'un point de vue théorique ou plus pratique selon les hypothèses. Une première partie est consacrée aux dimensions normatives de la reconnaissance mutuelle. Une seconde partie est dédiée aux dimensions substantielles de la reconnaissance mutuelle.

Les dimensions de la reconnaissance mutuelle en droit de l'Union européenne

La reconnaissance mutuelle en droit de l'Union européenne apparaît souvent comme une donnée acquise. Introduite par le truchement de la libre circulation des marchandises, elle a été par la suite mobilisée comme un élément indispensable de la réalisation de l'espace de liberté, de sécurité et de justice. Principe, méthode, valeur juridique, portée, la doctrine semble avoir fait le tour de l'analyse de la notion de reconnaissance mutuelle. Mais la reconnaissance mutuelle n'a cependant pas été envisagée comme un élément du discours juridique recelant une forte charge politique, voire symbolique dès lors qu'on l'applique aux relations entre les États membres de l'Union. Cet ouvrage se propose de revenir aux sources de la reconnaissance mutuelle pour comprendre son épanouissement et son application originale et diversifiée dans des domaines aussi variés que le droit fiscal ou le droit international privé européen. Pour répondre à la question de savoir en quoi la reconnaissance mutuelle permet de revenir sur la méthode intégrative et quelles sont les conclusions auxquelles elle aboutit pour la construction européenne, les différents auteurs de cet ouvrage ont dû prendre la mesure de la reconnaissance mutuelle, de son importance, de sa prévalence, de sa nature, de ses fonctions d'un point de vue théorique ou plus pratique selon les hypothèses. Une première partie est consacrée aux dimensions normatives de la reconnaissance mutuelle. Une seconde partie est dédiée aux dimensions substantielles de la reconnaissance mutuelle. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens qui s'intéressent au droit de l'Union européenne et aux mécanismes de la construction européenne qu'aux universitaires.

Ses oeuvres

Ses derniers livres