Avec la pandémie de Covid-19, le système hospitalier est plus que jamais au coeur de toutes les préoccupations. Issu de l'expérience d'une équipe de professionnels et d'enseignants impliqués dans les cycles de préparation aux concours administratifs, ce manuel permettra aux élèves de réussir l'épreuve de droit hospitalier des concours de la fonction publique et aux professionnels d'actualiser leurs connaissances et de comprendre les enjeux et les évolutions du métier.  Cette nouvelle édition fait le point sur toutes les dispositions pour faire face à cette crise sanitaire sans précédent, qu'elles soient de droit commun ou dérogatoires. Elle est également à jour des dernières nouveautés règlementaires, en particulier la loi du du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et la transformation du système de santé.

Le droit hospitalier : les notions clés pour réussir, les problématiques actuelles, les dernières dispositions législatives, 50 questions pour s'entraîner

Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé. Intégrant la loi relative à l'organisation et la transformation du système de santé du 24 juillet 2019 et les premières ordonnances, retardées du fait de la pandémie de covid-19, concernant la gouvernance des GHT, la médicalisation des décisions à l'hôpital et l'attractivité des carrières médicales hospitalières, publiées le 18 mars 2021, cette be édition, qui saisit les aspects hospitaliers de la crise sanitaire, s'articule en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient hospitalisé, explique les droits et obligations des malades et des personnels, sujets et acteurs de l'activité hospitalière, et les responsabilités qui en découlent. Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension institutionnelle incontournable, offre un contenu matériel riche et stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public. Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique et sociale, particulièrement touché en 2021 et en pleine mutation.

Droit hospitalier

Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce Manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé.
Intégrant les modifications apportées à la loi " Hôpital, patients, santé, territoires " par la loi du 10 août 2011 ainsi que la réforme des soins psychiatriques résultant de la loi du 5 juillet 2011, cette deuxième édition à jour au 1er janvier 2012, s'articule en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient hospitalisé, explique les droits et obligations des personnes, sujets et acteurs de l'activité hospitalière, et des responsabilités qui en découlent.
Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension institutionnelle incontournable, offre un contenu matériel dense et stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public. Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique et sociale en pleine mutation.

Droit hospitalier (2e édition)

Cet ouvrage a pour objet la présentation et l'analyse de l'ensemble des règles juridiques encadrant l'activité des établissements de santé publics comme privés. Aujourd'hui le droit hospitalier recouvre un champ d'application qui dépasse la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. L'ambition de ce Manuel est par conséquent d'exposer l'ensemble des règles communes qui encadrent l'activité de tous ces établissements tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des diverses modalités d'exercice des professions de santé. A jour de la loi " Hôpital, patient, santé, territoire " du 21 juillet 2009 et des premiers décrets d'application au 31 décembre 2009, ce Manuel est articulé en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième spécialement consacrée au patient hospitalisé explique les droits et obligations des personnes, sujets et acteurs de l'activité hospitalière, et des responsabilités qui en découlent. Enseigné en première et deuxième année de master de droit, le droit hospitalier présente aujourd'hui un contenu particulièrement riche : outre une dimension institutionnelle incontournable, il offre un contenu matériel dense et stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public. Ce manuel est destiné aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires d'établissements de santé, ou avocats spécialisés en responsabilité médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière. Il est destiné également aux professionnels juristes et non juristes ainsi qu'aux représentants des usagers du système de santé qui trouveront les clefs pour mieux appréhender ce secteur de l'activité économique et sociale en pleine mutation.

Deux siècles après leur création, que sont devenues ces " masses de granit " annoncées par Bonaparte et " jetées sur le sol de France " ? Pourquoi ont-elles résisté aux crises de régime et aux modifications constitutionnelles ? Comment s'adaptent-elles aux évolutions de la société et plus particulièrement à la construction européenne et à la mondialisation des échanges ? Comment ces institutions, civiles et militaires, administratives et juridictionnelles, répondent-elles aux besoins de justice, de transparence et d'accessibilité au droit et aux services publics ? A la lumière des diverses communications qui ont nourri ces journées d'études, le lecteur découvrira les mouvements de fond qui ont affecté, sans les détruire, ces masses de granit.

Les institutions napoléoniennes

En affirmant que l'éducation pour la santé des patients était un enjeu pour le système de santé, ce colloque avait pour objectif d'amener les participants à réfléchir ensemble aux modalités concrètes permettant de mettre en œuvre, dans les meilleures conditions, cette visée éducative. Il a réuni trois cents participants d'origine diverse : professionnels de santé exerçant en ville ou à l'hôpital, membres d'associations de patients, représentants des services de l'Etat et des Caisses d'assurance maladie, professionnels de l'éducation pour la santé, universitaires et journalistes. Les actes du colloque témoignent de la diversité de ces points de vue sur l'éducation pour la santé des patients. Ils en rendent compte à travers une réflexion sur les principes et les méthodes de l'éducation du patient, sur la place du patient dans le système de soins, sur les pratiques et expériences de l'éducation du patient, sur ses perspectives de développement. Les échanges entre soignants et patients ont témoigné de la recherche commune d'un équilibre entre les attentes et les besoins de chacun, d'une vision partagée des enjeux de la santé dans la vie de chacun. L'éducation pour la santé des patients, telle qu'elle s'est dite pendant ces journées, peut aussi s'entendre à travers ces propos d'André Comte-Sponville : J'ai décidé d'être heureux, disait Voltaire, parce que c'est bon pour la santé. La formule est plaisante, mais fausse : elle confond les ordres, et inverse les priorités. La santé est au service du bonheur, ou elle peut l'être, non le bonheur au service de la santé ! Ni raison sanitaire, donc, ni éthique hygiénique la santé n'est pas le but, et elle n'est pas le tout du chemin. Le chemin ? La vie, et elle seule, et tout entière. Elle est à prendre ou à laisser : pas de vie sans maladies, pas de vie sans mort ! Puisse la santé nous laisser assez de forces, et assez longtemps, pour goûter ce bonheur-là, qu'elle ne saurait par elle seule apporter ! Et puissent ceux à qui elle fait défaut - nous tous, tôt ou tard - trouver en eux assez d'amour de la vie (au fond : assez de bonheur, ou de souvenir du bonheur) pour lui pardonner de n'être pas immortelle, ni invincible. La vie fait ce qu'elle peut, tout ce qu'elle peut : santé et maladie ne sont que deux formes de cet effort de vivre qui est la vie même.

L'éducation en santé : Enjeux, obstacles, moyens. - Colloque pluridisciplinaire, Faculté de droit et de science politique de Rennes, Rennes, 24 et 25 septembre 1998

Institution séculaire, l'hôpital n'a cessé de subir de profonds changements jusqu'aux réformes opérées par la Loi Evin de 1991 et le Plan Juppé de 1996. Si celles-ci ont été largement commentées, le débat a cependant occulté la transformation de l'hôpital en établissement public de santé. Trop souvent, le commentaire, découpé au rythme des textes, offrait une vision interne et parcellaire de l'institution hospitalière et manquait d'un regard extérieur. Aussi, au-delà de la seule analyse des dispositifs juridiques qui ont pu retenir l'attention de chacun, c'est une vision nouvelle et externe d'une institution en mutation que les auteurs de cet ouvrage, tous enseignants-chercheurs, invitent le lecteur.

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