Sommes-nous enfin parvenus à apprivoiser le soleil ? Sûrement pas ! Tels des Icare à trop vouloir s'en rapprocher, nos ailes continueraient de fondre... Pourtant, une domestication des rayonnements solaires semble réussie. Elle permet de produire de l'énergie électrique, renouvelable et propre pour l'environnement. Pour atteindre ce résultat, il convient d'organiser diverses installations techniques destinées à réaliser l'effet photoélectrique souhaité. C'est là que l'ingénieur laisse la place au juriste. Celui-ci détermine le régime de droit applicable à la mise en place de la centrale photovoltaïque et de ses éléments. Or, le droit susceptible de régir un tel dessein est varié et complexe. C'est pourquoi, forts de notre expérience de terrain et à la suite de cycles de conférences sur ce thème, nous vous proposons un recueil clair, complet et utile, sous la forme de questions et réponses opérationnelles, pour organiser et réussir selon les justes règles de droit votre projet photovoltaïque.

Le photovoltaïque

Loin des représentations d'un monde rural traditionnel à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est qu'à se plonger dans les textes des dernières années, en dernier lieu la loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010, pour se convaincre que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité, et contribuent à la faire. Les contemporains urbains et les voisins rurbains de l'exploitant agricole sont attentifs à la ruralité dont ils suivent, et même surveillent, l'adaptation aux technologies de pointe et aux avancées scientifiques, avec une attention universelle jamais démentie. L'actualité met tous les jours en lumière les enjeux alimentaires et énergétiques dont l'agriculteur est un des acteurs principaux. Cet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun grâce, notamment, à la jurisprudence inventive à laquelle il donne lieu. Il n'y a pas d'agriculture sans territoire, comme cela apparaît avec force dans les textes des six dernières années (loi relative aux territoires ruraux du 23 février 2005, loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006, loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010). C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées dans la première partie en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux à long terme, dont le bail cessible créé en 2006. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au service de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.

Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres (3e édition)

Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Et si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est que de se plonger dans la lecture de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (JO du 24 février), pour se convaincre de ce que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Cet ouvrage a donc pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun. Comme le rappelle la loi du 23 février 2005, il n'y pas d'agriculture sans territoire. C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées, dans la première partie, en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux ruraux à long terme. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au regard de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité juridique en droit rural.Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.

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