L'identité, notion au coeur du droit public et du droit privé, est un concept difficile à cerner car on découvre des contenus presque opposés. L'identité permet à la fois d'identifier, regrouper et insérer dans une catégorie chaque élément identique mais aussi de différencier, distinguer. Autrement dit, la similitude et le singulier. En droit, le mot identité se retrouve partout, en droit de la famille (identité des personnes, identité sexuelle) comme en droit constitutionnel (identité républicaine). Il est présent en droit pénal, droit administratif, droit des affaires ou encore en droit international.

L'identité en droit

Dans un système juridique ouvert sur la mondialisation et au moment où se constatent les processus de fragmentation de l'Etat (Catalogne, Belgique, Nouvelle-Calédonie...), la question de l'unité de l'Etat semble se poser d'une manière particulière. Inséparable de la notion d'Etat, l'unité permet à la fois de fonder l'Etat en constituant son origine, d'organiser la pluralité des institutions mais aussi de donner une finalité à l'action publique. C'est donc un concept central de la théorie juridique et du droit international dont la mise en uvre dans le droit positif est particulièrement difficile dans un contexte d'éclatement de nos systèmes juridiques. L'ouvrage revient sur la construction et la signification de ce concept. Il s'interroge sur sa place en droit international et mesure son efficacité en droit interne, à partir de trois axes : unité et fondations, unité et mondialisation, et unité et organisation. Sous la direction de Mathieu Doat et de Jacobo Rios Rodriguez. l'ouvrage a été réalisé à partir d'un colloque international qui s'est tenu à l'Université de Perpignan Via Domitia, réunissant des universitaires spécialistes tant de droit public et privé que de droit international, français et espagnols, Il a reçu l'appui du Centre de droit économique et du développement (CDED, EA no 4216).

L'unité de l'Etat dans un système juridique pluriel

L'ouvrage aborde de façon transversale les thèmes de l'exil et de la dictature, traités à la fois par des juristes et pas des spécialistes de littérature ou de cinéma. Il décrit tantôt la réalité juridique de l'exil, telle que la protection nationale et internationale des migrants, tantôt le vécu de ce déracinement sous la dictature franquiste ou argentine.

L'approche transdisciplinaire choisie gravite autour de quatre axes qui marquent en quelque sorte le parcours du migrant. Tout commence par ce qui constitue le point de départ, la violence de la dictature, la souffrance et la peur subies. S'ensuit le déracinement du migrant qui se transforme bien souvent en errance. Le troisième thème abordé est celui de l'accueil, c'est-à-diredu moment où l'exilé tente de se reconstruire une identité, dépouser la culture du pays d'accueil. Enfin le dernier thème abordé est celui de la difficile cicatrisation des personnes déracinées, confrontées à deux forces contraires : la nostalgie du pays perdu et la volonté d'intégration.

Raconter l'exil et la dictature - aux sources de l'imaginaire juridique

Droit et complexité. Le rapprochement de ces deux mots pourrait passer pour incongru. L'idéal du droit ne tend-il pas, en effet, à la rigueur et à la clarté garantes de certitudes et d'efficacité ?Cet ouvrage, tiré des travaux du colloque tenu à Brest en mars 2006 a pris un parti inverse en faisant le choix, d'une certain façon pascalien, de dialoguer avec l'incertitude dans des échanges très ouverts qui ont confirmé l'ampleur du changement de perspectives sur le droit. Un changement que traduit bien le vocabulaire : régulation, pluralisation des ordres normatifs, dissémination dans des réseaux, internormativité, droit de coordination, procéduralisation, ajustement, négociation, expérimentation, flexibilité d'un droit devenu droit souple, voire droit soluble...Le système juridique semble s'être converti à la modestie en perdant non de sa massivité comme l'a récemment souligné le Conseil d'État, mais en perdant de sa monumentalité pyramidale intimidante au profit d'un plasma de normes de plus en plus imbriquées dans des rapports de complémentarité, de négociation, de synergie déployés dans la dimension horizontale. La frontière entre les différentes catégories de normes persiste certes, mais elle se brouille, vire au flou (M. Delmas-Marty).Si bien que là où prévalaient des distinctions nettes et des normes chimiquement pures, stables, s'imposent désormais des alliages, des rapports d'interdépendance analogues aux fils de trame d'un tissu. Edgar Morin aime à rappeler que le mot complexe signifie tisser ensemble et il définit la complexité comme un tissu [...] de constituants hétérogènes inséparablement associés.

Droit et complexité ; pour une nouvelle intelligence du droit vivant

Cet ouvrage porte un regard sur deux institutions classiques et majeures du droit : la famille et le patrimoine. Deux notions difficiles à cerner étant donné les multiples utilisations de ces termes. Ce livre se penche sur l'historicité de ces notions mais aussi sur les évolutions du droit positif, pour tenter d'apercevoir, sous un angle plus général, des points de rupture, et enfin, de manière plus prospective, sur la recherche d'évolutions possibles pour tel ou tel élément de notre corpus juridique.

Regards croisés sur les droits de la famille et du patrimoine ; mélanges en l'honneur d'Alain Le Bayon

A l'heure des multiples bouleversements qui s'opèrent dans l'univers des normes, il a paru opportun aux contributeurs de cet ouvrage de porter leur regard sur ces deux institutions classiques, que le professeur Jean Carbonnier, un des juristes majeurs du XXe siècle, considérait comme deux piliers du droit, la famille et le patrimoine. Il est banal de souligner aujourd'hui l'impossibilité de cerner ces notions, tant l'institution familiale recouvre des situations diversifiées, tant le mot patrimoine fait l'objet d'un recours intensif et extensif à la fois. Il est étonnant de voir qu'au-delà des multiples utilisations de ces termes, les notions juridiques résistent à ces bouleversements. Les regards ont alors été portés soit en arrière, pour dévoiler l'historicité de ces notions, soit plus directement sur des évolutions du droit positif, pour tenter d'apercevoir, sous un angle plus général, des points de rupture, soit, enfin, de manière plus prospective, sur la recherche d'évolutions possibles pour tel ou tel élément de notre corpus juridique. Afin d'étudier les mutations complexes que connaissent ces deux notions, une approche pluridisciplinaire, croisant les savoirs, a été privilégiée. Ont ainsi pris part aux Mélanges, des civilistes, des commercialistes, des pénalistes, des publicistes et des historiens du droit, chacun ayant vu dans cette recherche collective le moyen de témoigner leur amitié au professeur Alain Le Bayon qui a été pendant près d'un quart de siècle la poutre maîtresse du droit privé à l'université de Bretagne occidentale.

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