Idées politiques & séries télévisées. Actes du colloque réalisé dans le cadre des "24 heures du Droit", Le Mans, 16 décembre 2011

Les actes du présent colloque s'inscrivent dans le cadre de l'atelier Droit(s) du football" du Collectif L'unité Du Droit. Ils s'inscrivent aussi dans le prolongement des deux premières éditions, à l'Université du Maine, des "24 heures du Droit" dont ils constituent la troisième matérialisation. L'ouvrage est placé sous la direction scientifique des professeurs Mathieu Touzeil-Divina et Mathieu Maisonneuve, respectivement professeurs de droit public aux Universités du Maine et de la Réunion et sa sortie coïncide, sans hasard, avec la 20e édition de la Coupe du monde de football (Brésil, juin 2014). Les actes ici proposés diffèrent en outre des angles déjà analysés dans plusieurs ouvrages dédiés aux droits du sport, ce qui en justifie scientifiquement la tenue. Spécialement relatifs au(x) droit(s) du football, ils n'ont pas la généralité de l'excellent manuel de Droit du sport (de l'équipe Aix-Auvergne ; LGDJ ; 3e édition ; 2012) et ne sont pas des décalques de précédents colloques et ce, ni sur le fond (Droit et football ; LGDJ ; 2012) ni sur la forme (Droit et rugby ; Lextenso ; 2013). A cet égard, le projet ici porté ne s'appelle Droit et Football" ou "Football et Droit" mais bien "Droit(s) du football". Il a pour objectif(s) de traduire la notion d'Unité(s) du Droit et utilise pour ce faire le plan romaniste historique : hommes, choses et actions. Pour toutes ces raisons, il vous est proposé de chausser vos crampons juridiques et de sortir les maillots de votre équipe (doctrinale ?) préférée !

Droit(s) du football - Colloque du Mans, 04 avril 2014

De la littérature à la pop-culture, voici un recueil de lectures juridiques de fictions.

S'il est évident que toute fiction ne « parle » a priori pas de « droit », certains supports fictionnels (ce qui est le cas de nombreux romans identifiés notamment par le mouvement américain puis international Law & Literature) se prêtent, à l'instar de prétextes pédagogiques, à l'étude du ou des droits.

C'est à cet exercice, au moyen de quatre supports distincts (un roman, une pièce de théâtre, deux webséries et un corpus de chansons) que se sont prêtés - de la littérature classique à la pop-culture la plus contemporaine - les auteurs du présent livre : Jean-Benoist Belda, Raphaël Costa, Stéphanie Douteaud, Julia Even, Marine Fassi de Magalhaes, Julie Goineau, Mélanie Jaoul, Marie Koehl, Dimitri Löhrer, Agnès Louis, Julien Marguin, Yohan Mata, Catherine Minet-Letalle, Marie-Evelyne Monteiro, Isabelle Poirot-Mazères, Sophie Prosper, Hugo Ricci, Catherine Roche, Florent Tagnères, Mathieu Touzeil-Divina, Julie Vincent & Stéphanie Willman-Bordat. Introduit par une préface relative à la pop-culture, au féminisme et au Droit, l'ouvrage est construit autour de trois parties. La première interroge les représentations (chez Duras et Ionesco) de l'administration dans deux ouvrages de la littérature française. Par suite, l'opus fait place aux contributions qui avaient été prononcées (le 15 mars 2019 sous la direction de Frédéric Davansant, Stéphanie Douteaud & Mathieu Touzeil-Divina) lors du colloque du deuxième Marathon du Droit consacré aux lectures juridiques de deux webséries : la Servante écarlate et la Casa de Papel. Enfin, le livre se referme avec une postface à deux voix consacrée à l'analyse hypothétique du Droit à travers les chansons (et donc ici encore les fictions) d'Aya Nakamura.

Lectures juridiques de fictions ; de la littérature à la pop-culture

Le présent ouvrage est issu d'un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d'importants bouleversements et questionnements (à l'instar de ceux provoqués par l'adoption de la Loi dite Lpr pour l'Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter. L'évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l'organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d'une triple mission de soins, d'enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l'excellence française, ces derniers semblent aujourd'hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un "essoufflement" du modèle et à questionner sa pérennité. S'il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan "Ma Santé 2022" , présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d'application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l'importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d'adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre Ier de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s'inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d'enseignement supérieur dans le contexte "d'universitarisation" de certaines d'entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu'établissements publics ayant pour trait commun d'avoir été soumis à d'incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l'expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc. Et si l'hôpital et l'université n'étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d'inspiration réciproques ?

Hôpital & Université - Inspirations parallèles ?

Unique en son genre, ce dictionnaire offre, au travers de plus de 650 définitions de noms communs comme de noms propres ayant marqué et marquant encore notre Droit, une vision originale du droit public interne français dans ses différentes dimensions : le droit constitutionnel et ses institutions politiques, le droit parlementaire, les droits administratifs des biens, des actes, de la police, des fonctions publiques et surtout des services publics, les contentieux publics, les droits financiers et fiscaux, l'histoire des idées politiques ou encore le(s) droit(s) européen(s), etc.Le professeur est fait pour l'étudiant et non l'étudiant pour le professeur disait Edouard LABOULAYE (1811-1883). Le professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA en a fait sa maxime, avec la volonté de rendre son Dictionnaire de droit public interne accessible à tous les étudiants, en l'illustrant de nombreux exemples concrets et même de quelques traits d'humour à visée mnémotechnique.Ce dictionnaire - qui a reçu pour quelques-unes de ces entrées l'aide précieuse de dix juristes d'exception est l'outil indispensable pour tout juriste en droit public qui souhaite appréhender et assimiler le droit public interne français, enrichir sa culture juridique et structurer sa pensée. Il est ainsi marqué, selon les termes du Président STIRN, des sceaux de l'Unité, de la solidité et de l'originalité : Le dictionnaire du droit public interne permet à ses lecteurs de se retrouver plus facilement dans le labyrinthe du Droit parce qu'il aide à saisir le sens des mots et permet de mieux les comprendre en les situant dans un contexte large. Il le fait en alliant précision et humour, culture et anecdote, technique et gaité. Son propos est aussi alerte que sa science est complète.

Dictionnaire de droit public interne

"Il ne suffit (...) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants" affirme Gabriel Timbal dans l'introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts (1903). Réunissant autour d'eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues, le professeur Touzeil-Divina, Mme Bouteille-Brigzny et M. Boudet ont entrepris de présenter non seulement l'état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d'histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Ce Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage ses "activités juridiques" et le second la Mort et ses "incarnations cadavériques".

"Traité des nouveaux droits de la mort" - Tome 2, La mort, incarnation(s) cadavérique(s)

Emile-Victor-Masséna FOUCART (1799-1860) fut doyen de la Faculté de droit de Poitiers où il y professa le droit administratif, dans la première chaire nationale provinciale. Il peut être considéré comme l'un des "pères" de ce dernier. Cet article, peu connu, est révolutionnaire pour le contentieux administratif. Il permet d'identifier un deuxième recours contentieux, alors qu'à son époque, on expliquait qu'il n'en existait qu'un seul...

Aux origines des branches du contentieux administratif

Le droit administratif fut longtemps regardé comme une discipline sans histoire. La génération des Laferrière, Hauriou et Duguit s'ingénia à faire croire qu'elle était la première à fournir un cadre conceptuel à cette matière. Pourtant, depuis quelques années, une entreprise de revalorisation de l'activité doctrinale administrative se manifeste. L'ouvrage que présente ici Mathieu Touzeil-Divina fournit à ce mouvement un matériau essentiel : par l'étude systématique des auteurs, la recension des oeuvres, l'analyse scrupuleuse des doctrines il permet de montrer que ces sources anciennes du droit administratif ont constitué de véritables doctrines, cohérentes et ambitieuses. Il met également en évidence que les conceptions contemporaines du droit administratif ont beaucoup puisé, tout en le niant, dans ces racines anciennes. Pour toutes ces raisons, cet ouvrage constitue un apport essentiel à l'histoire du droit administratif. Il constitue également un outil indispensable pour toute personne cherchant à comprendre les modes de structuration de ce droit. Et enfin, la plume vive et parfois même pittoresque de l'auteur en fait un texte aussi agréable que captivant à consulter.

La doctrine publiciste 1800-1880 - Eléments de patristique administrative

L'histoire de l'enseignement du droit public et administratif français, à partir de la Révolution de 1789, avait déjà été entreprise mais ce, de façon morcelée et par différentes monographies incomplètes : il n'existait donc, jusqu'à aujourd'hui, aucun travail d'ensemble, aucune systématisation. C'est désormais chose faite avec la première partie des travaux de doctorat de M. TOUZEIL-DIVINA. Dans cet ouvrage, c'est l'apport d'Emile-Victor-Masséna FOUCART (1799-1860), doyen de la Faculté de droit de Poitiers de 1840 à 1860, au système d'enseignement du droit que M. TOUZEIL-DIVINA développe avec une grande minutie. Tout d'abord, l'auteur expose les conditions de l'enseignement du XIXe siècle tant du point de vue de l'étudiant que de l'enseignant (Titre liminaire). Ensuite, il présente, à travers l'expression du concours, les modalités d'accès au corps enseignant (Titre I - Chapitre I) avant d'envisager les méthodologies de l'enseignement du droit (Chapitre II). Enfin, ce sont " les " naissances universitaires du droit administratif (tant dans les Facultés de droit qu'au sein de la première Ecole d'administration) que M. TOUZEIL-DIVINA nous présente à travers l'œuvre et la doctrine du doyen FOUCART, premier titulaire, en province, d'une chaire pérenne de droit administratif ( Titre II - Chapitres I et II).

Eléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860)

La Revue Méditerranéenne de Droit Public, née en 2013 au sein du Collectif L'Unité du Droit, met en avant les travaux du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public. "Vivre comme un arbre, seul et libre : Vivre en frères comme les arbres d'une forêt" : c'est par ces mots du poète Nazim Hikmet que commençait le dernier numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public (RMDP) consacrée aux Libertés en Méditerranée. C'est - cette fois - directement à l'Arbre et à ses droits que le présent ouvrage est dédié. Guidés par le personnage d'Elzéard Bouffier imaginé par Jean Giono, les contributeurs du présent numéro, symboliquement publié lors du 65e anniversaire de la publication de L'homme qui plantait des arbres, ont cherché à analyser et parfois à reconnaître les liens unissant les Hommes aux Arbres par le biais du ou des droit(s). Il s'agit donc évidemment de forêts (de service public et de son régime si singulier depuis l'Ancien Régime) mais aussi de droit(s) potentiellement propre(s) de l'Arbre en tant que tel. Objet ou sujet juridique (avec des propositions de personnification et de protection(s)) selon les auteurs, bien public ou privé, commun et/ou approprié, l'Arbre est ici envisagé entre Droit(s), écorce(s), racine(s), paysage(s), affouage(s), santé(s), eau(x) & normes ! L'Arbre est aussi perçu et présenté ici comme un lien social luttant contre la désertification rurale (ce que l'action d'Elzéard Bouffier a précisément matérialisé) et comme un instrument puissant de la Fraternité et même de la Vie et ce, pour tous les promeneurs des forêts en France mais aussi (et surtout) en Méditerranée. En témoigne, au fil des présentes pages, un exposé de vingt-trois essences endémiques. Y ont contribué, depuis les différentes branches de l'Unité juridique et les rives de la Méditerranée : Julien BETAILLE, Philippe BILLET, Fabrice BIN, Clothilde BLANCHON, Maxime BOUL, Marie EUDE, Marine FASSI DE MAGALHAES, Juliette GATE, Sylvie & Aline GIONO, Laëtitia GUILLOUD-COLLIAT, Marie-Angèle HERMITE, Carlo IANNELLO, Arnaud LAMI, Jacques LIAGRE, Hussein MAKKI, Raphaël MAUREL, Jacques MENY, Eric NAIM-GESBERT, Loïc PEYEN, Jean-Marie PONTIER, Rémi RADIGUET, Jean-Claude RICCI, Julia SCHMITZ, Antoine TOUZAIN & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.

Revue méditerranéenne de droit public N° 10

Les contributions ici rassemblées sont issues de deux journées de colloque (opéra national de paris, opéra bastille, 14 décembre 2007 et université de poitiers, faculté de droit et des sciences sociales, 14 mars 2008).
 Elles ont pour objet l'étude et l'analyse de la confrontation de deux mondes que tout semblait peut-être opposer : le droit et l'opéra.  car, si l'on veut bien dépasser ce premier a priori, il s'avère que l'opéra, comme toute création humaine est également au coeur d'un entrelacs juridique.  en effet, les liens potentiels - et parfois conflictuels - entre droit et opéra sont multiples et toutes les " branches " du droit y sont sollicitées.
 En droit public et administratif, par exemple, il s'agit de questionner l'intérêt général : l'opéra est-il un service public ? conséquemment, tout administré y a-t-il librement accès dans le respect du principe d'egalité ? l'opéra doit-il formellement être incarné par une institution publique ; et, si oui, de quelle nature ? un établissement public (industriel, administratif ou de coopération culturelle) ? une régie ou bien une personne privée que le mécénat et / ou les intérêts publics et privés traduiraient ? du point de vue de l'histoire du droit et des libertés publiques, ensuite, comment faut-il appréhender la liberté d'expression du média lyrique ? n'était-ce pas (et jusqu'à quand ?) un instrument au service du prince et / ou - à l'inverse - un moyen de le critiquer ? de même, puisqu'il s'agit d'un média, de nombreuses questions s'imposent en matière de propriété intellectuelle et artistique : à qui appartient une oeuvre ? quelle est la part et quels sont les droits de l'interprète, du metteur en scène, du chef d'orchestre et de celui qui, après plusieurs siècles parfois, en a proposé une nouvelle publication ? en matière de droit processuel, en outre, ne peut-on pas relever des mises en scène parfois "théâtrales" du droit lui-même ? enfin, comment appréhender les représentations que les opéras et leurs librettistes ont pu se faire du droit, de la justice, etc ?.

Droit et opéra

Chansons & costumes "à la mode" juridique & française

Tout le monde ment ? Même le juriste de droit public ?
Derrière la provocation de l'interrogation se cachent un constat et des propositions d'analyse(s) : en Droit (public ou privé) existeraient des mythes - entre fictions et illusions - que l'auteur se propose ici non de dénoncer mais de déconstruire ou plutôt de reconstruire. Dix exemples de mythes ont ainsi été sélectionnés et présentés, d'abord, de la manière dont la doctrine semble les aborder : « la Laïcité est un principe constitutionnel » ; « la revalorisation parlementaire est en marche depuis 2008 » ; « le droit administratif français naît autour de 1870 ; il est d'essence prétorienne » ; « le service public n'est pas le critère du droit administratif » ; « le Juge administratif - par définition - n'administre pas » ; « l'affaire du bac d'Eloka traduit la naissance du SPIC » ; « le plan des démonstrations juridiques est nécessairement en deux parties » ; etc. Puis, chaque chapitre est décortiqué afin de comprendre pourquoi et comment un mythe aurait pu se construire et surtout, comme en matière criminelle, à qui profiterait-il. C'est ainsi à une étude des discours doctrinaux publicistes incitant à toujours revenir aux sources du Droit (et non à ses interprétations successives) que nous sommes invités. Partant, l'ouvrage met en lumière deux catégories de mythes juridiques, les exemples retenus ne traduisant pas la même réalité mythologique. Le professeur Touzeil-Divina propose en effet de retenir les deux formes suivantes : les mythes juridiques légendaires (des fictions de fabulateurs) liant ou fédérant tous les juristes autour d'une « histoire » réinventée et commune et ceux, souvent plus modernes (des illusions d'affabulateurs), ne servant pas la communauté juridique en son ensemble mais, de façon utilitaire, une cause en particulier. Tout le monde ne ment donc pas en Droit même si cela arrive sciemment - aussi - parfois.

Dix mythes du droit public

Entre Droit & opéra de quoi va-t-il s'agir ? Ne sommes-nous pas face à deux mondes antinomiques, deux sphères que tout opposerait ? Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d'une iconographie en grande partie inédite, est au contraire de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l'opéra et d'en révéler les interconnexions. Ne s'agit-il pas, après tout et dans les deux cas, de représentations interprétées du réel ? Ce sont donc des artistes (des chanteurs, des danseurs, des metteurs en scène, des musiciens, ...) mais aussi des juristes (magistrats, avocats, hommes et femmes politiques, universitaires,...) qui ont accepté, à l'invitation du professeur Touzeil-Divina, d'aborder l'opéra & le Droit sous de multiples facettes entrelacées : le costume des plateaux juridique et lyrique, l'art de la danse, de la mise en scène, du droit dans un opéra, de ses personnels et de ses institutions, de son service public ou encore de certains de ses plus célèbres contentieux ; le tout, agrémenté de portraits et d'entretiens ancrés dans la réalité juridique et lyrique du quotidien. Le présent ouvrage a reçu le soutien précieux du Collectif L'Unité du Droit, du Théâtre du Capitole, de la formation des Talens Lyriques, ainsi que l'aimable concours de l'Opéra national de Paris. Préface de Jack Lang

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